Diplôme de docteur en droit et de candidat notaire

UNIVERSITÉ DB l'ÉTAT A

Nous, doyen (ou pro-doyen), secrétaire et professeurs de la faculté de droit de

l'université de l'État à (ajouter, s'il y a lieu : «« et personnes

adjointes à ladite faculté, avec voix délibérative, en conformité de l'article 3 de l'arrêté royal du 5 octobre 1890 ») ; (ou bien : Nous, président, secrétaire et membres de la commission chargée par la faculté de droit de l'université de l'État à . . . . , de procéder aux examens du troisième doctorat en droit et de la candidature en notariat (épreuve spéciale) ;

Attendu que M (nom et prénoms), né à , est porteur

de deux certificats constatant qu'il a subi le (date)

^mérite de Texamen), sur les matières suivantes : (mention des

matières dans l'ordre suivi par là loi), la première épreuve du doctorat en droit,

et le (date) (mérite de l'examen), sur les matières

suivantes : (mention des matières dans l'ordre suivi par la loi),

la deuxième épreuve du même doctorat ;

Attendu qu'il résulte de ces certificats (ou du certificat de la deuxième épreuve),

que M a subi en flamand un examen sur le droit pénal et la procédure

pénale (supprimer ce considérant s'il y a lieu) ;

Attendu qu'il a subi (mérite de l'examen), sur les matières

suivantes : (mention des matières dans Tordre suivi par la loi),

l'examen constituant la troisième épreuve du doctorat en droit, et, sur les matières

suivantes : (mention, dans Tordre suivi par la loi, des matières do

Texamen de candidat notaire qui ne font point partie des examens de la candidature ou du doctorat en droit), Texamen spécial de candidat notaire organisé par l'article 16 de la loi du 10 avril 1890 ;

Attendu que cet examen spécial a compris la solution de cas d'application se rattachant aux matières comprises sous les n<»* 4 à 9 de l'article 17 de la loi du 10 avril 1890 et la rédaction d'actes sur ces matières (mentionner si les actes ont été rédigés en langue française, en langue flamande, dans les deux langues ou, en outre, en langue allemande) ;

220 L'ENSEIGNEBiBNT SUPÉRIEUR EN BELGIQUE

Avons conféré et conférons à M (nom et prénonu) les grades de

doctear en droit et de candidat notaire. En foi de quoi nous loi avons délivré le présent diplôme, attestant en même

temps que M a été réellement élève de l'oniversité de

et que les prescriptions de la loi du 10 avril 1690, quant à la durée des études et à la publicité des examens, ont été observées.

Fait à , le

(Signatures comme à la formule n» 1.)

13. — Certificat de la première épreuve de la candidature en sciences physiques et mathématiques.

rîîlVEHSlTÉ DR l'état A

Nous, doyen (ou pro-doyen), secrétaire et professeurs de la faculté des sciences

de l'université de TÉtat à (ajouter, s*il y a lieu : « et personnes

adjointes à ladite faculté, avec voix délibérative. en conformité de l'article 3 de l'arrêté royal du 5 octobre 1890 ») ; (ou bien : Nous, président, secrétaire et membres de la commission chargée par la faculté des sciences de l'université de l'État à . . . . , de procéder aux examens de la première épreuve de la candidature en sciences physiques et mathématiques;

Attendu que M (nom et prénoms), né à . . . . , est porteur

du certificat d'études moyennes exigé par Tàrticle 5 de la loi du 10 avril 1890, ledit certificat dûment homologué par le jury organisé par Tarrété royal du 14 octobre 18iK), en exécution de l'article 11 de la même loi (remplacer, s'il y a

lieui ce considérant par le suivant : u Attendu que M (nom et

prénoms), né à . . . . , est porteur d'un certificat constatant qu'il a subi avec succès l'épreuve préparatoire déterminée par l'article 12 de la loi du 10 avril 1890»);

Attendu qu'il a subi (mérite de l'examen) sur les matières

suivantes : (mention des matières dans Tordre suivi par la loi),

l'examen constituant la première épreuve de la candidature en sciences physiques et mathématiques (ajouter, s'il y a lieu : « et qu'il a subi une épreuve pratique sur la physique expérimentale ») ;

Déclarons que M (nom et prénoms) peut être admis aux examens

ultérieurs.

