‹ L'Émancipation départementaleChapitre 10 sur 25 · FRÉDÉRIC ARNAUD · texte numérisé non relu

FRÉDÉRIC ARNAUD

« Si la Sociélé est en péril, comme vous l'affirmez, vous no la sauverez qu'avec l'aulacc do la liberté. »

(Assemblée nationale, séance du 8 février IMl)

M. Frédéric Arnaud est né à Saint-Girons, le 8 Août 1819.

Il morrtra très jeune un goût prononcé pour les sciences abstraites et pour la métaphysique.

Conduit au Christianisme et même au Catholicisme par ses études personnelles, il vit surtout dans l'évangile le côté social de ses principes de liberté et de justice ; et dès lors il ne cessa plus de séparer, dans sa pensée et ses croyances, le Christianisme et la Démocratie.

Cette double conviction a été ridée dominante de toute sa vie.

Venu à Paris en 1840, à l'âge de 20 ans, pour y faire son stage d'avocat, M. Arnaud, tout en suivant les luttes du barreau, et en s'y mêlant luimême, ne tarda pas à se lier avec les chefs des # diverses écoles socialistes et pmt une part active • à leurs travaux et à leurs discussions, dans les assemblées où s'agitaient ces grandes questions de l'économie sociale.

Ses croyances chrétiennes lui firent une position à part au milieu de ces écoles.

Très partisan du principe d'association, il seconda de toutes ses forces les essais qui furent faits en vue d'établir les premières sociétés coopératives. Mais il ne cessa de combattre la métaphysique de la plupart de ses écoles qui, par ses idées sur Dieu et sur ses rapports avec le monde, était la négation de la métaphysique chrétienne.

M. Arnaud a toujours pensé que, si on ne base pas le système des associations sur l'esprit chrétien, on ne saurait arriver à un bon résultat ; car l'individualisme exagéré des libres penseurs aboutissant à l'égoïsme, ne pourra jamais constituer, d'une manière durable, des associations dont

le ciment doil être le dévouement et la fraternité. Et c'est précisément, selon lui, l'égoïsme qui a empêché les associations de s'établir en 1848.

Un autre point capital caractérisa ses doctrines, c était la manière de concevoir le rôle de l'état dans les sociétés modernes.

Prenant pour base de tout son système les droits inviolables de l'esprit humain, et, pardessus tous les autres, le droit de la conscience individuelle, M. Arnaud déclarait l'état tout à fait incompétent en matière religieuse et philosophique ; et, par suite, il séparait l'ordre spirituel de l'ordre temporel ; proclamait l'entière liberté des cultes et l'égalité religieuse de tous les citoyens devant l'État.

En cel;i sa doctrine se distinguait de celle de M. Bûchez, laquelle, tout en alliant la démocratie au Catholicisme, conservait le principe de la religion de l'État.

M. Arnaud mit beaucoup de zèle à propager ses doctrines. Il en eut une occasion solennelle en 1840, dans un rapport qu'il fit devant l'ordre des avocats, en sa qualité de secrétaire de la grande

conférence, au sujet delà loi de 1814 sur l'observation des fêtes légales.

Sur ce rapport, la réunion décida, à la presque unanimité, que cette loi était abrogée par la Charte de 1830.

Lorsque H. Arnaud, alors âgé de 27 ans, interpella le bâtonnier, président de la conférence, sur cette question, celui-ci, effrayé, lui dit :

— M. Arnaud, vous savez que nous n'avons pas l'habitude de traiter des questions de cette nature, celle-ci louche à la politique et à la religion; trouvez un autre sujet.

— M. le bâtonnier, ce n'est point par fantaisie que je veux soulever cette grave question. J'ai làdessus des principes que je voudrais soumettre à l'assemblée. 4

— Mais alors vous aurez la bonté d'attendre quelques jours pour que j'aie le temps de consulter le Conseil.

La proposition fut acceptée et M. Arnaud eut l'occasion'de révéler son talent et de faire approu-

ver, par des hommes distingués, ses opinions les plus chères.

M. Arnaud fut nommé, en 1848, membre de l'assemblée constituante, puis, en 1849, membre de l'assemblée législative. Dans ces deux assemblées, il arbora et défendit son drapeau de la démocratie Chrétienne.

Dans le comité des cultes où se trouvaient, entre autres, les trois évêques et tous les ecclésiastiques de l'assemblée et dont M. Arnaud, quoique le plus jeune de ses membres, fût le vice-président pendant toute la durée de la Constituante, il fit adopter presque tous ses principes de démocratie libérale, au sujet des rapports de l'Eglise avec l'Etat.

En même temps, M. Arnaud eut une part considérable à la direction de Y Ère nouvelle, journal de la démocratie chrétienne, dont le rédacteur en chef fut d'abord le père Lacordaire, puis l'abbé Maret.

