CHAPITRE XI

Quatre nations, sur lesquelles Charlemagne a exercé le gouvernement, les Thuringiens , les Frisons, les Saxons, les Lombards, ont laissé des documents législatifs. On n'a pour les Thuringiens qu'un code extrêmement court. Leur législation repose entièrement sur le système des compositions quoiqu'on y rencontre des expressions qui sembleraient appartenir à une époque moderne.

Il y a chez eux des hommes nobles et des hommes libres; les deux conditions sont à une grande distance l'une de l'autre, car le prix de la vie est pour un noble de 600 solidi , pour un homme libre de 200 solidi. Il n'y a point de lites, mais seulement des affranchis et des esclaves. Le prix de la vie est pour l'affranchi de 80 solidi , pour l'esclave de 30 solidi.

Gomme chez les Francs, l'homme qui veut nier juridiquement, dans sa propre cause, est tenu de prêter serment avec un nombre déterminé de cojureurs responsables de sa véracité. Les coups, les blessures, les mutilations sont tarifés, mais ces tarifs qui n'entrent pas dans des détails circonstanciés n'ont rien d'instructif.

Il est permis à un homme libre de donner son héritage à qui il veut, mais, s'il n'en a pas disposé, la loi intervient. A la mort du père, le fils hérite de tout ce qui lui appartenait à l'exclusion de la fille. A défaut de fils, la fille prend les objets mobiliers et les esclaves, la terre va à l'homme le

plus proche dans la ligne paternelle. S'il n'y a ni fils ni fille, la sœur a les objets mobiliers et les esclaves, la terre va au plus proche parent dans la ligne maternelle. « Celui qui hé- » rite de la terre a droit au vêtement de guerre, c'est-à-dire » aux armes défensives; c'est à lui que revient le droit de » vengeance avec les compositions qui en résultent. »

Les femmes n'étaient point absolument exclues du droit de propriété sur les terres car la loi disait : « 34. La ligne pa- » ternelle héritera jusqu'à la cinquième génération ; après » quoi la fille aura l'héritage entier du père et de la mère ; il » passera de la lance au fuseau. »

La terre qui se trouvait dans l'héritage d'une femme retournait, à sa mort, au sexe viril. « 32. La mère, en mou- » rant, laisse au fils la terre, les esclaves, l'argent; à la fille » les parures et tous les ornements. — 33. A défaut de fils et » de fille , la sœur aura les esclaves et les objets mobiliers; • la terre reviendra au plus proche parent du père. »

Un homme accusé de vol était autorisé à prouver son innocence par le combat.

Les articles consacrés à la répression des vols mentionnen des troupeaux de juments, des bœufs, des vaches, des porcs, des cerfs et aussi, particulièrement , des ornements de femme. Si un homme, pris en flagrant délit de vol, était tué, aucune composition n'était due pour le meurtre. Celui qui avait vendu un homme libre comme esclave, à l'intérieur, avait à payer la composition du meurtre. Soixante solidi s'ajoutaient à cette composition pour le fredum , si l'homme avait été vendu hors du pays.

t Celui qui aura incendié la maison d'un autre, pendant » la nuit, payera le dommage en triple avec 60 solidi pour » le fredum. S'il nie, qu'il jure avec onze ou qu'il prouve son » innocence dans le champ. » Le combat singulier chez les Thuringiens était , comme l'épreuve de l'eau chaude chez les Francs, un moyen légal de reconnaître la vérité.

La femme qui se sera mariée sans le consentement de son père ou tuteur perdra tout ce qu'elle possède et tout ce qui doit lui revenir. Le meurtre d'une femme nubile donne lieu à une composition triple de celle d'un homme de mêmecon-

dition ; la composition est égale à celle de l'homme si la femme n'est point encore nubile ou ne Test plus.