En foi de quoi nous lui avons délivré le présent certificat, attestant en même

temps que M a été réellement élève de l'université de et

que les prescriptions de la loi du 10 avril 1890, quant à la publicité des examens, ont été observées.

Fait à ,1e

(Signatures comme à la formule n^ 1.)

14. — Diplôme de candidat en sciences physiques et mathématiques,,

UKIVBRSITÉ DB l'ÉTAT A

Nous, doyen (ou pro-doyen), secrétaire et professeurs de la faculté des sciences

de l'université de l'État à (ajouter, s'il y a lieu : « et personnes

adjointes à ladite faculté, avec voix délibérative, en conformité de l'article 3 de

Tarrèté royal du 5 octobre 1890 n) ; (ou bien : Nous, président, secrétaire et membres de la commission chargée par la faculté des sciences di runi?ersité de l'État À . . . . , de procéder aux examens de la deuxième épreuve (ou de répreuve unique) de la candidature en sciences physiques et mathématiques) ;

Attendu que M (nom et prénoms), né à . . . . , est porteur

d*un certificat, délivré par . . . . , le . . . . , constatant qu'il a subi

(mérite de l'examen), sur les matières suivantes :

(mention des matières dans Tordre suivi par la loi), la première épreuve de la candidature en sciences physiques et mathématiques ; (dans le cas d*une épreuve

unique, remplacer ce considérant par le suivant : « Attendu que M

(nom et prénoms), né à . • . . , est porteur du certificat d'études moyennes exigé par l'article 6 de la loi du 10 avril 1890, ledit certificat dament homologué par le jury organisé par l'arrêté royal du 14 octobre 1890, en exécution de

l'article 11 de la même loi n, ou par le suivant : « Attendu que M

(nom et prénoms), né à . . . . , est porteur d'un certificat constatant qu'il a subi avec succès l'épreuve préparatoire déterminée par l'article 12 de la loi du 10 avril 1890 ») ;

Attendu qu'il a subi (mérite de l'examen), sur les matières

suivantes : . . . (mention des matières dans l'ordre suivi par la loi), l'examen

constituant 1 épreuve (dire la dernière épreuve ou l'épreuve unique,

selon le cas) de la candidature en sciences physiques et mathématiques, (ajouter, s'il y a lieu : « et qu*il a subi une épreuve pratique sur la physique expérimentale ») ;

Avons conféré et conférons à M (nom et prénoms) le grade de

candidat en sciences physiques et mathématiques.

£n foi de quoi nous lui avons délivré le présent diplôme, attestant en même

temps que M a été réellement élève de l'université de

et que les prescriptions de la loi du 10 avril 1890, quant à la durée des études et à la publicité dee examens, ont été observées.

Fait h , le

(Signatures comme k la formule n^ 1.)

15. — Certificat de la première épreuve du doctorat en sciences physiques

et mathématiques.

UNIVERSITÉ DE l'ÉTAT A

Nous, doyen (ou pro-doyen), secrétaire et professeurs de la faculté des sciences de l'université de TÉtat à . . . . . (ajouter, s'il y a lieu : « et personnes adjointes à ladite faculté, avec voix délibérative, en conformité de l'article 3 de l'arrêté royal du 6 octobre 1890 » ; (ou bien : Nous, président, secrétaire et membres de la commission chargée par la faculté des sciences de l'université de l'État à . . . . , de procéder aux examens de la première épreuve du doctorat en sciences physiques et mathématiques) ;

Attendu que M (nom et prénoms), né à . . . . , est porteur

d'un diplôme de candidat en sciences physiques et mathématiques, délivré par

. . . . , le (indiquer la date), et dûment entériné le ... .

(indiquer la date) ;

Attendu qu*il a subi, sur les mitières suivantes : (mention des

matières dans Tordre suivi par la loi), Texamen constituant la première épreuve du doctorat en sciences physiques et mathématiques ;

Déclarons que M (nom et prénoms) peut être admis k Texamen

final.