M. Arnaud a été secrétaire de l'assemblée pendant presque toute la durée de la législative ; il était appelé à ces fonctions parles sympathies de tous les partis.

M. Arnaud se montra, en 1849, l'adversaire

décidé et implacable de la souveraineté temporelle

des Pontifes romains. *

« La question posée devant la Chambre est » de savoir si la victoire de la France est une » gloire ou un opprobre, une délivrance ou un » crime, contre la liberté et le droit des peuples, » un acte de haute politique Européenne et » Catholique ou un abominable attentat, (i)»

M. Arnaud soutint que le rétablissement de l'autorité du Pape à Rome était le rétablissement de la servitude ; — Et, dans son discours sur l'obéissance passive, revenant incidemment sur la question Romaine, il alla jusqu'à dire :

* Quand l'expédition de Rome fut commandée » par une loi, ma conscience d'honnête homme » et de citoyen m'affirmait que cet acte était » une violation de la constitution, que cet acte » portait atteinte au grand principe de l'indé- » pendance et de la souveraineté des peuples ; > soldat, j'aurais désobéi . » (Nouveaux et bruyants

(l) Mgr. Dupanloiip. La souveraineté pontificale selon le droit catholique et le droit romain.

applaudissements à gauche. — Vives exclamations adroite*— Plusieurs membres de ce côté interpellent l'orateur et les cris A l'ordre se font entendre ).

{Moniteur Universel, séance du 12 juin 1851).

Cette attitude radicale valut à M. Arnaud l'appui énergique de la gauche et lui créa à la Chambre et dans le pays des amis très dévoués, mais aussi des adversaires implacables.

Nous nous proposons uniquement dans cet écrit de présenter sous leur vrai jour les actes, les discours, la doctrine des hommes qui ont représenté i'Ariége , et il nous paraît [utile> avant de reproduire la plus grande partie de son discouos sur l'obéissance passive, de donner les principaux passages du programme politique que notre compatriote a adressé, en 1849, à f [ses électeur*, au moment du renouvellement de son mandat.

Nos lecteurs pourront juger, ensuite, en toute connaissance de* cause.

« Le régime nouveau a peine à s'asseoir et à » se consolider parce que toute toi religieuse a

été ébranlée dans les masses. Comment respecterait-on la souveraineté humaine quand on ne craint pas Dieu ? — Je ne connais que deux moyens de raffermir en France le principe de l'autorité ; — C'est de ramener loyalement la souveraineté temporelle à sa véritable source ; lo peuple : c'est de rendre au cœur de l'homme le sentiment religieux qui commande le respect delà loi et inspire l'amour de la justice.

» Mais dans la masse des ennemis de la république , veut-on savoir quel est le motif secret

de cette répugnance invincible ?

» Ils repoussent la démocratie parce qu'ils ne veulent pas contracter les vertus et accomplir les devoirs que'ce régime impose.

» Quand le christianisme apparut , le monde payen se souleva. Il se souleva contre cet aiguillon qui l'arrachait à l'énivrement de ses voluptés ; il se souleva contre ce glaive moral qui brisait les fers de l'esclave et substituait le règne de la justice à la domination de la force brutale ; il se souleva contre cette puissance

» régénératrice qui déclarait une guerre sans » trêve à tous les mauvais instincts , à toutes les » lâchetés , à toutes les corruptions.

— » Aujourd'hui que l'ère démocratique s'ou- » vre pour les peuples , toutes les passions se » coalisent afin de l'étouffer dans son germe.

> La liberté est une compagne importune » pour le citoyen qui , sous^ le prétexte de

> son amour de l'ordre , de la tranquillité et de » la paix, se retranche dans un individualisme » inaccessible. Les grandes luttes de la liberté » vont troubler son égoïste quiétude et l'arracher » au cercle étroit de ses intérêts. Lorsque

> le peuple se réunira pour s'éclairer sur ses » devoirs et sur ses droits , lorsque toutes les » doctrines viendront se débattre devant le tri- » bunal de l'opinion publique , il faudra bien » que chacun secoue son inertie et vienne com- » battre pour la vérité, s'il veut empêcher le * triomphe de l'erreur.

» Sous le régime démocratique, tout citoyen » est un soldat au service de la véïi'ïè et de la » justice. " • ' ' 1 1 *

» L'égalité flatte mal l'orgueil, qui s'alimentait » de privilèges séculaires.

» La fraternité ! autant elle est douce et facile » pour le républicain sincère , autant elle pèse * au cœur de l'égoïste.

- » 11 fallait donc que la faiblesse, l'orgueil et

> l'égoïsme se liguassent contre l'esprit démoera-

» tique. % » Cette coalition sera impuissante contre la » démocratie , comme la coalition payenne fut i impuissante contre le christianisme.

