Si un esclave ou un lite a tué un homme libre autre que

son maître, l'homicide sera livré aux parents du mort pour moitié de la composition , et son maître payera l'autre moitié.

6. Un homme libre qui aura tué ou volé un esclave qui soit du service personnel , ou qui soit ouvrier en fer , ouvrier en or, porcher, vigneron, cantonnier (stratorem) devra, le fait prouvé, être condamné à payer 1,200 deniers qui font 30 solidi.

7. — En comprenant le fretum et le faidum (deux sortes de frais de justice), ensemble 1,800 deniers qui font 45 solidi. Ce qui fait un total de 75 solidi , sans compter la valeur et le dommage.

Du quadrupède qui a tué un homme.

Si un homme a été tué par un quadrupède domestique , le maître devra payer la moitié de la composition , le quadrupède pourra être réclamé pour l'autre moitié.

De la trace suivie.

Si celui auquel un bœuf, un cheval ou un autre animal a été volé en a suivi la trace et qu'il l'ait retrouvé , le détenteur déclarant qu'il l'a, par achat ou par échange, depuis moins de trois nuits , ne pourra pas se refuser à la mise en main tierce. Mais si le détenteur déclare qu'il l'a acquis par achat ou par échange, depuis plus de trois nuits , il est libre de consentir ou non à la mise en main tierce. Si le poursuivant, au lieu d'assigner un jour conformément à la loi et d'offrir la mise en main tierce , s'est emparé de l'animal, et que le fait soit prouvé, il devra être condamné à payer 1,200 deniers qui font 30 solidi.

Des vols de chevaux de trait ou de selle.

1. Celui qui aura volé un cheval d'attelage devra être condamné, le fait étant prouvé, à payer 1,800 deniers qui font 45 solidi , sans compter la valeur et le dommage.

2. Celui qui aura volé un étalon devra, le fait prouvé, être condamné à payer 1,800 deniers qui font 45 solidi.

3. Celui qui aura volé un étalon avec son troupeau de 12 juments devra être condamné à payer 63 solidi , sans compter la valeur et le dommage.

4. Si le troupeau est plus petit et ne dépasse pas 7 têtes, y compris l'étalon , le coupable devra être condamné à payer 63 solidi , sans compter la valeur et le dommage.

5. Celui qui aura volé une jument pleine devra , le fait prouvé, être condamné à payer 1,200 deniers qui font 15 solidi.

6. Celui qui aura volé un poulain d'un an devra , le fait prouvé , être condamné à payer 600 deniers qui font 15 solidi.

7. Celui qui aura volé un poulain qui suit sa mère devra être condamné à payer 120 deniers qui font 3 solidi.

8. Celui qui aura coupé la queue au cheval d'un autre devra être condamné à payer 120 deniers qui font 3 solidi.

De celui qui a réduit un homme libre en esclavage.

1. Celui qui aura cherché à détourner l'esclave d'un autre devra, le fait prouvé, être condamné à payer 600 deniers qui font 15 solidi.

2. Celui qui aura réduit en esclavage un homme libre devra, si la preuve est douteuse, fournir des jura tores comme pour un meurtre; s'il ne peut pas se les procurer, il devra être condamné à payer 8,000 deniers qui font 200 solidi.

3. Celui qui aura fait esclave un romain devra être condamné à payer 63 solidi.

De l'esclave inculpé de vol.

1. Si le délit est tel que la composition, pour un homme libre, serait de 15 solidi, l'esclave étendu sur un banc recevra 120 coups de verge.

2. Mais si l'esclave a avoué, avant d'être soumis à la torture, que le maître, s'il y est consentant, paye pour lui 120 deniers qui font 3 solidi.

3. Pour un délit qui, commis par un homme libre, donnerait lieu à une composition de 35 solidi , l'esclave recevra de même 120 coups de verge.

4. Mais s'il n'a pas avoué , celui qui le soumet à la torture pourra encore la continuer, malgré le maître, à la condition de lui donner garantie pour son esclave. Si, après cela, l'esclave soumis à de plus grandes tortures fait des aveux , ils ne peuvent pas avoir effet contre son maître. Celui qui a infligé les tortures deviendra possesseur de l'esclave ; le maître recevra le prix de l'esclave pour lequel il avait reçu la garantie. Si l'esclave a fait des aveux pendant le premier supplice, c'est-à-dire pendant les 120 premiers coups, il sera châtré , à moins qu'il ne paie 6 solidi , et son maître sera tenu de restituer au requérant la valeur de ce qu'il a perdu.

5. L'esclave convaincu d'un crime plus grand , c'est-à-dire tel qu'il entraînerait pour un homme libre la composition de 45 solidi , devra , s'il a fait aveu pendant la torture , être frappé d'une sentence de mort.

6. Quand un esclave est incriminé , son maître , s'il est présent, doit vérifier les verges préparées par le plaignant. Leur grosseur doit être uniforme et égale à celle du petit doigt. Il vérifie aussi le banc et doit lui-même étendre son esclave dessus.