ASSEMBLÉES DE VI/.I.AGE ET UNANIMITÉ

le langage n'est point toujours parlementaire, il est souvent véhément et imagé : les railleries, les quolibets, les personnalités n'y sont pas hors d'usage. La douceur du caractère, les formes patriarcales ou les locutions bibliques de la langue, la politesse à demi orientale du paysan, donnent néanmoins à la plupart des séances de ces sénats de village une dignité simple et naïve qui ne se retrouve pas toujours dans les chambres de nos Étals parlementaires ^

Dans ces assemblées il n'y a point le plus souvent de vote régulier. On n'y connaît ni urnes, ni bulletins de vote, ni scrutin public ou secret. L'empereur Nicolas I^"* avait voulu introduire chez les paysans de la couronne les bulletins ou les boules de l'Occident : la volonté du tsar échoua devant l'autorité de la coutume. Cette répugnance des moitgiJcs pour les formes régulières de la liberté occidentale ne tient pas seulement à leur ignorance ou à leur simplicité, elle tient à leur conception même du mir et de l'autorité de la commune. D'après la loi, la plupart des décisions peuvent être prises à la simple majorité ; d'après la coutume, il en est autrement. Le pa^ san russe a peine à comprendre que, dans une assemblée, la moitié des membres plus un puisse faire la loi à l'autre moitié. Sa conscience se révolte contre le joug brutal des majorités, contre ce que d'autres ont appelé la tyrannie du nombre. Il semble que, pour lui, il y ait dans les décisions omnipotentes d'une simple majorité une sorte de violence morale. Aux yeux du moujik, tout dans le mir doit se faire d'accord; c'est le concert et la volonté commune des membres de

1. N0Q8 pourrions citer è cet égard de curieuses résolutions adoptées par certaines assemblées de paysans. C'est ainsi, par exemple, que plusieurs communes du district de Gdof (gouvernement de Saint-Pétersbourg) ont, c pour bonorcr la mémoire de leur bienfaiteur et libérateur 1 Tempercur Alexandre If, décidé solennellement, en 1881, de s'abstenir désormais dans leurs assemblées communales de toute parole grossière ou inconvenante, et d'infliger un rouble d'amende pour toute infraction à cette règle. D'autres plus nombreuses ont, à cette occasion, voté en signe de deuil la fermeture des cabarets.

rassemblée qui en font rautorité. De là, dans ces réunions patriarcales, Tliabitude séculaire de voter ou, mieux, de décider toute chose à l'unanimité, par acclamation ^

Pour qu'une décision fût regardée comme exempte d'erreur ou de contrainte, comme obligatoire pour tous, il fallait, dans cette démocratie primitive, qu'elle eût l'appui ou du moins l'aveu de tous. Il va sans dire que, tous ne pouvant toujours être du même avis, une telle unanimité ne peut s'obtenir que par l'acquiescement du petit nombre à la volonté du plus grand nombre. C'est ainsi que les choses se passent d'ordinaire dans le mir: la minorité s'en remet expressément ou tacitement à l'avis de la majorité. Sur ce rustique forum les orateurs qui se sentent isolés n'osent maintenir longtemps leur dire contre l'opinion générale; agir autrement serait à leurs yeux de l'infatuation ou de l'entêtement. Cette soumission volontaire tient en même temps au respect de l'individu pour la communauté et au respect de la communauté pour les hommes d'dgc, d'expérience ou de savoir, dont elle suit les conseils. Quels qu'en soient les motifs, ces habitudes traditionnelles rendent d'ordinaire tout vote inutile. S'agil-il d'élire un slarost ou un autre fonctionnaire, on jette un nom, puis un autre en l'air; le nom qui trouve le plus d'écho est bientôt répété par toutes les bouches, et le slarost, ainsi élu, est proclamé. S'agit-il d'une affaire délicate, sur laquelle l'accord est malaisé, l'assemblée, après avoir en vain tenté de s'entendre, renvoie la délibération à une autre séance; dans Tintervalle on continue à discuter la question entre soi, on cherche des compromis, et si l'on

