‹ L'empire libéral; études, récits, souvenirs (volume 3)Chapitre 90 sur 165 · Il dit un jour à un député : « Vous en avez menti · texte numérisé non relu

Il dit un jour à un député : « Vous en avez menti

des Travaux publics, et qui avait signalé son ministère par d'abondantes concessions et un abaissement considérable des tarifs. C'était un esprit clair, précis, plein de tact et de tenue, absolument dévoué à son président du Conseil, dont il était à proprement parler le sous -secrétaire d'État aux Affaires étrangères. Aux Travaux publics et Chemins de fer, Jamar, modeste, vaillant, laborieux, ofï'rait le type du bourgeois brabançon . nullement idéologue, pensant qu'en administration comme en politique a il convient de sérier les réformes et de les doser suivant le tempérament de la nation et les circonstances ». Commerçant d'abord, puis chef d'une maison de librairie, il était, lui aussi, le sous-secrétaire d'État de Frère-Orban dans son département. Le ministre de la Justice, Bara, péchait par une certaine intempérance d'argumentation, mais était précieux par sa justesse d'esprit, son bon sens, sa logique de juriste, sa verve alerte et gaie.

Avec ces hommes sérieux et rompus aux affaires allait avoir à se mesurer le diplomate novice, La Guéronnière, qui venait d'être envoyé comme notre ministre à Bruxelles. Admirateur et disciple de Lamartine, il n'avait su lui ravir ni ses grands souffles prophétiques, ni ses intuitions martiales, ni ses superbes élévations lyriques; mais il avait retenu quelque chose de son abondance et de sa magniloquence harmonieuse. Toutefois, plus que son maître, il se plaisait dans le bercement vague des mots, et était enclin

à voir une idée profonde dans une phrase heureuse : c'était le Carlo Dolci de ce Raphaël. Orateur peu ou point, bien qu'il parlât beaucoup, il était avant tout impatient de se frayer un chemin vers les hauteurs et de s'asseoir à côté de ceux qu'il avait souvent célébrés ou aimablement égratignés de sa plume. Il était grand, légèrement voûté, les yeux clignotants, avec des airs de gentilhomme, de façons aimables, quoiqu'un peu fuyantes, sans venin, mais sans sûreté. D'abord républicain lamartinien, puis autoritaire, puis semi-libéral, il se préparait à devenir tout à fait libéral. En attendant que son mérite littéraire le portât à l'iVcadémie, son génie politique aux Affaires étrangères, il allait à Bruxelles cueillir son premier laurier, et il l'annonçait tant que son arrivée fit sensation. On supposait qu'il venait tout au moins préparer l'annexion par un traité d'union douanière. Cette perspective souleva de telles alarmes qu'à Paris on fut obligé de démentir le projet. Mais les Belges restèrent en éveil, se pensant surveillés par un ministre d'importance. Ce fut alors que commença l'hallucination des chemins de fer belges.

La Belgique avait été un des premiers États qui adoptèrent les chemius de fer. Son gouvernement construisit lui-même un certain nombre de lignes, puis concéda, dès 1845, à des compa-

gnies privées, belges ou étrangères, la construction et l'exploitation de certaines autres. L'État exploitait un réseau complet de 579 kilomètres construits par lui et de 284 kilomètres, par des sociétés privées. A côté, 2244 kilomètres de lignes étaient aux mains de sociétés étrangères, parmi lesquelles les Sociétés françaises entraient pour 250 kilomètres. Ces concessions avaient été faites au hasard, sans méthode. Les doubles et les triples emplois foisonnaient; les tarifs étaient différents suivant les Compagnies, et il en résultait que beaucoup exploitaient en perte.

