Arch. nat. A. D., IX, 4o

La suppression des rôles d'industrie des villages et campagnes n'avait donc pas diminué de beaucoup Île inontant global de cette imposition ; nous avons pu voir en effet que les vingtièmes d'industrie ne s'étaient élevés, à l’époque de leur meilleur rendement (1769).qu’à la somme de 3.488 livres ; il n’y avait donc qu'une faible différence de 255 livres provenant de la suppression des cotes des bourgs et campagnes.

3 Vingtième mobilier. — Cet impôt ne comportait pas de rôles spéciaux ; c'était le système de la retenue qui élait appliqué (déclaration du 14 octobre 1710 et édit de mai 1749). Soustrait totalement aux regards, ce vingtième mobilier n’a laissé dans les comptes du receveur de Rancourt que quelques récépissés insignifiants ; il fut d’ailleurs assez rarement appliqué.

4° Vingtièmes des offices et droits. — Ces vingtièmes atteignaient les émoluments et ressources provenant de charges ou d’offices. Il fallait distinguer deux cas :

A. — Si les gages étaient payés par l'Etat, la Ferme, le Clergé ou une grande administration le principe de la retenue était appliqué ; il n’y avait donc pas de rôle.

B. — Si les revenus provenaient de droits acquittés par le public (honoraires des notaires, greffiers, huissiers, receveurs,etc...), la cote était fixée par l’intendant, d'après les déclarations des intéressés, dans un rôle qui devait être arrêté au Conseil. ,

Les offices et droits furent exempts du troisième vingtième.

Cet impôt fut également d'un rendement modique; il dépassa rarement 1.000 livres pour l'élection de Gien ; l'administralion admit d’ailleurs rapidement une sorte de forfait, équivalent à peu près au vingt-cinquième du revenu, et souvent à beaucoup moins.

Voici le rôle des offices et droits de l'élection de Gien, tel qu'il fut arrêté au Conseil le 27 décembre 1768 (1):