L On peut signaler des usages analogues dans la djemaa des Kabyles d'Afrique. Pour la composition do l'assemblée do village^ pour Télection de Vamin ou ancien, pour rautorité de l'assemblée qui n'a d'autre limite que la coutume, comme pour le mode de délibération, la djemaa kabyle offrait^ avant les modiflcalions introduites sous l'influence française^ de nombreux traits de ressemblance avec la commune russe, avant les altérations qu'est en train de subir le miV. Voyez la Kabylie et les coutumes kabyles, par MM. Ilunotcau et Lc'tourneur, 1873, et M. Tenan^ Mélanges d'histoire et de voyage, 1878.

n'en trouve pas, le parti qui se sent en minorité se retire et se soumet. Quand, par hasard, on éprouve le besoin de se compter, on le fait en rangeant de deux côtés différenls les partisans des deux avis contraires; d'ordinaire, on n'est pas obligé d'en venir à cette extrémité. Lorsque les opinions ont été exposées et que l'une d'elles semble avoir la faveur de l'assemblée, Vancien dit aux assistants : « Orthodoxes, en décidez-vous ainsi? » L'assemblée répond par des cris d'approbation ; en certains pays, on se découvre, on fait le signe de la croix, et la motion ainsi adoptée est acceptée de tous.

Cette coutume de prendre les décisions à l'unanimité no pourra longtemps se maintenir devant l'invasion des idées et des usages de l'Occident. En attendant, c'est un des traits les plus originaux, et l'un des moins remarqués du mir russe, un trait qui se retrouve dans l'antique velché des villes*. Aux yeux de certains slavophiles, c'est une tradition slave qui se rencontre chez la plupart des peuples slavons; à notre sens, c'est plutôt une habitude de toutes les démocraties palriarcales, indépendamment des différences de race ou d'origine. Rien d'étonnant si le mir russe nous rappelle à cet égard la djemaa kabyle. Cette primitive coutume semble expliquer des usages pour nous souvent inintelligibles et, en particulier, le célèbre et fatal libeinim veto des diètes polonaises. La république de Pologne, ou mieux la noblesse polonaise, qui était tout le pays légal, pourrait à ce point de vue être considérée comme un mir d'hommes libres et égaux, où, de môme que dans la commune russe, rien ne pouvait se faire que du consentement de tous. Dans les villages russes, ce système patriarcal tempérait utilement le pouvoir de la commune sur ses membres. Pour ces petites démocraties pres-

1. Dans le vetché de Novgorod, par exemple. Lorsque les dissidents faisaient les récalcitrants, on les chassait de la place publique, ou on les précipitait dans les eaux du Voikof. Voyez A. Rambaud, Histoire de Russie^ p. 110, 111.

que sans contrôle, c*étailun frein contre l'arbilraire du plus grand nombre, une garantie pour la libcrlé de Tindividu.

La loi écrite, qui admet dans les assemblées communales le vote à la simple majorité, exige pour les décisions les plus graves les deux tiers des voix. C'est là une sage concession à la coutume, une protection contre les mesures précipitées et les entraînements de la foule. 11 faut ainsi les deux tiers des voix pour le partage périodique des terres, à plus forte raison pour l'abrogation de la tenure traditionnelle et la distribution définitive du domaine communal entre les individus ou les familles. 11 faut les deux tiers des voix pour la fixation des taxes locales et l'emploi des fonds du mtV, il faut enfin la même majorité pour l'exclusion des paysans vicieux.

Dans les assemblées de voloslj qui sont de vrais conseils électifs et dont les votes n'ont pas la même importance pour la vie privée du paysan, toutes les questions peuvent être tranchées à la simple majorité. La loi permet aujourd'hui, en certains cas, d'en appeler de la décision des assemblées de village; mais, en dehors des sentences de bannissement, cet appel ne doit porter que sur rirrégularilé des résolutions de l'assemblée, sur la procédure, et non sur le fond même de TalTaire. De tels appels sont du reste fort rares, plus rares que les injustices ou les excès de pouvoir. L'attachement du moujik pour le mir lui en fait accepter toutes les décisions, il n'aime point à recourir contre lui à une autorité étrangère. Dieu seul juge le mir, dit un proverbe populaire.