En foi de quoi noas lai avons délivré le présent certificat, attestant en même

temps que M a été réellement élève de Tuniversité de et

que les ]irescriptions de la loi du 10 avril 1890, quant h la publicité des examens, ont été observées.

Fait à ....... le

(Signatures conune à la formule n^ 1.)

16. — Diplôme de docteur en sciences physiques et mathématiques,

UNIVERSITÉ DE L*ÉTAT A

Nous, doyen (ou pro-doyen), secrétaire et professeurs de la faculté des sciences

de l'université de l'État h (ajouter, s'il y a lieu : « et personnes

adjointes à ladite faculté, avec voix délibérative, en conformité de l'article 3 de Tarrèté royal du 5 octobre 1890 ») ; (ou bien : Nous, président, secrétaire et membres de la commission chargée par la faculté des sciences de Tuniversité de l'État à . . . . , de procéder aux examens de la deuxième épreuve (ou de répreuve unique) du doctorat en sciences physiques et mathématiques);

Attendu que M (nom et prénoms), né à . . . . , est porteur

d'un certificat, dé.ivré par le (indiquer la date),

constatant qu'il a subi (mérite de l'examen), sur les matières

suivantes : (mention des matières dans l'ordre suivi par la loi),

l'examen constituant la première épreuve du doctorat en sciences physiques et mathématiques ; (dans le cas d'une épreuve unique, remplacer ce considérant par

le suivant : u Attendu que M (nom et prénoms), né ù est

porteur d'un diplôme dûment entériné de candidat en sciences physiques et mathématiques, délivré par le ») ;

Attendu qu'il a subi (mérite de l'examen), sur les matières

suivantes : (mention des matières dans l'ordre suivi par la loi)

l'examen constituant épreuve (dire la dernière épreuve ou l'épreuve

unique, selon le cas) du doctorat en sciences physiques et mathématiques et qu'il a

subi une épreuve approfondie (ou bien : « Attendu que M a subi

(mérite de l'examen) la deuxième épreuve du doctorat en sciences physiques et mathématiques, consistant en un examen approfondi ») sur les matières du groupe

(rappeler l'intitulé du groupe prévu par l'article 19 de la loi du

10 avril 1890 et, dans le cas où il s'agit du groupe D (astronomie mathématique et géodésie) ou du groupe E (physique expérimentale et physique mathématique),, ajouter : « ainsi qu'une épreuve pratique sur ces matières ») ;

Attendu qu'il a présenté (1) une dissertation sur .... . question (ou questions) se rapportant au groupe prémentionné ;

Avons conféré et conférons h M (nom et prénoms) le grade de

docteur en sciences physiques et mathématiques.

En foi de quoi nous lui avons délivré le présent diplôme, attestant en même

temps que M a été réellement élève de l'université de

et que les prescriptions de la loi du 10 avril 1890, quant à la durée des études et à la publicité des examens, ont été observées.

Fait à . . . . , le

(Signatures comme à la formule n° 1.)

(1) Ajouter : et défemlu publlquemcut.

17. — Certificat de la première épreuve de la candidature en sciences naturelles, préparatoire au doctorat en sciences naturelles ou à la pharmacie.

UNIVERSITÉ DE l'ÉTAT A

Xousy doyen (oa pro-doyen), secrétaire et professeurs de la faculté des sciences

de Tuniversité de l'État à (ajouter, s'il y a lieu : « et personnes

adjointes h ladite faculté, avec voix déHbérative, en conformité de l'article S de l'arrêté royal du 5 octobre 1890 ») ; (ou bien : Nous, président, secrétaire et membres de la commission chargée par la faculté des sciences de Tuniversité de rËtat à . . . . , de procéder aux examens de la première épreuve de la candidature en sciences natu: elles préparatoire au doctorat en sciences naturelles ou à la pharmacie) ;