Celle du Grand-Luxembourg était de ce nombre. Elle avait été formée au capital de 75 millions de francs dont 55 millions étaient émis, représentés par 100 000 actions ordinaires et 4 000 privilégiées de 500 francs. Cette Compagnie avait de grands travaux à entreprendre : le doublement de sa voie, etc.; ses ressources avaient été diminuées par un abaissement de tarifs opéré par l'État sur les coupons de voyageurs et sur les transports de marchandises; en outre, sou plus grand profit, consistant dans les transports de minerai de Charleroi à Liège et le retour en charbon de ces deux bassins vers les hauts fourneaux de l'est de la France, lui était eu partie enlevé par deux lignes concurrentes : Charleroi-Givet et Liège-Spa-Luxembourg. Le l'^'' janvier 1869, ses actions privilégiées étaient cotées 415 et les ordinaires 24t. L'émission de nouvelles actions au pair était donc impossible, et l'état du marché ne permettait pas non plus celle d'obligations.

Condamnée ou à péricliter ou à cherclier un secours en dehors d'elle, elle n'avait que deux ressources : le rachat par l'État ou Falliance avec la puissante Compagnie française de l'Est, avec laquelle elle se trouvait déjà en rapports.

Elle était administrée par Tesch, avocat distingué, orateur influent, ancien membre d'un cabinet dont faisait partie Frère-Orban, homme actif et tenace, ayant attaché son nom aux plus importantes réformes du Code. 11 commença par faire des ouvertures à l'État, mais le ministre des Travaux publics, Jamar, et son ami intime, Frère-Orban, ne se montrèrent pas disposés à l'écouter et répondirent que le gouvernement ne voulait pas entrer dans la négociation du rachat ou de la prise à bail de la ligne du Grand-Luxembourg (24 avril 1868). La situation s'aggravait; on disait qu'un écart de 10 000 livres existait entre les recettes réelles et celles publiées dans les journaux, et ces recettes étaient encore affectées par la dénonciation, faite par la Compagnie de l'Est, du traité qui déterminait comment se répartirait le trafic entre la Compagnie du Grand-Luxembourg et la ligne de Spa. Tesch aux abois avertit le gouvernement qu'il allait négocier une cession avec la Compagnie de l'Est, puisque l'État se refusait à un rachat. Jamar tergiversa. Au lieu de l'arrêter au premier mot et de lui dire : a Ne vous engagez pas dans cette négociation, car nous ne l'approuverons pas », il ne dit ni oui ni non, mais seulement : « Attendez! » Et il chargea une commission mixte de

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rechercher les conditions d'un rachat (4 novembre). Tesch n'avait pas le temps d'attendre; il perdit patience et poussa les négociations à Paris. Le gouvernement belge ne s'émut pas : il pensa que c'était une pression pour l'amener au rachat, et il laissa aller. — Et Tesch alla si bien qu'il arriva à une conclusion. Par une courtoisie qui avait quelque chose de dérisoire, il daignait le 5 décembre prévenir le gouvernement que jusqu'au 7, il pourrait encore se raviser et empêcher par un rachat la convention imminente avec la compagnie française. Frère-Orban lui demande par lettre des explications sur cette mise en demeure. Tesch considère cette interrogation comme équivalant à un refus; il ne répond pas, <et, le 8 décembre 1868, ses représentants signaient le traité provisoire entre le Grand-Luxembourg et la Compagnie de l'Est français. La Compagnie de l'Est prenait à bail et se chargeait d'exploiter, pendant une durée de quarante-trois ans, les chemins de fer concédés sur le territoire belge à la Compagnie du Grand-Luxembourg, avec le canal de l'Ourthe, les concessions minières et les diverses exploitations communes, telles qu'elles résultaient des droits acquis et des conventions faites par la Compagnie du Luxembourg. L'exploitation commencerait à partir du i^' juillet 1869 (art. 1^^). — La Compagnie de l'Est paierait à la Compagnie du Grand-Luxem bourg, pendant toute la durée du bail, une somme minima, fixe et annuelle, de 5 450 000 fr., qu'elle mettrait à sa disposition à Bruxelles, par

termes trimestriels (art. 2). Ces conventions seraient soumises à l'approbation des assemblées générales d'actionnaires des deux Compagnies dans le plus bref délai « ainsi qu'à l'approbation, en tant que de besoin, des gouvernements français et belge » (art. 12).