« 55. Si une femme est accusée d'avoir fait mourir son » mari par le poison ou par quelque trahison, son plus pro- » che parent pourra prouver son innocence par le combat » en champ; mais si elle n'a pas de champion, elle sera » soumise ad novem moveres ignitos (c'est-à-dire à l'épreuve » du feu). » On ne saurait douter qu'il n'y eut une croyance à un pouvoir surnaturel exerçant son action dans les affaires humaines, mais on ne trouve aucune trace d'une religion établie ni aucune donnée sur les institutions judiciaires politiques ou militaires. Si l'on ajoute que la loi a prévu le cas d'une attaque faite contre une maison par un attroupement, qu'elle rend le maître responsable des crimes et dommages commis par son esclave, que l'homme ayant tendu dans une forêt des pièges destinés aux bêtes sauvages est responsable des bestiaux et des chevaux qui seront morts pour y avoir été pris , on aura épuisé les renseignements fournis par une législation qui a pour caractère d'avoir conservé le système des compositions dans son entier.

La Frise, située sur la mer du nord, comprenait trois régions; la Frise occidentale entre Sinkpalet Fli; la Frise orientale entre Laubach et Wisara; la Frise intermédiaire entre Fli et Laubach. On admet que la Frise occidentale a fait partie du royaume des Francs à partir de l'année 689; la Frise intermédiaire, depuis l'année 734; la Frise orientale, à partir de l'année 785.

Les documents parvenus sur la législation des Frisons indiquent qu'elle avait été la même pour les trois contrées, antérieurement à leur séparation, mais que des modifications survenues depuis avaient brisé l'uniformité des peines infligées pour les délits et les crimes. Les monnaies n'étaient pas les mêmes dans les trois contrées. La religion chrétienne était pratiquée sans exercer une très grande action sur la société civile.

Le premier titre du code est consacré à l'homicide. On y dislingue le noble, l'homme libre, le lite. L'esclavage existait là comme partout ailleurs.

« Un noble qui aura tué un noble payera 80 solidi de cora- > position , deux tiers à l'héritier, un tiers aux parents très » proches; s'il nie le meurtre, qu'il jure avec onze hommes » de la màme condition que lui. » Le nombre^des sacramentales nécessaires pour donner force au serment de l'accusé variait d'une contrée cà l'autre pour un même fait. Gomme chez les Francs Saliens , ces jurateurs étaient des cautions, puisqu'ils avaient une condamnation à subir quand le serment qu'ils confirmaient était reconnu faux.

Le meurtre de l'homme noble donnait lieu à une composition double, ou à peu près double, du prix de la vie d'un homme libre, et le prix de la vie du libre était double du prix de celle du lite; cela donne une idée de la distance qui séparait une condition de l'autre.

L'homme qui niait le meurtre dont il était accusé devait fournir un nombre de jurateurs qui diminuait à mesure que sa condition s'élevait et qui augmentait avec la condition de l'homme tué. Un lite accusé d'avoir tué un noble devait, s'il voulait nier, prêter serment avec trente cinq jurateurs ; il avait sans doute de grandes difficultés à se les procurer en si grand nombre. Le meurtre d'un lite se payait en une composition dont les trois quarts revenaient au maître et un quart ou environ à la famille du lite.

Le meurtre exécuté par un esclave sur l'ordre de son maître, n'était point rare à en juger par les articles, au nombre de onze, que le législateur consacre à ce sujet. Si l'esclave qui a commis le meurtre a déclaré avoir agi par l'ordre de son maître et que celui-ci n'ait pas nié , il payera la composition comme si le meurtre avait eu lieu de sa main. La loi qui ne voyait point d'aggravation dans le meurtre commis par la main d'un esclave en était arrivée à admettre qu'elle n'avait point à punir un homme qui avait payé un autre pour commettre un meurtre.

« Si un noble a engagé un autre noble pour tuer un » homme, et que le meurtrier se soit réfugié hors du pays, » celui qui l'a engagé aura à payer le tiers du prix de la » vie. Si l'homicide ne s'est pas enfui, celui qui l'a engagé » n'aura rien à payer, il n'aura que les inimitiés des pa-

4y4 l'empihe des francs.