Attendu que M (nom et prénoms), né à . . . . , est porteur

du certificat d'humanités complètes exigé par l'article 5 de la lui du 10 avril 1890, ledit certificat dûmeot homologué par le jury organisé par l'arrêté royal du 14 octobre 1890, en exécution de Tarticle 11 de la même loi ; (remplacer, s'il y a

lieu, ce considérant par le suivant : « Attendu que M (nom et

prénoms), né à . . . . , est porteur d'un certificat constatant qu'il a subi avec succès l'épreuve préparatoire déterminée par Tarticle 10 de la loi du 10 avril 1890 ») ;

Attendu qu'il a subi (mérite de l'examen), sur les matières

suivantes : . . . . (mention des matières dans l'ordre suivi par la loi), l'examen constituant la première épreuve de la candidature en sciences naturelles préparatoire au doctorat en sciences naturelles ou à la pharmacie, (ajouter, s*il y a lieu : a et procédé à une démonstration microscopique ») ;

Attendu qu'il a subi également l'examen sur les compléments de cours, exigé par Tarticle 20 de la loi du 10 avril 1800;

Déclarons que M (nom et prénoms) peut être admis aux examens

ultérieurs. «

£n foi de quoi nous lui avons délivré le présent certificat, attestant en même

temps" que M a été réellement élève de Tuniversité de

et que les prescriptions de la loi du 10 avril 1890, quant h la publicité des examens, ont été observées.

Faità .... ,1e

(Signatures comme à la formule n^ 1.)

18. — Diplôme de candidat en sciences naturelles, préparatoire au doctorat en sciences naturelles ou à la phat^macie (1).

UNIVERSITE DE L ETAT A

Nous, doyen (ou pro-doyen), secrétaire et professeurs de la faculté des sciences

de l'université de TÉtat à (ajouter, s'il y a lieu : « et personnes

adjointes h ladite faculté, avec voix délibérative» en conformité de l'article S de l'arrêté royal du 6 octobre 1890 ») ; (ou bien : Nous, président, secrétaire et membres de la commission chargée par la faculté des sciences de l'université de l'État à . . . . , de procéder aux examens de la deuxième épreuve (ou

(1) Les jeunes ffeus. porteurs de ce diplôme, seront également admissibles ^ la candidature on médecine.

de répreuve unique) de la candidature en sciences naturelles préparatoire au doctorat en sciences naturelles ou à la ph9rmacie) ;

Attendu que U (nom et prénoms), né à . . . . , est porteur

d'un certificat, délivré par . • . . , le . . . . , constatant qu'il a subi

(mérite de Texamen), sur les matières suivantes :

(mention des matières dans l'ordre suivi par la loi), la première épreuve de la candidature en sciences naturelles préparatoire au doctorat en sciences naturelles ou à la pharmacie ; (dans le cas d'une épreuve unique, remplacer ce considérant,

selon le cas, par le suivant : « Attendu que M (nom et prénoms), né

à . . . . , est porteur du certificat d'humanités complètes exigé par l'article 5 de la loi du 10 avril 1890, ledit certificat dûment homologué par le jury organisé par l'arrêté royal du 14 octobre 1890, en exécution de l'article 11 de la même loi ».

ou par le suivant : « Attendu que M (nom et prénoms), né h

. . . . , est i>orteur d'un certificat constatant qu'il a subi avec succès l'épreuve préparatoire déterminée par l'article 10 de la loi du 10 avril 1890 »);

Attendu qu'il a subi (mérite de l'examen), sur les matières

suivantes : (mention des matières dans Tordre suivi par la loi),

l'examen constituant 1 épreuve (dire la dernière épreuve ou Tépreuve

unique) de la candidature en sciences naturelles préparatoire au doctorat en sciences naturelles ou h la pharmacie ;

Attendu qu'il a subi une épreuve pratique sur la chimie et procédé à une démonstration microscopique j

Attendu qu'il a subi également l'examen sur les compléments de cours, exigé par l'article 20 de la loi du 10 avril 1890 ;

Avons conféré et conférons à M (nom et prénoms) le grade de

candidat en sciences naturelles.

En foi de quoi nous lui avons délivré le présent diplôme, attestant en même

temps que M a été réellement élève de l'université de

et que les prescriptions de la loi du 10 avril 1690, quant à la durée des études et à publicité des examens, ont été observées.