TU

Notre ministre des Travaux publics, Forcade, qui n'était pas intervenu dans la formation de l'accord, l'approuva. On ne l'avait pas non plus communiqué au gouvernement belge et il n'en fut informé que par les journaux. Il fut blessé de <^e qui semblait une inconvenance et un défi, et le témoigna par le ton cassant avec lequel Jamar répondit à une interpellation de Van Overloop : « Cette affaire a un caractère très sérieux. Les journaux, dans ces derniers temps, ont donné une grande publicité au projet, attribué à la Compagnie du Luxembourg, de céder à la (Compagnie française de l'Est le chemin de fer qui lui a été concédé. Ces rumeurs, qui ont fait naître certaines appréhensions dans le public, ont appelé toute lattention du gouvernement. Une autorisation est nécessaire pour une opération du genre de celle que médite la grande Compagnie. Cette autorisation, le gouvernement est bien résolu à la refuser, et je puis donner à la Chambre l'assurance que cette cession ne s'accomplira pas. » Frère-Orban chargea Beyens,

son ministre h Paris, de se rendre, démarche assez insolite, auprès des administrateurs de la Compagnie de l'Est et de confirmer la déclaralion publique de Jamar.

Pas plus que cette déclaration, cette démarche n'arrêta les deux Compagnies. Sans avertir le gouvernement belge, qui, celte fois encore, n'est instruit que par la rumeur publique, le Conseil d'administration de la Compagnie de l'Est ratifie la convention provisoire du (S décembre, à laquelle il ne manque plus, pour être irrévocable, que l'assenliment de l'assemblée des actionnaires (11 janvier 1869). La Compagnie de l'Est fait plus : à ce traité elle en ajoute un autre avec une Compagnie néerlandaise, également en mauvaise situation, la Cuillaume-Luxembourg, qui traverse le Luxembourg hollandais. Il y était formellement stipulé qu'on demanderait le consentement du gouvernement belge.

Des traités pareils avaient des précédents : la Compagnie du Nord français pénétrait déjà depuis longtemps sur le territoire belge; elle avait été autorisée à reprendre les lignes de Namur à Liège et de Charleroi à Erquelines. En 1858, le gouvernement lui permit la cession de la ligne de Mons à Hautmont, qui introduisait cette Compagnie dans la seconde forteresse belge, et lui donnait accès dans les principaux cliarbonnages. En i859, on fait plus que de lui permettre, on l'oblige à construire la ligne de Givet à Namur. Ainsi, avec l'assentiment du gouvernement belge, le Nord français exploitait la

ligne indépendante de Givet-Liège, partie très importante de la ligne internationale entre Paris et l'Allemagne. Ces concessions si considérables n'avaient causé aucune émotion et personne n'avait songé à y voir une menace pour la neutralité et l'indépendance belges. Pourquoi l'annonce de l'accord avec la Compagnie de l'Est souleva-t-elle un trouble, des clameurs, des protestations? C'est que, depuis 1866, soufflait en Belgique un sentiment de défiance inquiète et soupçonneuse sans cesse en éveil. La lettre de l'Empereur à Drouyn de Lhuys (11 juin 1866) avait commencé à donner l'alarme. Nos convoitises d'annexion, ignorées dans leur détail, mais devinées ou connues par les hommes d'Etat, dénoncées par certains journaux, avaient inspiré la crainte d'un péril imminent. La déclaration du Moniteur de l'Empire, démentant toute prétention française sur les forteresses de Philippeville et de Marienbourg, n'était point parvenue à modifier la conviction que Napoléon \\\ méditait d'annexer la Belgique. Enfin la circulaire de La Valette, préconisant la suppression des petits États au profit des grandes agglomérations, parut un indice non équivoque du même dessein. Les dénigrements, les invectives de nos journaux gouvernementaux contre les institutions belges, étaient interprétés comme des coups de clairon annonçant l'invasion. En 1867, ces craintes étaient devenues telles, que Erère- Orban en perdit le courage de profiter d'une occasion inespérée de récupérer le Luxembourg,

tant il craignait que la moindre fissure, dans le système de la neutralité, n'ouvrît passage à la convoitise impériale. Voilà pourquoi la convention avec la Compagnie de l'Est, en 1868, suscita dans les esprits de tumultueuses protestations auxquelles n'avaient pas donné lieu toutes celles faites au Nord.