» La démocratie, fille du christianisme, vain-

> cra comme lui.

» Mais elle ne vaincra que par lui.

» Tous les efforts des bons citoyens, au lieu de

> se tourner contre la démocratie, doivent avoir y pour but de la ramener h sa 'source.

„ — Oui , l'œuvre importante aujourd'hui * c'est de rendre la démocratie chrétienne.

* C'est à cette œuvre que, pour mon compte, » j'ai voué ma vie.

» Sans le. christianisme , le mouvement démoli cralique n'a plus de boussole ; il peut ébranler

la sociéjj;.

» En présence de ce mouvement libre de l'acti- » vite humaine, l'Etat ne reste pas indifférent ; son » intervention est quelquefois un devoir et une * nécessité. Il intervient, non pas pour usurper » l'initiative individuelle, mais pour y suppléer » quand elle n'accomplit pas son œuvre.

» Tuteur de tous les intérêts, expression 9 vivante de la loi de solidarité qui unit tous les » membres du corps social, protecteur de toutes » les faiblesses et de toutes les misères, il assiste » les malheureux privés de leurs bras, il procure » l'instrument de travail à ceux que l'indif- » l'érence ou l'égoïsme de leurs frères laissent » inoccupés. i

» La nécessité de cette intervention do » l'Etat est un affligeant symptôme ; plus elle » s'étend, plus la plaie sociale est générale et » profonde.

y> Le véritable progrès consiste à rendre de plus » en plus inutile cette intervention

> . . Intervention de l'Etat, à titre d'exGeption

)gle

» pour réparer les abus de la liberté ou pour sup- » pléer à son impuissance, intervention qui, » dans ce cas, est un impérieux devoir.

» Aux yeux du christianisme, le principe du » . droit au travail ne peut avoir un autre sens et » c'est ainsi que je l'ai expliqué et défendu à la » tribune nationale

» Quoique le souverain temporel soit faillible, » ses décisions n'en sont pas moins obligatoires.

» Le caractère essentiel de la puissance sociale » c'est d'avoir le droit de commander même quand » elle se trompe.

• Si le citoyen ne devait s'incliner que devant » les lois parfaites, l'autorité humaine serait ■ illusoire et toute société impossible.

» Sous tous les régimes monarchiques, la déso- » béissance du citoyen pouvait avoir un pré- » texte, car il en appelait du -pouvoir établi au » peuple souverain.

•» Sous le régime radicalement démocratique » du suffrage universel, la révolte ne peut plus » avoir ni motif sérieux ni prétexte; —

i Le citoyen peut juger la loi ; il doit être » libre de la critiquer, de la déclarer détestable, » d'éclairer l'opinion publique, par la parole, par » la presse, par tous les moyens de propagande, » afin de provoquer la modification pacifique et » régulière de la loi, mais il commet un crime » s'il a recours à la violence et à l'insurrection.

»... La liberté absolue, dans sa puissance » morale, s'arrête devant la force impérative » de la loi et devant les nécessités de l'ordre pu- > blic(i). b

Il est impossible d'exposer d'une manière plus nette, plus claire, plus irréfutable, les devoirs des citoyens en face de la loi dans un pays démocratique.

Voici maintenant les principaux passages du discours de M. Arnaud sur l'obéissance passive fIS jùin 1851).

Pour être clair, je suppose que des événements graves

(i) Programme politique. M. Frédéric Arnaud, représentant du peuple, à ses concitoyens je PAriége.

(Mai, 18W).

s'accomplissent et que la constitution ait besoin d'être défendue par le patriotisme de tous.

Première question : Que dois-je faire dans le cas où je serais exclu des cadres de la garde nationale ordinaire ?

Seconde question : Que dois-je faire dans le cas où je ferais partie de I4 garde nationale ordinaire ? (Rumeurs à droite.)

Je sens, messieurs, que je mets le pied sur un terrain brûlant.

Un membre à droite. Oui !

A gauche. Parlez ! parlez ! —Très-bien ! très-bien !

m. arnaud (de l'ariége). Je sais qu'en pareille matière,

surtout dans les circonstances graves où nous nous trouvons, toute parole doit ôtre gravement pesée. Mais je sais aussi que les situations difficiles ne se dénouent pas par des équivoques et des hypocrisies de langage . . . (Approbation à gauche.) De grands malheurs se préparent pour mon pays, si nous ne nous hâtons de mettre gios institutions on harmonie avec les principes démocratiques, si nous n'entrons hardiment dans la logique du régime républicain.

ri

A gauche. Très-bien ! très-bien !

M. arnaud (de l'ariéce). Voilà pourquoi, avantde monter ii cette tribune, et après avoir mûrement réfléchi, j'ai pris

la résolution de dire sans détour comment on doit entendre les devoirs et les obligations du citoyen armé.