» rents à supporter jusqu'à ce qu'il soit parvenu à les apai- » ser. » Ainsi, pour ce cas d'un meurtre commis par la main d'un homme payé, le droit de vengeance était encore debout et admis par la loi. Cet article, qui prévoit le cas ou un noble a engagé un autre noble pour tuer un homme, est bien propre à montrer qu'il n'y avait point de dégradation pour l'un ni pour l'autre des contractants. Cette sorte de convention se faisait aussi entre les hommes des autres classes, car la loi avait prévu tous les cas et fixé, pour chaque cas, le nombre des jurateurs que l'accusé, s'il voulait nier, avait à produire.

L'épreuve de l'eau chaude était employée chez les Frisons, de même que chez les Francs, pour reconnaître si un homme était coupable de vol , mais on rencontre dans leur législation le combat entre deux champions comme donnant aussi le jugement de Dieu.

« Si un noble, accusé de vol, veut nier, qu'il jure (1) » avec cinq sacramentelles; s'il ne peut pas nier, il payera » la valeur en double et donnera de composition pour la » part du roi, c'est-à-dire ad freda, 80 solidi qui sont le » prix de sa vie. » Gomme la règle est formulée de même à l'égard de l'homme libre et du lite qui ont pour leurs vies des prix moins élevés, il en résulte que la punition était d'autant plus forte que la condition du coupable était plus haute.

La loi a énuméré les meurtres qui ne donnent lieu à aucune composition ; elle cite d'abord celui du champion tué par son adversaire , puis l'homme et la femme pris en adultère , le voleur forçant la maison d'un autre , l'incendiaire muni d'une torche qui touche le mur ou le toit , l'homme qui renverse un temple, et la mère qui a tué son enfant au moment de sa naissance.

Les vengeances s'exerçaient sans doute assez fréquemment par des incendies, car la loi déploie contre ce crime une sévérité particulière : « Celui qui aura incendié la maison d'un » autre payera en double la maison et tout ce qui aura été

(1) Tit. III, art. 1.

» brûlé (1). S'il empêche le maître de sortir de la maison » incendiée ou qu'il le tue à sa sortie, il payera neuf fois » le prix de sa vie , qu'il soit noble , libre, ou lite. »

Cette loi s'efforce , plus qu'aucune des autres , d'arrêter le dérèglement des mœurs par sa sévérité envers les femmes coupables. « Si une femme quelconque s'est livrée à » un homme , elle aura à payer au fisc le prix de sa vie. > Ceci s'applique à la femme noble comme à la femme libre. La loi, quoique moins sévère envers l'homme pour la même faute, le punit néanmoins d'une composition à payer au tuteur de la fille et cette composition, qui est de 4 solidi quand le commerce illicite a eu lieu avec une fille vierge, descend jusqu'à 1 trémissus si la fille a eu déjà auparavant commerce avec cinq hommes différents. La loi redevient sévère pour l'homme qui a enlevé une fille vierge et l'a renvoyée après l'avoir souillée, car il doit lui payer le prix de la vie d'une fille de sa condition , payer autant au fisc et payer en outre le tiers de cette somme au père ou au tuteur de la fille. L'homme qui aura épousé une femme , sans le consentement de ses parents ou de ceux qui ont pouvoir sur elle , payera au tuteur 30 solidi si elle est noble ; 20 solidi si elle est libre; 10 solidi si elle est lite.

Dans la Frise orientale, le vol par la violence entraînait, outre la restitution de l'objet volé et le payement d'une composition de 24 solidi, le prix de la vie du voleur au profit du roi dont l'autorité avait, comme on le voit par là, une action prépondérante.