Frère-Orban se laissa d'autant plus pousser par ce courant, qu'il était personnellement offensé du peu de compte que les deux compagaies contractantes avaient tenu de ses avertissements et de ses refus. A un défi il répondit par un acte d'autorité. Le 6 février 1869, il présente un projet de loi en vertu duquel « il est interdit à toute Société de céder ou même de donner à bail l'exploitation des lignes dont elle est concessionnaire, sans l'autorisation du gouvernement. En cas d'infraction, le gouvernement pourrait ordonner que la ligne sur laquelle la convention aurait porté, serait, en vertu d'un arrêté royal, administrée par le département des Travaux publics ^ »

1. Article premier : Les sociétés de chemins de fer ne peuvent céder les lignes dont elles sont concessionnaires qu'avec l'approbation du gouvernement. Sont considérées comme cessions non seulement les conventions portant aliénation de la concession, mais tous actes par lesquels une société transférerait par bail, fusion ou autrement Texploitation totale ou partielle d'une ligne. — Art. 2 : En cas d'infraction à l'article précédent, le gouvernement pourra, indépendamment des droits qui lui sont attribués par la législation existante, ordonner que la ligne sur laquelle la convention a porté sera administrée par le département des Travaux publics pour compte de la société. — Art. 3 : Cette

a Le droit du gouvernement de s'opposer à toutes cessions faites par des concessionnaires primitifs à des compagnies belges ou étrangères, dit le ministre de la Justice Bara dans son exposé des motifs, résulte du droit inaliénable que possède tout Élat sur le domaine public dont la voirie et, par conséquent, les chemins de fer sont partie intégrante. Il n'est pas besoin de le légiférer d'une manière générale ou de le stipuler spécialement dans les conventions particulières; il est inhérent à la souveraineté et il va de soi. » Le but de la loi n'était donc pas de proclamer ce qui allait de soi, mais de modifier la sanction qui punissait toute méconnaissance des droits supérieurs de l'État. Cette sanction jusque-là était la déchéance prononcée contre la Compagnie, c'est-à-dire la ruine des actionnaires et des obligataires; le projet plus clément substi-

mesure sera décrétée par arrêté royaL Le gouvernement pourra seul la faire cesser en remettant l'exploitation à la société. Si la société conteste le fait de la contravention, elle peut recourir aux tribunaux quant à ses intérêts privés. Elle sera déboutée si le fait de la contravention est établi. Dans ie cas contraire, les tribunaux lui alloueront, à titre d'indemnité, une somme é^ale au préjudice qu'elle subirait par suite de l'impossibilité oii elle est de diriger l'exploitation; l'indemnité sera fixée, d'après la demande de la société, soit par une somme annuelle due pendant tout le tr>mps de l'exploitation de l'État, soit pour le temps écoulé, sous réserve des droits pour l'avenir. Les tribunaux pourront ordonner qu'au commencement de chaque mois, la somme à laquelle ils évalueront le bénéfice qu'eût réalisé, pendant ce mois, la société exploitant elle-même, soit versée dans ses caisses. — Art. 4 : La présente loi sera exécutoire le lendemain de sa publication. Elle fut promulguée le 29 février.

tuait à la peine de mort une correction temporaire, le séquestre et la prise en main de l'administration par l'État.