J'ai posé une première question, j'y réponds en deux mots ; je ne serai pas long. J'ai supposé que j'étais exclu des cadres de la garde nationale ordinaire, et je me suis demandé : Que ferai-je dans des circonstances difficiles ?

Tout citoyen ayant sa part de souveraineté a aussi sa part de responsabilité dans le dépôt et la conservation des institutions et des libertés nationales. La constitution, en se plaçant sous la garde de tous; en faisant appel, par prévision, au patriotisme de tous les Français, n'a pas seulement rendu hommage au droit imprescriptible de souveraineté du citoyen, elle lui a aussi et surtout rappelé d'impérieux devoirs ; quiconque fait bon marché de ses devoirs commet une lâcheté. Doue, si la constitution est attaquée, de quelque part que vienne l'attaque, tout citoyen compris dans les cadres ou exclu des cadres, tout citoyen doit se trouver avec son épée ou son fusil dans le camp des défenseurs de la constitution.

.le passe à la seconde question. Celle-ci est bien plus grave encore.

J'ai supposé que j'étais inscrit dans les cadres de la garde nationale ordinaire. Quels seront mes devoirs ? Vfrix a droite. D'obéir. (Exclamation à gauche.

A gauche. D'obéir à qui ?

M ESTANCELLN. A la loi.

M. le rapporteur de la commission semble avoir réduit tous les devoirs du citoyen armé à un seul, l'obéissance à ses chefs. Vous avez oublié les devoirs du citoyen armé envers la loi ; vous avez oublié ses devoirs envers sa conscience. (Violents murmures à droite. — Interruption.)

A quel titre un homme a-t-il le droit de s'emparer d'un autre homme, corps et Ame, et de lui dire : Tu feras ce que je l'ordonne sans examen, sans contrôle ? Peu importe que je te commande une injustice, tu es entre mes mains un instrument, un être passif, obéis ! Une telle prétention est une monstruosité en même temps qu'elle est une impiété et un acte antidémocratique (Nouvelle approbation à gauche.)

Ce que je dis d'un homme, je le dis aussi d'un gouvernement. Je n'appartiens au Gouvernement, comme citoyen, que dans les limites de la loi. M un gouvernement me commande un acte qui soit une violation de la loi, soldat ou garde national, je désobéirai. (Exclamations à droite.)

A gauche. Très-bien ! très-bien !

m. nocnsTUHL. Très -bien ! vous avez raiëon !

Un membre à droite. Qu'est-£e qui sera juge ?

Un autre membre. Vous prêchez l'anarchie !

m. nociiSTimL. Vous en faites les premiers, de l'anarchie !

m. -crémeux. Allez donc donner le commandement de la place à Charles IX pour qu'il ordonne de tuer les citoyens ?

m. Arnaud (de l'ariége.) On me dit : Qui jugera si la loi est violée ? Je réponds : Ma conscience, (Vives exclamations et rires ironiques à droite.)

m. le président. Quand on dira à un soldat : En avant, marche ! il pourrait donc répondre : Ma conscience me le défend ? Et vous appelez cela de la discipline !

m. cn vroT. C'est le protestantisme politique !

m. aymé, à l'orateur. Il y a une loi de la république qui punissait la désobéissance de l'incapacité de servir dans les armées de la république.

La désobéissance, c'est l'indignité de servir.

m. arnald (de l'ariége.) Je n'adopte pas toutes les lois de la république.

D'homme à homme, d'homme à gouvernement, je ne reconnais pas de volonté supérieure a ma conscience. (A gauche. Très-bien!)

Mais ce n'est pas tout, messieurs ; ce que j'ai dit d'un chef militaire, ce que j'ai dit du Gouvernement, je le dis aussi de la loi. Je ne dois obéissance à la loi que dans les

limites de la justice. (Exclamations et vives réclamations à droite.)

Voix à droite. C'est de la folie !

Quelques membres. Rappelez à Tordre, monsieur le président !

Autres membres, non ! à la raison !

m le président.. Alors, chaque individu est plus puissant que la société tout entière. Vous transportez la souveraineté de la loi dans chaque individu, c'est contraire à. l'art. 1« de la constitution, (\pprobatioa prolongée à droite.)

(Un colloque s'engage entre plusieurs membres qui se

trouvent au pied de la tribune, dans le couloir de droite.)

m. le président. J'invite les membres qui sont au pied de la tribune à regagner leur place. (M. Hochstuhl semble résister à cette invitation.)

Monsieur Hochstuhl, si vous ne voulez pas reprendre votre place, je vais vous rappeler à l'ordre pour votre résistance formelle aux invitations du président. (Marques d'adhésion.)

m. ciupot. C'est sa conscience qui lui dit de ne pas obéir.

m. le président. Est-ce votre conscience qui vous ordonne de résister à la voix du président ? (On rit.)