L'assemblée de village est ainsi souveraine dans son étroit domaine, et son aulorité, presque égale à celle de l'ancien seigneur, est peut-être plus respectée. La commune délivre des congés temporaires à ceux de ses membres qui veulent gagner leur vie ailleurs; souvent elle impose, en échange des charges communales, une sorte de redevance fort analogue à Vobrok du servage*. Ce n'est

1. La plupart des paysans des régions du Nord réi»andus dans les villes

point en effet le lieu du domicile qui détermine toujours h quelle commune on appartient, mais le lieu d'origine. La commune peut s'opposer au départ de ses membres en leur refusant le passeport indispensable pour gagner leur pain au dehors; elle peut les contraindre au retour en refusant de renouveler ce passeport. Jusqu'aux dernières années du règne d'Alexandre 11, la commune pouvait arbitrairement, capricieusement, simplement pour en tirer quelque argent, rappeler au village ceux de ses habitants qui, après l'avoir quitté, vivaient et prospéraient ailleurs. Comme au temps du servage, un simple ordre de retour, sans considérants ni jusliQcation des motifs, obligeait tout paysan à revenir dans sa commune. A Pétersbourg, la police recevait chaque année, des administrations de volosty d'innombrables demandes de rapatriement, et cela non seulement pour des paysans en séjour temporaire dans la capitale, mais pour des hommes y ayant une position fixe et une famille. Les habitants des villes, originaires de la campagne, se voyaient, sous la simple injonction de leur commune, arrachés à leurs foyers et, sans avoir commis aucun délit, reconduits par les gendarmes à leur village natal. Des règlements récents ont cherché à mettre un terme à ces abus et une fin à ce droit de rappel, aussi bien qu'une limite au droit de bannissement. *.

Les droits qui demeurent & la commune restent fort étendus, en dehors même de la répartition du sol et de la répartition des impôts. L'assemblée admet les nouveaux membres qui veulent s'établir sur ses terres, comme elle congédie les anciens; elle nomme des tuteurs aux enfants mineurs, car, dans toutes les classes de la société russe, la tutelle des mineurs appartient à la communauté. Un vole de l'assemblée de village autorise ou interdit sur le tcrri-

sonl dans celte situation; les terres allouées à leurs familles ne suriiscul pas à payer la i)art d'impôt qui leur incombe.

I. Voyez ci-dessous chap. IV, p. 56. — L'empereur Nicolas II a rendu un grand service à son peuple en abolissant la taxe sur les passeports à Tintérieur pour les paysans et les petits bourgeois (1897).

toire communal la présence d'un cabaret et prohibe Tusage des liqueurs fortes en dehors du domicile. Un vole institue des écoles, et au besoin en rend, sous peine d*amende, la fréquentation obligatoire pour les enfants de la commune. Bien des villages ont, dans ces dernières années, recouru à ces remèdes radicaux contre les deux plus grandes plaies des campagnes, l'ivrognerie et l'ignorance*.

La grande, la principale affaire des assemblées de village reste toujours le partage des terres et la répartition de l'impôt. Cette question est d*aulant plus complexe et délicate que le plus souvent elle n'est pas soumise à des règles fixes. Quelle que soit la coutume locale, la distribution des terres se fait rarement d'une manière mécanique, selon une proportion mathématique et un barème inflexible. Les considérations d'âge, de santé, de richesse, jouent, comme nous l'avons vu, un grand rôle dans tous les partages de cette sorte*. La distribution du domaine commun ne se fait pas, comme dans nos sociétés anonymes, par titre d'action et part de propriété; elle se fait plutôt comme dans une famille où l'on chercherait & compenser les avantages naturels des uns et des autres, à donner à chacun une part proportionnelle à ses forces et à SCS aptitudes. Cette manière de tenir compte de la situation personnelle de chacun donne parfois au mir un rôle singulièrement compliqué et difficile. L'assemblée de village

1. Ce double moaTement, qui a pris de grandes proportions, dans cerUias gouvernements de l'Est par exemple, semble en partie l'effet de la propagande de certains fonctionnaires. Le progrès qui en résulte est souvent plus apparent que réel, les décisions des communes demeurant à l'état de lettre morte ou de vœux platoniques, sans autre avantage que de servir à la réputation du fonctionnaire qui les a provoquées.

2. Tomel, liv. VIII, chap. iv. A côté de cela se rencontrent dans ces innombrables petites républiques des pratiques d'un esprit en apparence opposé, par exemple l'habitude de beaucoup de communes de distribuer, en cas de disette, les blés des magasins communaux par tête d'habitant, en inscrivant les premiers, sur la liste des gens à secourir, les plus riches paysans du village. L'administration centrale a plusieurs fois lutté en vain contre celte coutume. Voyez Samarine etDmitrief: Revolutsionny con$ervatûm, p. 97.