Areh. de Mimérand, série A

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HATUR É. > Fêre AUS NOMS DES CONTRIBUABLES Has NOMS DES CONTRIBUABLES » & 22 SLERÀ S2E8 3792 vFo2 mn © mn © RE DRMRE Greflier du Baiïilliage de Gien..... 16110°|| Le notaire à Trugny..:.......... 6'12S Greftier de la Prévôté de Gien. 33 » id. AA TUAN Te se 6,12 Greffier de l'Election ............ 33 » id. A AIRE Me es 6,12 Les procureurs au Bailliage...... 44 » id. à Souhiers..... LR 6,12 id. en la Prévôté..... 33 » id. dune ie ii ten 6,12 id. en l'Election. ..... 13, 4 [Les DORE à Saint-Brisson...... 13,54 Le 1°" Huissier de la Prévôté ..... 2, 4 id. à Coullons.......... 29 Les Huissiers de la Prévôté...... 0,18 id. a Chatillon, 28e 13, 4 id. au Bailliage ....... 29 » id. DONNER TAN 13, 4 Le 1°" Huissier audiencier........ 2, id. tbeauteu san 13, 6 Le propriétaire du poids le Roy, à id. AO PER E 19,16 D A ol (0 30 id. AS OUANNE 4 5 Le à 19,16 Le propriétaire du poids le Roy, à Ë id. As PhOUCYA EAN 13 ,4 Sully ...... D nee LL : 4, 8 || Le greftier du grenier à sel de Gien 4, 8 Le propriétaire du minage, à Gien. 5,10 || Les huissiers au grenier à sel de Le propriétaire du péage par eau, CHERE AN ET EN RE ee 6,12 MRC Minis ans e Peut 1132 » || Le greffier du grenier à sel de Cosne| 5,10 Le propriétaire du péage par eau, id. de St-Fargeau| 8,16 DIUSÉRNU SERRE ER 105,12 id. de Sully... 16,10 || Le propriétaire du péage par eau, Le receveur des revenus d'octrois DE RITRMIR mm: 4 138, 1 de Saint-Fargeau...........:.. 3:17 Be nolaire Gien 22. 6,12 || Le serétaire-greffier de l'Hôtel comid. à-Briaré.: #2. 7 6,12 mun de Saint-Fargeau.......... 162 4 id. à Ouzouer-sur-Trézée..| 6,12 || Le receveur des revenus d’octrois, id. à Autry-la-Ville. ...... 6,12 AB ONN NT TR Tres Lors 1,2 id. à Saint-Gondon....... 6,12 || Le receveur des revenus d’octrois, id. à Ouzouer-sur-Loire...| 6,12 AS ULI VE RE Re AN Ne 2, 4 id. à Dampierre-en-Burly..| 6,12 || Le secrétaire-greffier de l'Hôtel de id. ADI ES ee ES Ch 6,12 Ville de Sully SRE Sat ee ren ele SH id. A CÉTROV Se 6,12 || Le secrétaire-greffier de l'Hôtel de id. à Pierrefitte -:,.:.... 6,12 Ville de Cosne serie 6,12 id. ANEVOV. Er re 6, 4 || Le receveur des revenus doctrois id. à Saint-Fargeau....... 6,12 de COS An EE 3,16 id. à Faverelles.......... 6,12 ||Le receveur des tailles.......:... 1,10 id. à-Mérilles= 1... 6,12 id. A BIéhEAU 27.2. 6,12 | id, à Saint-Amand........ 6,12 Total er ne 920 I.

5 Vingtième des octrois et revenus patrimoniaux. — L'article de la déclaration du 14 octobre 1710,

avait déclaré

soumis également aux

vingtièmes (ou

. dixième), « les octrois et revenus patrimoniaux communaux et autres biens et héritages, des villes, bourgs, vil-

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ages, hameaux et communautés, même les droits de

messageries, carrosses et coches, tant par terre que par eau ». ce : | Cette cédule ne fut jamais considérable ; elle s’éleva pour l'élection de Gien à une moyenne de 550 livres (1), et à partir de 1756, elle fut incorporée aux vinglièmes des officeset droits. …

Ainsi l'impôt des vingtièmes, sur le revenu présentait donc des caractères essentiellement réalistes dans son assiette et sa répartition ; quelques rares exceptions mises de côté, il ne laissait aucune place à l’arbitraire ; conçu d'une façon scientifique, il fut très satisfaisant Lo son fonctionnement.

II. — RECOUVREMENT DES VINGTIÈMES. — PRÉPOSÉS, — TAXATIONS. — DÉCHARGES ET MODÉRATIONS. = VÉRIFI-: CATION DES PAROISSES. RS

L'article 12 de la déclaration du 14 octobre 1710 confiait le recouvrement des deniers provenant du dixième (ou des vingtièmes) aux receveurs des tailles, dans les pays d'élections. Ceux-ci étaient aidés dans leur tâche, en ce qui concerne les vingtièmes des biens-fonds appartenant à des taillables, par des préposés, chargés de la collecte dans les paroisses. 5

Ces préposés étaient nommés par l’intendant sur la présentation du receveur des tailles de l'élection ; quelquefois, ils se confondaient avec les collecteurs des tailles. Ils n'étaient chargés que du recouvrement du vingtième des biens-fonds, et des vingtièmes d'industrie. L'impôt sur les revenus fonciers appartenant à des nobles était perçu par le receveur des tailles, directement ; il en était de même pour le vingtième des offices et droits et le vingtième des octrois et revenus patrimoniaux.

Les préposés touchaient 4 deniers pour livre de taxa--