Reprenez vos places , ou je vous rappellerai tous à l'ordre. Voulez-vous donc faire ce que Ton conseille à la garde nationale, voulez-vous introduire l'indiscipline dans P Assemblée ? Eh bien , son chef ne veut pas cela, il ne veut que l'application du règlement. (Approbation à droite.)

m. arnald (de l'ariégr), M. le président fait observer que mes paroles sont contraires à la constitution.

Il y a quelques jours à peine , dans un de vos bureaux, un membre de ce côté (la droite), l'honorable M. de Montalembert disait : Mais si une constitution quelconque ou une assemblée constituante quelconque portait atteinte à l'un de ces grands principes , à la religion , à la famille ou à la propriété , cette constitution serait nulle de soi. ê

Un membre à droite ! C'est vrai, il avait bien raison ! (Evplosion de rires et applaudissements ironiques à gauche)

m. Arnaud (de l'ariége). Eh bien , moi, messieurs , je dis, et ne vous étonnez pas que je porte cette question à la tribune : les circonstances sont graves ; tous les citoyens sont appelés au service de la garde nationale ou de l'armée', sinon par cette loi , du moins par la constitution ; il importe que chacun connaisse clairement ses devoirs. Voilà pourquoi je dis comment je les entends non-seulement pôur moi , mais pour tous. (Rumeurs diverses.)

Je dis : Si une loi me commandait un acte qui fût une violation d'un de ces droits antérieurs et supérieurs à toute constitution , je désobéirais. ( Approbation à gauche.)

m. savatier- laroche. Et vous feriez bien , vous seriez dans votre droit. (Murmures prolongés à droite. )

m. arnàud (de l'ariége ), Si une loi me commande un acte qui soit contraire à la famille , qui soit un outrage à la famille , je désobéirai. (Nouvelle approbation à gauche. — Nouveaux murmures à droite, ) Si une loi me commande un acte qui soit une violation de ma foi religieuse ou une atteinte portée à la foi religieuse 'de mes frères, quel que soit leur culte , je désobéirai.

A gauche. Très-bien ! très J)ien ! (Rumeurs et agitation à droite. — Explosion de murmures et de cris à Tordre ! sur les bancs de la majorité )

m. arnàud ( de l'ariége). Si une loi me commandait d'aller faire violence à la nationalité d'un peuple , je désobéirais. (Bravos à gauche,)

Pour être clair , je cite un exemple et je me place daos la réalité vivante des événements qui nous pressent.

Quand l'expédition de Rome fut commandée par une loi , ma conscience d'honnête homme et de citoyen m'affirmait que cet acte était une violation de la constitution , que cet

acte portait atteinte au grand principe de l'indépendance et de la souveraineté des peuples ; soldat , j'aurais desobéi. (Nouveaux et bruyants applaudissements a gauche, — Vives exclamations à droite. — Plusieurs membres de ce côté interpellent l'orateur , et les cris à Tordre se font entendre.)

Un membre à droite. Ce langage est épouvantable et ne peut être toléré.

m. le président. Si vous aviez fait ce que vous dites , monsieur Arnaud , vous auriez été probablement traduit devant un conseil de guerre et condamné à mort. Vous conseillez la révolte ; je vous rappelle à Tordre parce que vous allez au delà des limites.

A droite. Très-bien ! très-bien !

m. Arnaud (de l'ariége). Je réponds à M. le président...

m. le président. Vous devez d'abord vous justifier.

Plusieurs voix. A Tordre ! à Tordre !

m. le président. M. Arnaud a été rappelé à Tordre, et s'il insistait , j'insisterais aussi de mon côté.

m. le général le flô. C'est une insulte faite à Tarmée !...

A gauche. A Tordre ! à Tordre 1

m. le général le flô. C'est un appel à la révolte.

m. le président. Monsieur le général Le Flô , vous

n'avez pas la parole ; c'est à moi de dire ce qui conviendra.

M. Arnaud a la parole pour se justifier.

(M. Baudin (1) interpelle M. le président au milieu du bruit. )

M. le président. Mor.sicur Baudin , H y a longtemps que je vous entends : je vous rappelle à Tordre.

m. arnaud (de l'ariége). Je répondrai a toutes les interruptions que j'ai pu entendre , mais d'abord à M. le président , c'est son droit.

M. le Président me fait l'honneur de me dire : « Vous auriez été traduit devant un conseil de guerre et condamné à mort.

Voix à droite. Gomme traître !

m. arnald (de l'ariége). Voici ma réportse :

Je n'aurais pas déserté comme un lâche, mais j'aurais brisé mon épje et j'aurais dit au conseil de guerre : Jugezmoi. (Exclamations à droite.)