L'urgence fut demandée et le projet voté sans prendre haleine. Le 11 février, rapport de la Commission; le 13, discussion et vote par 61 oui contre 16 non et 2 abstentions. Le 20, discussion et vote au Sénat, par 36 voix contre 7 abstentions. La discussion, un peu écourtée à la Chambre, avait été ici beaucoup plus approfondie. Le chef de la droite Malou se fît ministériel et soutint éloquemment le projet. 11 dit: (( Je considère le refus du gouvernement belge, dans le cas actuel, comme un acte de neutralité prudente et prévoyante. » Frère-Orban, dans les deux Chambres, s'attacha à écarter l'idée que le gouvernement eut été inspiré par une pensée hostile à la France : déjà une fois, la Belgique avait refusé à la Compagnie du Nord la reprise des lignes de Mons à Malages, par des raisons analogues à celles opposées à la Compagnie de l'Est et le gouvernement français n'avait pas vu là une atteinte aux relations de bonne amitié entre les deux pays.

Cet argument était sans réponse. Mais depuis lors, en France aussi, avait surgi un sentiment de défiance inquiète et soupçonneuse, qui offusquait la clarté du jugement public. La surexcitation morale, dans laquelle les récriminations de Thiers et de l'opposition maintenaient les esprits, les avait amenés à cette croyance, à peu près générale, que tout ce qui se faisait contre

nous dans le monde était manigancé par Bismarck. Si Bismarck, disait-on, n'était pas derrière la Belgique, comme il élait derrière Garibaldi à Mentana, derrière Prim en Espagne, la petite Belgique ne nous traiterait pas avec une hauteur si insolente. Frère-Orban, qui sentait fort bien que ce soupçon non formulé était l'objection véritable contre son projet de loi, s'appliqua à le dissiper : « L'on n'a pas craint de nous dénoncer comme ayant agi au commandement, sous la pression d'un gouvernement étranger. Nous aurions, oubliant tous nos devoirs, méconnaissant nos plus chers intérêts, pris part à une abominable intrigue concertée pour offenser la France, attiser des discordes dont nous serions les victimes peut-être, et mettre en lutte deux grands peuples qui sont l'honneur de la civilisation européenne. Je ne puis pas dire que j'ai l'honneur de connaître M. le comte de Bismarck. Je me fais difficilement à l'idée qu'il serait d'humeur à venir se cacher honteusement derrière nous, pour essayer de réaliser ses desseins. Ce que je sais, c'est que si l'on pouvait avoir la pensée, qui n'a jamais existé assurément, de nous faire l'instrument d'une pareille politique, nos devoirs internationaux les plus sacrés, nos intérêts les plus évidents, nous dicteraient, sans hésitation possible, notre langage et notre conduite. Depuis vingt-deux ans, j'ai l'honneur d'être mêlé aux affaires du pays. Depuis tantôt douze ans je suis à cette même place, et jamais, en aucune circonstance, un acte de notre poli-

tique extérieure n'a été iacriminé. Et ce serait à l'égard de la France que nous eussions inauguré une politique, j'ose le dire, indigne de nous ! Ce serait à l'égard de la France, à laquelle, nous sommes liés par des devoirs de gratitude^ » Dans leurs entretiens privés les ministres belges renouvelèrent ces déclarations. La Valette ayant laissé croire à Beyens, que lui aussi soupçonnait du Bismarck dans l'affaire^, le ministre des Affaires étrangères dit avec vivacité à La Guéronnière : « C'est une attaque à notre loyauté ! car ce serait manquer à notre honneur de puissance neutre et à notre devoir envers la France que de subir une influence du dehors qui lui serait hostile. » Frère-Orban s'indigna aussi : <( J'avais une grande impatience de vous voir, dit-il à notre représentant, car je suis très ému de l'impression que M. de La Valette a communiquée à M. de Beyens. Comment! je serais l'instrument de la Prusse! Mais, ce serait de ma part une folie ou une trahison! J'ai protesté à la tribune contre cette supposition; je tiens à me défendre plus directement de l'accusation grave

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