La responsabilité encourue par les sacram&ntales , qui prêtaient serment pour appuyer un accusé ou un accusateur, est établie par un article ainsi conçu (2) : « Si un homme » quelconque a fait sur les reliques des saints un faux ser- » ment, qu'il paye le prix de sa vie pour la part du roi et » encore le prix de sa vie pour racheter sa main ; chacun » de ses sacramentelles payera le prix de sa vie. » Le cojurateur était traité , dans ce cas , comme le complice d'un

(1) Tit. VII.

(2) Tit. X.

faux témoignage. Cette responsabilité devait empêcher de s'engager trop facilement comme cojurateur.

Le titre XI indique qu'un homme libre s'engageait parfois dans la condition de lite , par sa volonté, en soumettant sa personne et son service à un noble, à un libre ou à un lite. On sortait de cette situation à prix d'argent par une convention faite avec le maître. Si le maître, après deux ou trois ans écoulés, niait la convention et réclamait la possession du lite , celui-ci était autorisé par la loi à faire décider le litige par le combat singulier après qu'ils avaient prêté l'un et l'autre deux serments contradictoires. Les esclaves n'étaient point admis à prêter serment; mais si un esclave était accusé d'un vol important ou d'un crime, son maître était autorisé à le défendre en prêtant serment sur les reliques des saints.

A l'occasion d'un homicide commis par un rassemblement, l'accusateur pouvait s'en prendre successivement à sept des hommes qui en avaient fait partie, et chacun d'eux était autorisé, quand les témoignages faisaient défaut, à recourir au combat singulier. Bien plus, chacun des adversaires pouvait confier sa cause à un champion. Cette pratique a pu introduire dans les mœurs l'incroyable coutume de payer le meurtre et aussi celle de l'exécuter, comme une profession, à prix d'argent.

Pour tout délit commis à l'armée, la composition était portée à neuf fois la valeur du dommage et la part du roi était de neuf fois le fredum ordinaire. Ce moyen de fortifier la discipline était employé, en outre, comme chez les Francs, au profit de l'autorité publique; ainsi la loi dit : « Celui qui » aura tué l'envoyé du roi ou du duc payera de même neuf » fois le prix de sa vie et neuf fois le fredum ad partent » dominicain. »

L'influence de la religion chrétienne se manifeste dans la prescription suivante : « Celui qui aura vendu un esclave » chez les nations païennes devra payer le prix de sa vie » au profit du roi. » La loi va même jusqu'à châtier la seule inobservance d'une prescription religieuse : « Celui qui aura » fait lui travail servile le jour du Seigneur devra être con-

LES THURINGIENS ET LES FRISONS. -i.'T

» damné à payer au delà de Laubach, 12 solidi ; dans le » reste de la Frise, 4 solidi. Si c'est un esclave qui a fait » cela, il sera châtié, à moins que son maître ne paye pour lui » 4 solidi. » On voit ici l'autorité publique chargée d'assurer la répression de la désobéissance aux prescriptions légales.

La loi salique n'avait aucune disposition particulière pour les meurtres commis dans la famille , tandis que la loi des Frisons consacre un de ses titres à cet objet. « \. Que celui » qui aura tué son père perde l'héritage qui devait lui appar- » tenir. — 2. Que celui qui a tué son frère le paye à l'héri- » tier le plus proche, au fils ou à la fille; à leur défaut, qu'il » paye à son père ou à sa mère, à son frère ou à sa sœur. » S'il n'y a personne de ces parentés, qu'il paye au profit » du roi. »

Le meurtre dissimulé est puni plus sévèrement encore que chez les Francs : « Celui qui aura tué un homme et aura » caché le corps devra payer neuf fois le prix de sa vie; s'il t nie, qu'il jure avec trente-cinq. » Le nombre des jurateurs à fournir par l'accusé qui voulait prêter serment de son innocence était d'autant plus grand que le crime était puni plus fortement. Les peines corporelles s'ajoutaient à la peine de mort pour les li tes et les esclaves, car la loi dit : « L'es- » clave qui aura tué son maître, mourra dans les tourments; » le lite de même. »

La loi a prévu le cas où un homme libre ou noble aura été vendu comme esclave hors du territoire. Le coupable est puni comme s'il avait commis un meurtre afin, dit la loi, qu'il s'etforce de le faire revenir ; mais si l'homme qui a été vendu est parvenu de lui-même à revenir et qu'il ait mis en cause le vendeur , celui-ci aura à lui payer deux fois le prix de la vie et au roi 12 solidi.

