Marion, les Impôts directs, p

2. Les maisons de campagne n'étaient assujetties aux vingtièmes que lorsqu'elles étaient louées, l'exemption fut restreinte par la suite.

- sait alors les rôles que l’inténdant rendait exécutoires. Nobles, privilégiés et roturiers de la même paroisse avaient été au début cotisés sur le même rôle; mais il y avait des différences dans le recouvrement ; par la suite les nobles eurent un rôle particulier.

- 1l y eut deux vingtièmes des biens-fonds, et à un certain moment lrois vingtièmes ; 4 sols pour livre avaient été ajoutés au premier vingtième.

Les vingtièmes des biens-fonds subirent dans l’élection de Gien une marche ascendante ; j'ai dit qu'ils avaient passé de 83.493 livres en 1769 à 193.637 livres en 1586 (par suile de l’adjonction du troisième vingtième); ils n'étaient plus que de 98.703 livres en 1790. Voici comment ils se répartissaient avec les 4 sols pour livre du premier vingtième pour quelques paroisses de l'élection.

PAROISSES 1er > |4 sols 1er s*et3:|4 sols

ving-|ving-| pour |

ving-|ving-| pour tième|tièmel| livr.

taux |\iémeltièmel livr.

Gien (livres)|2.24512.245| 448 |4.93812.245|4.480l 448

Beaulieu.........|1.471|1.490| 294 |3.235|11.47112.941| 294 |4.706 BPIATO J1o| 512] 142 11.564] 710|1.420 147. |2.297 GOSner rer sie 2,350|2.372| 454 15.216|2.370|4.742| 471 : NOVOY AU Las 724| 925] 144 |1.593| 9o9|1.414| 141 |2. BOUT re 1.470|1.432| 294 [3.236111 .449l2.898| 289 [4.636 St-Fargeau....... 2.097[2.098| 419 |4.614|2 09114 183] 418 |6.6 SUIS rire 2.116/2.116| 423 |4.655|}2.120/4.240| 424

La manière de procéder pour l'assiette des vingtièmes était donc contraire à celle employée pour les autres impositions ; à l'égard de celles-ci la répartition était faite entre les paroisses de l'élection, et ensuite entre les différents contribuables de la paroisse, tandis que pour les vingtièmes, la répartition était d’abord effectuée entre les contribuables et la réunion de leurs cotes donnait le montant de l’imposition de la paroisse. Cette différence provenait de ce que les vingtièmes étaient un impôt de quotité et non un impôt de répartition comme la taille ou la capitation.

Les vingtièmes des biens-fonds ci-dessus cités, contiennent à la fois les cotes des nobles et privilégiés et celles : des taillables: il n’était pas en effet, réalisé de distinction sur les rôles, et il nous est par conséquent impossible de savoir quels étaient les coefficients respectifs de ces diffé- : rentes cotes, dans l'élection de Gien. Différentes indications permeltent cependant d'affirmer que les cotes de biensfonds appartenant à des nobles ou privilégiés se montaient à environ les 3/5 de la somme totale. Sur 112.000 livres, somme représentant les deux vingtièmes et les 4 sols pour livre du premier pour l’année 1581, les cotes non-taillables avaient fourni environ 70.000 livres.

+ Vingtième d'industrie. — Il pesait sur les bénéfices des professions industrielles et commerciales, mais il fut toujours appliqué d’une façon très lâche,le mot d'industrie ayant sous l'Ancien Régime, une acception excessivement vague. £

Il est d’ ete caractéristique de noter que les moulins, les forges, les mines étaient compris dans les vingtièmes des biens-fonds ; ces industries ayant une assiette foncière, leurs revenus étaient considérés comme fonciers ; et quand certains auteurs disent que le vingtième d'industrie rapportait peu sous l’Ancien Régime, on ne peut s'empêcher de sourire, car la raison de ce fait, c’est en effet que les professions industrielles du sens moderne, susceptibles de payer de larges impôts étaient COUSCES dans le vingtième des biens-fonds et échappaient ainsi à toute discrimination (1).

Le vingtième d'industrie fut toujours d’un faible rendement, parce que les revenus de l’industrie (tel qu’on entendait ce mot sous l'Ancien Régime) étaient déjà frappés par la taille et la capitation, et que l’autorité royale ne voulut pas les surcharger

En 1957, un arrêt du Conseil supprima toutes les cotes d'industrie inférieures à 3 livres un autre arrêt du

1. CF. M. Orxvier MARTIN à son cours (1922- 055. Les finances à à la fin de l'Ancien Régime.

a novembre 1777 (x) vint supprimer définitivement les vingtièmes d'industrie dans les villages, les bourgs et les campagnes, Les rôles d'industrie ne furent d’ailleurs jamais assujeltis au troisième vingtième.

À dater de 1997, il n’ÿ eut plus que sept paroisses de l'élection de Gien assujeities aux vingtièmes d'industrie ; voici le département qui avail été fait pour elles, par l’in< tendant, en l’année 1788.

Département fait par Nous, ADRIEN-PHILIBERT DE GYPIERRE

pe Ceviccy, Chevalier, Baron de Chevilly, Conseiller du Roi

en ses Conseils, Maître des Requêtes ordinaire en son Hotel, Intendant de Justice, Police et Finances en la généralité d'Orléans, des sommes qui doivent être perçues pendant l’an- -née 1788, en exécution des édits dés mois de mai 1949, novembre 1791, février 1780 et septembre 1787, pour les deux vingtiè- . mes et les quatre soùs pour livre du premier vingtième de l'industrie, sur les marchands, négociants et artisans des villes: de l'élection de Gien, le tout ainsy qu'il suit : Le

FAR 4 sous NOMS DES VILLES ne poux livre | TOTAL

Vingtième

du 1" vingt”

GIÉMR etsre 654! »s 651 8s 719! 8s Btiarre-le-Canal ...... Pie 255, 10. 29,11 281, I Châtillon-sur-Loire...... 187 » 18,14 209,14 COSNESS ri ce SSL TO 81,15 899, b Saint-Fargéau...::..... 305, 10 30,11 336, I CUIR RC rm 291 D 29, 2 320, 2

PROC ET rer 429 » 42,18 471,18

Arrêté le présent Département par Nous, Real susdit, à a somme de 3. 233 livres 9 sous.

Fait le ro mars 1788.

Signé : DE CHEVILLY