Arch, du Loiret, GC
ci étaient en eflet imposés sur des rôles particuliers, mais à dater de 1774, ils furent incorporés au vingtième des offices et droits. La déclaration du 14 mars 1710, avait également prévu le vingtième mobilier, imposition sur les rentes, mais celui-ci étant perçu par retenue n’a pas laissé grandes traces derrière lui.
Le montant global des vingtièmes seréparlissait de la façon suivante entre les différentes élections de la généralité (1):
; Vingtièmes se Vingtièmes
ÉLECTIONS rec ELECTIONS AS Orléans (livres... 340.041! Report....| 1.400.570 Beaugency.::....… 91.234 Pithiviers...... Es 130.741 BIOS ame .. 139.260 | Montargis ....,.. 99 629 Vendôme ss" 85 968 Gén eee Châteaudun....... 208.991 Romorantin .....
Chartres Sete 410.315. | Clamecy : 7...
Dourdan? 124.758
Total (2)......| 1.899.650!
A reporter....| 1.400.550! /
L'élection de Gien venait donc au septième rang pour l'importance des vingtièmes levés dans sa circonscription.
Voici maintenant comment se décomposait le montant global des vingtièmes payés par l'élection de Gien, et leur concordances respectives dans la seconde moitié du .Xvine siècle: (Voir le tableau, page 89). |
De même que la capitation les vingtièmes subirent done une marche ascendante ; la progression brusque des années 1785 el 1786 provient de l’adjonction d'un troisième vingtième représentant la somme de 52.805 livres.
En 1748, le produit net du dixième (c’est-à-dire des
deux vinglièmes, y De les 2 Se pour livre) avait été de 88.000 livres.
. Arch. de Mimérand.
2, J’ai tenu compte dans l'addition des sols et deniers que je n’ai pas fait figurer au tableau.
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P. Pinsseau
Les vingtièmes devaient ètre perçus dans l'élection de Gien jusqu’en l’année 1991 ; à cette date (avril 1791) le montant brul des vingtièmes selon les rôles était de 122.193 livres, sur laquelle somme il restait à recouvrer 52.922 livres 8 sols y deniers. Le montant brut des impositions ordinaires était pour la même année de 308.662 1. sur lesquelles 203.894 livres (les 2/3 avaient déjà été versés au receveur particulier) (1).
Un bordereau général des impositions dressé par 1e: sieur de Rancourt, receveur des tailles, nous donne pour l'année 1790, au 1° octobre, les indications suivantes, tant à l'égard des vinglièmes que de leur importance en regard des autres contributions. Ces indications sont doublement intéressantes à citer, parce qu’elles nous font connaître la répartition des diverses impositions, entre les districts qu'on avait découpés dans l'élection de Gien et qu'elles nous indiquent la part contributive de chacun d'entre eux et l’état des recouyrements effectués. Je cite ce tableau à cet endroit paree qu'il a une valeur, non
TOTAUX Reste à | TOTAUX
DISTRICTS ROLES Montant des recouvrer|des recouimposit, |S+ Chaque} vrements
rôle à faire
ne
Impos. ordinaires. Le 518!
Vingtièmes 215.612!
Prestations Imp. ordinaires... | Vingtièmes.......
Prestations à | Imp. ordinaires...
St-Fargeau.) Vingtièmes ‘Prestations. ...
Imp. ordinaires... HA me
Prestations
esse
Auxerre.. ; Vingtièmes
x, Arch. de Mimérand, série C.
—— dt —
“seulement à l'égard des vingtièmes, mais aussi à l'égard -des autres impôts que nous avons déjà étudiés (1). Au 1 octobre 1790, il restait donc à recouvrer une somme de 387.497 livres sur 463.855 livres, montant total des impositions ; ilest à noter d'ailleurs que les recouvrements qui étaient effectués pour les 2/3 environ dans le district de Gien, ne l’étaient que dans des proportions insignifiantes pour les trois autres districts de Cosne, Saint-Fargeau et Auxerre. Les prestations n'étaient pas rentrées, la taille et la capitation assez faiblement, les vingtièmes pour à peine un quart et cela seulement dans le district de Gien.