(lj Le représentant Baudin s'est fait tuer depuis sur les barricades en défendant la consiitution et en répondant à ceux qui lui reprochaient l'indemnité qu'il recevait comme député le mot désormais historique : Vous allez voir comme Von meurt pour vingt-cinq francs.

m. Arnaud (de l'ariége). Le conseil de guerre, en me condamnant, aurait fait son office, il est l'organe de la loi. Moi, j'aurais fait le mien en obéissant à ma conscience qui est ma loi suprême, qui est mon juge en dernier ressort devant Dieu. (Exclamations à droite.)

Un membre à droite. C'est votre passion politique.

m. le président. Avez-vous fini votre explication ?

m. Arnaud (de l'ariége). J'ai à répondre à quelques autres interruptions.

m. le pRésiDENT. Non, il faut d'abord finir avec moi.

Je vous ai rappelé à l'ordre après avoir laissé un trop libre cours ;\ l'émission de vos idée».

Voix à droite. Dites de vos folies !

m. le président. Je vous ai rappelé à Tordre, parce qu'il m'a paru résulter très-clairement de vos doctrines que vous conseilliez la rébellion, la résistance, la disobéissance à l'ordre des chefs.

A droite. Oui ! oui ■

m. le président. Il résulte positivement de ce que vous avez dit, que, lors môme qu'une guerre serait déclarée par le Gouvernement de la République, volée par l'Assemblée qui l'aurait déclarée (car c'est à elle qu'appartient ce droit, les autres n'ont que le devoir de la faire), les militaires auraient le droit de refuser de passer la frontière.

Voix à l'extrême gauche. Oui ! oui !

A droite. Oh ! oh 1 — Ils ont dit oui ; le Moniteur notera i

m. le pRÉsiDEiit. Vous avez dit que l'armée de Rome n'aurait pas dû aller à l'expédition, et vous avez dit, pour en donner un exemple, que si vous aviez fait partie de cette armée, vous auriez refusé de marcher, parce que votre conscience vous le défendait. (Mouvements divers.) Par conséquent, votre doctrine tend à constituer chaque

soldat juge dans sa conscience de Tordre des chefs. A droite. C'est cela !

m. le président. C'est là ce qui est destructif de la discipline militaire, de l'armée, de la sûreté , de la défense de l'Etat, de toute société policée. (Tres-bien !)

L'orateur fait un signe de dénégation.

Voilà pourquoi je vous ai rappelé à l'ordre. On saura dorénavant quelles sont vos doctrines applaudies (Montrant la gauche), et ma réfutation approuvée (Montrant la droite). (Vive approbation à droite.)

m. heurtier. Voilà la république comme ils la veulent.

m. soubies. Si un chef ordonnait à la troupe de marcher contre l'Assemblée, faudrait-il obéir ?

m. le président. Ne cherchez pas d'exemple contre les règles ; elles seront les plus fortes.

m. bac. A Strasbourg, si on n'avait pas désobéi à un cbef, il y aurait eu une trahison consommée. +

m. le président, La question reste posée entre ceux qui veulent l'insubordination et ceux qui veulent Tordre, la règle et la discipline. (Approbation à droite.) >

(M. Charras prononce quelques paroles que nous nentcndons pas. — A Tordre !) •

m. le président. Laissez continuer L'orateur.

m. pascal dupbat. Le 3« d'artillerie devait-il obéir à Strasbourg ? Voilà la question

m. le président. Monsieur Pascal Duprat, vous n'avez pas la parole. Vous voulez donc vous faire rappeler à Tordre ? (M. Pascal Duprat se rassied.)

m. arnaud (de l'ariége). Assurément, messieurs, je suis loin d'être indifférent à un rappel à Tordre ; je suis profondément affligé que SI. le président ait cru devoir le prononcer ; mais ce qui m'est absolument impassible, c'est de renier ma pensée. (Exclamations à droite.)

m. nocnsTEiïL, à l'orateur. Très-bien ! vous avez i;aison.

m. le président. Alors je vous rappelle à Tordre avec inscription au procès- verbal. Vous persistez, je persiste, (Murmures à gauche.)

m. Charles lagrange. Nous demandons au président de

— lOi —

rép mdre à cette interrogation positive : Auricz-vous obéi au colonel Vaudrey à Strasbourg ? Voilà ce que nous vous demandons.

m. le président. Ce que je vous demande, moi, c'est le silence. Ecoutez votre orateur !

m. noel parfait. Vous n'avez pas censuré le président à Dijon. (Rires approbatifs à gauche )

m. arnaud (de l'ariege.) J'ai saisi, au milieu du bruit général, quelques interruptions : Tune de M. le général Le Flô. . .

m. le général le flô. J'ai dit, et je répète, que vos paroles étaient une insulte au bon sens et au patriotisme de l'armée.

m. le président, à M. le général Le Flô. Vous n'avez pas la parole.

m. arnaud (de l'arïége). M. le général Le Flô m'a dit : C'est une injure aux généraux qui ont commandé l'expédition de Rome, c'est une injure à l'armée. . -

m. le général le flô. Je n'ai pas parlé de tout cela.

m. le président. Vous n'avez pas le droit d'interrompre.