Fait à . . . . , le

(Signatures comme à la formule n^ 1.)

19. — Diplôme de candidat en sciences naturelles préparatoire à la médecine^ délivré à la suite dCune épreuve unique, (1)

UNIVERSITE DE L ETAT A

Nous, doyen (ou pro-doyen), secrétaire et professeurs de la faculté des sciences

de l'université de l'État îi (ajouter s'il y a lieu ; « et personnes

adjointes h ladite faculté, avec voix délibéra tive, en conformité de l'article 3 de l'arrêté royal du 6 octobre 1890 »); (ou bien : Nous, président, secrétaire et membres de la commission chargée par la faculté des sciences de l'université de l'État h . . . . , de procéder aux examens de l'épreuve unique de la candidature en sciences naturelles préparatoire à la médecine) ;

Attendu que M (nom et prénoms), né à . . . . , est porteur

du certificat d'humanités complètes exigé par l'article 5 de la loi du 10 avril 1890, ledit certificat dûment homologué par le jury organisé par l'arrêté n^yal du

(1) Ce diplôme n'est délivré que par l'université de l'État à Liège.

14 octobre 1890, en exécution de Tarticle 11 de la même loi ; (s'il y a lien,

remplacer ce considérant par le suivant : « Attendu que M (nom et

prénoms), né à . . . . , est porteur d'un certificat constatant qu'il a subi avec succès Tépreuve préparatoire déterminée par Tarticle 10 de la loi du 10 avril 1890 ») ;

Attendu qu'il a subi (mérite de l'examen), sur les matières

suivantes : (mention des matières dans Tordre suivi par la loi),

l'examen constituant l'épreuve unique de la candidature en sciencen naturelles préparatoire à la médecine ;

Attendu qu'il a subi une épreuve pratique sur la chimie et procédé à une démonstration microscopique ;

Avons conféré et conférons h M (nom et prénoms) le grade de

candidat en sciences naturelles.

En foi de quoi nous lui avons délivré le présent diplôme, attestant en même

temps que M a été réellement élève dé l'université de

et que les prescriptions de la loi du 10 avril 1890, quant à la durée des études et h la publicité des examens, ont été observées.

Fait à . . . . , le

(Signatures comme à la formule n" 1 .)

20. — Certificat de la première épreuve du doctorat eti sciences naturelles,

UNIVERSITÉ DB l'ÉTAT A

Nous, doyen (ou pro-doyen), secrétaire et professeurs de la faculté des sciences

de l'université de l'État à (ajouter, s'il y a lieu : <c et personnes

adjointes à ladite faculté, avec voix délibérative, en conformité de l'article 3 de Tarrèté royal du 5 octobre 1690 ») ; (ou bien : Nous, président, secrétaire et membres de la commission chargée par la faculté des sciences de l'université de l'État à . . . . , de procéder aux examens de la première épreuve du doctorat en sciences naturelles ;

Attendu que M (nom et prénoms), né k . . . . , est porteur

d'un diplôme de candidat en sciences naturelles préparatoire au doctorat en

sciences naturelles ou à la pharmacie, délivré par . . . . , le

(indiquer la date), et dûment entériné le (indiquer la date) ;

Attendu qu'il a subi sur les matières suivantes : (mention des

matières dans l'ordre suivi par la loi), appartenant au groupe

(rappeler l'intitulé du groupe prévu par l'article 21 de la loi du 10 avril 1890), l'examen constituant la première épreuve du doctorat en sciences naturelles (ajouter, s*il y a lieu : « et qu'il a subi une épreuve pratique sur les matières de ce groupe ») ;

Déclarons que M (nom et prénoms) peut être admis à l'examen

final.

£n foi de quoi nous lui avons délivré le présent certificat, attestant en même

temps que M a été réellement élève dé l'université de et

que les prescriptions de la loi du 10 avril 1890, quant à la publicité des examens, ont été observées.

Fait à . . . . , le

(Signatures comme à la formule n"^ 1.)