LES VINGTIÈMES

$ r*, — Historique sommaire des vingtièmes

Au début du xvurr' siècle, les besoins du Trésor devenant de plus en plus considérables par suite de la guerre de la Succession d'Espagne, l'autorité royale se vit dans l’obligation de lever un nouvel impôt, auquel on donna le non de dixième. La déclaration du 14 mars 1710 (1) qui en ordonnait la perception, s’expliquait d’ailleurs longuement sur les motifs qui en avaient décidé la création. l

L'impôt du dixième était en somme la réalisation presque complète des idées chères à Boisguilbert, dans son Détail de la France et à Vauban, dans sa Dîme royale. Les revenus du contribuable étaient frappés à leur source et en connaissance de cause (2),

Le dixième fut bientôt supprimé et la déclaration d'août 1717 ne laissa subsister que l'impôt sur les émoluments des fonctionnaires et les pensions.

Mais en 1733 (3), l'impôt du dixième réapparut avec la

1. Arch. nat. AD, IX, 400, IsamBerT, Anciennes lois, t. XX, p.558.

2. Cf. sur l'établissement du dixième : Saint-Simon, Mémoires. éd. de Boislisie, t. XIV, p. 341-343 et appendice XII.

3. La déclaration du 5 juin 1725 avait établi, entre-temps, un nouvel impôt du cinquantième des biens-fonds, à percevoir, en nature sur les terres et en argent sur les maisons, un cinquantième des offices et droits à percevoir par retenue, et un cinquantième des : rentes particulières. Devant la formidable opposition soulevée par cet impôt, la déclaration du 21 juin'1726 vintfabolir le cinquantième en nature, et décida que sa perception aurait lieu en argent. Les