(M. le général Le Flô insiste, de sa place, pour obtenir ' • la parole.)

m. le président. Général Le Flô, vous rendez vousmême la discipline impossible,

m. le général le flô Je vous demande pardon.

m. le président. Vous n'avez pas la parole ; vous l'aurez après, si vous voulez. Vous rendez seulement ma tâche laborieuse, et voilà tout.

Voix diverses à droite. On l'interpelle. . le général ne fait que rétablir sa pensée. . il en a le droit.

m le président. Général Le Flô, les interruptions sont défendues au nom de la discipliné. (Le général Le Flô se rasseoit.)

m. schoelcher. Il obéit à sa conscience.

Voix à droite. Vous voyez bien qu'il n'y obéit pas.

m. ARNAUD (de l'ariégë). On m'a dit que j'avais injurié l'armée. (Oui !) Quant aux: chefs de l'armée, je crois que s'ils ont accepté cette mission, c'est parce qu'ils approu- . vaient l'expédition de Rome. (Vives et énergiques protestations sur les bancs delà majorité.)

(M. le ministre de l'intérieur et M. le ministre de la justice prononcent, au milieu de l'agitation, des paroles qui ne parviennent pas jusqu'à nous.)

Voix diverses à droite. C'est prêcher l'indiscipline ! — Ce sont des doctrines épouvantables !

m. le président, s'adressaiit à l'orateur. Vous ne pouvez pas continuer sur ce ton-là ; voilà une demi-heure que vous dites la mémo chose ; passez à une autre thèse.

m. arnaud (de i/ariëge). On m'interrompt.

m. le président. Vous avez plaidé suffisamment la cause de Tinsubordination.

M. AUNALD (DE l'aRIÉGK). Je SUppOSO qUC SÎ le GoUVCr-

neraent eût voulu confier celle mission à des généraux qui blâmaient cette expédition, comme je la blâmais, ils auraient refusé. (Exclamations à droite et au centre. — Un grand nombre de représentants prolestent contre les paroles de l'orateur.)

Voix nombreuses. La clôture ! la clôture !

(Plusieurs membres de la majorité se lèvent et interpellent vivement l'orateur. — Les cris : La clôture ! la clôture ! redoublent.)

m. le ministre de l'intérieur, au milieu de l'agitation/ Si l'on peut professer ici impunément de pareilles doctrines, il n'y a plus d'armées. . . (A gauche. Vous n'avez pas la parole.) ... Il n'y a plus de société, il n'y a plus de civilisation ; c'est le déshonneur de celte Assemblée. (Rumeurs à gauche.)

Voix à gaucho. Citez l'exemple de Baraguey d'Hilliers aux journées de juiu. (Tumulte. — Confusion. — MM. Bincau, le général licgnaud de Saint-Jean-d'Angely, le général Gourgaud et un grand nombre de membres s'agitent sur leurs bancs et adressent à l'orateur de vives interpellations. — La plus grande agitation ligne sur les bancs des

ministres. — Des protestations confuses s'élèvent sur les bancs divers de la majorité à droite et au fond de la salle.)

m. le président. Monsieur Arnaud, vous me forcerez à demander à l'Assemblée si elle veut vous retirer la parole. Je vous adjure pour la cinquième ou sixième fois de passer outre et de ne pas insister.

Plusieurs membres. Monsieur le président, otez la .parole ! ôlez la parole !

A gauche. Parlez ! parlez ! très-bien ! Arnaud ! très-bien!

(Plusieurs représentants de l'extrême gauche viennent au pied de la tribune et encouragent vivement l'orateur a insister.)

A droite et au centre. A l'ordre ! à l'ordre ! — En place ! en place.)

m. le président. Vous me forcez , monsieur Arnaud , par votre insistance } à consulter l'Assemblée pour savoir si la parole vous sera retirée , puisque malgré deux rappels à l'ordre et plusieurs avertissements réitérés, vous persistez à professer tes mêmes doctrines subversives de tout ordre et de toute discipline.

Je consulte l'Assemblée sans débat. Que ceux qui sont d'avis de retirer la parole à M. Arnaud veuillent bien se lever.

5W. CHAULES LAGRANGE et CIIARRAS, au milieu du plus

grand tumulte. M. Baragucy d'IIilliers a refusé de combattre aux affaires de juin.