Les blessures et les mutilations sont tarifées, dans la loi des Frisons, avec plus de détails et de distinctions que dans aucune autre. Le titre XXII, qui détermine ces compositions, ne compte pas moins de quatre-vingt-huit articles consacrés à des circonstances différentes. Ce sont d'abord les coups à la tète qui ont rendu sourd ou muet, les cas où le sang a coulé , où l'os a été traversé , où la membrane qui recouvre

'l!)8 L EMPIRE DES FRANCS.

la cervelle est devenue apparente , où la cervelle a été mise à découvert. On y trouve la composition pour une oreille ou pour le nez enlevé, pour une blessure au haut ou au bas du front, au sourcil, à une paupière inférieure ou supérieure; pour une dent arrachée, en distinguant une dent de devant, une dent canine, une dent molaire. Viennent ensuite diverses blessures au bras ou à la main , en fixant la somme à payer non seulement pour chacun des doigts mais pour chacune des phalanges enlevées. L'index n'est pas, comme chez les Francs, l'objet d'une composition plus forte, en qualité de doigt sagittaire, que celle des autres doigts. On peut en induire que le tir de l'arc avait moins d'importance; les blessures faites à la poitrine, à l'estomac, au ventre sont prévues et tarifées. Après cela, viennent les mutilations qui dénotent des cruautés honteuses ; ainsi les faits d'avoir coupé l'un ou l'autre des organes générateurs résultaient, sans aucun doute, d'intentions préconçues. On peut en dire autant d'un pied coupé ou de l'un des doigts du pied enlevé. Une blessure dans les chairs est tarifée d'après sa longueur; s'il y a plusieurs blessures faites d'un seul coup leurs longueurs s'ajoutent; si un os en est sorti, il donnera lieu à une composition spéciale sous la condition que, jeté sur un bouclier, il fasse entendre un son à une distance égale à la largeur d'un chemin public. Nous avons vu la même particularité dans la législation ripuaire. Cette loi a aussi des compositions pour attouchements indécents commis envers les femmes , mais elle est beaucoup moins sévère sous ce rapport que la loi salique. Pour tous les crimes ou délits compris dans ce titre, la composition fixée est celle que doit recevoir l'homme libre ; elle est augmentée d'un tiers pour les sévices envers le noble et diminuée de moitié s'ils sont commis envers le lite.

Pendant que les Frisons, continuant à vivre sous le système des compositions, conservaient des habitudes de cruauté, le législateur s'efforçait d'adoucir les mœurs par des prescriptions telles que celles-ci : « Qu'un coupable dont le » crime n'a point été racheté (1) ait la paix dans l'église,

(1) Additio tfnpianiwm WulernBtiUê, ut.. I, I. 1.

» dans sa maison, en allant à l'église, en revenant de » l'église , en allant au placitum, en revenant du placitum. » Celui qui aura violé cette paix et tué l'homme aura à » payer neuf fois 30 solidi de composition. S'il l'a blessé, il » payera neuf fois 12 solidi au profit du roi. »

Avant d'être convertis au christianisme, les Frisons avaient pratiqué un culte religieux qui s'était conservé , paraît-il, dans quelque contrée au delà de Laubach ; ainsi il y a une loi qui dit : « Celui qui aura forcé l'entrée d'un tem- » pie et y aura enlevé des objets sacrés devra être mené à » la mer, ses oreilles seront enterrées dans le sable que la » marée recouvre; il sera soumis à la castration et immolé » aux dieux dont il a violé le temple. »