M. le président. Monsieur Lagrange> vous n'avez pas la parole.

m. bac. Le général Baragucy d'IIilliers a refusé de marcher au moment du danger.

m. le président. Que ceux qui sont d'av's de retirer la parole a l'orateur veuillent bien se lever.

(L'épreuve et la contre épreuve ont lieu.)

L'Assemblée décid- qu'elle retire la parole à l'orateur.)

m. le président . La parole est retirée à l'orateur.

Voix à gauche. Tant mieux !

h. eu arles lagrange. C'est comme cela qu'on respecte la tribune ?

(Des applaudissements répétés éclatent sur les bancs de la gauche pendant que l'orateur descend de la tribune , et * plusieurs des représentants de ce côté se pressent autour de lui pour lui offrir leurs félicitations.)

On ne vit tout d'abord dans cette grave question, soulevée par M. Arnaud, que le rêve d'un utopiste posant une théorie absolue sur l'obéissance du soldat.

Mais les événements prouvèrent bientôt que

ce langage si radical du représentant de l'Ariége était inspiré par la conscience du péril imminent que courait la république entre les mains de celui qui préparait le coup d'Etat.

Après le 2 décembre, ceux- là même qui avaient déploré ses doctrines sur l'obéissance passive lui disaient : plût à Dieu que vos pressentiments eussent ouvert les yeux à l'assemblée !

Ceux qui, en dépit ées déclarations conservatrices de sa profession de foi, s obstineraient à voir

en M. Arnaud un révolutionnaire dangereux, doivent lire in extenso son discours, dans la discus-

sion du projet de loi sur l'instruction publique (le

Moniteur Universel, séance du 5 février 1850).

En voici quelques fragments :

. . . « H y a en présence deux principes, deux prélcn- » tions opposées , ou si vous le voulez deux puissances » rivales .... Eh bien ? messieurs , ces deux puis- » sances , je ne les reconnais pas , je les déclare usurpa- » triées (wve approbation à gauche) . . .

. . « Quelle est donc la situation de l'Eglise , je ne

» dis pas au sein de la France , mais au sein de la » société nouvelle ? La position de l'Eglise lui interdit » d'accepter une mission officielle. 11 n'y a pas de puis- » sanec en face de l'Etat. L'Etat ne reconnaît que des cito- »> yens égaux qui sont posés devant lui; il n'y a pas une » Eglise , entendez-le bien avec laquelle l'Etat traite de » puissance à puissance — Tous les cultes sont libres, » et non seulement tous les cultes sont libres, mais tou- » tes les doctrines philosophiques sont fibres. L'Etat est » incompétent dans les matières religieuses ; il ne peut h pas affirmer , il ne sait pas où est la vérité religieuse, » où est la vertu philosophique; il n'a pas mission de l'en- » seigner aux populations.—- Vous, membres de l'EJglise, » vous êtes, en face de la loi, des êitoyens ogaux aux » autres citoyens ; vous pouvez stipuler à ce titre , » au nom du pays qui vous à envoyés, au nom du >< suffrage universel ; mais au nom de l'Eglise , vous » êtes sans droits , je ne vous reconnais pas , moi , je >. vous proclame une puissance usurpatrice (a gauche : » très bien ! très bien ! )

! . » La première conséquence funeste que vous recueil- » lerez de celte loi , c'est la désaffection des populations. » — Vous avez oublié l'histoire.

» Pourquoi dans le passé, l'Eglise a-t-ellc excité con- » tre elle des préjugés , des haines, des répulsions invin- » cibles... ?... N'était-ce pas à cause de son alliance avec » les puissances de la terre? (approbation à gauche.)

» Lorsque la révolution de 1830 a éclaté, pourquoi

» les haines se sont-elles ravivées ? pourquoi les signes » du culte qnt-ils été brisés ? .pourquoi y avait-il presque » une proscription qui menaçait les ministres de la » religion ? C'était parce que, sous la restauration, on avait » voulu recommencer ces alliances, (assentiment à gauche.) * » Et pourquoi , au moment de la révolution de février, » le clergé a-t-il reçu des témoignages de sympathie de - » la part du peuple ? Pourquoi ce respect ? n'était-ce » pas à cause de l'attitude prise pendant tout le cours de 9 la dernière monarchie par le clergé français ? (nouvel

» assentiment à gauche.)

» Eh bien ? vous allez perdre le fruit des efforts que » vous avez tentés pendant toutes ces années de la der- » nière monarchie.»

Le danger , messieurs , savez-vous où il est encore ? Il n'est pas dans l'existence de théories plus ou moins subversives ; il est dans le sentiment de la peur qui s'est emparée de vous -, il est dans le sentiment de la peur que, par vos actes et vos paroles, vous vous efforcez sans cesse

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