JURYS CONSTITCÉS PAR LE GOUVERNEMENT POUR LA COLLATION

Nous, président, membre secrétaire et membres du jury constitué par le gouvernement pour procéder aux examens de la deuxième épreuve du doctorat en philosophie et lettres ;

Vu la loi du 10 avril 1890 sur la collation des grades académiques et le programme des examens universitaires ;

Attendu que M (nom et prénoms), né à . . . . , est porteur

d'un certificat délivré par . . . , le . . . . (indiquer la date), constatant qu'il a subi .... (mérite de l'examen), sur les matières suivantes : . . . . (mention des matières dans Tordre suivi par la loi), l'examen constituant la

première épreuve du doctorat en philosophie et lettres, groupe

(rappeler l'intitulé du groupe prévu par l'article 14 de la loi du 10 avril 1890) ;

Attendu qu'il a subi (mérite de l'examen), sur les matières

suivantes : (mentionner les matières dans l'ordre suivi par la loi et

ajouter : « et sur . . . . , matière choisie par le récipiendaire »), l'examen constituant la deuxième épi*euve du doctorat en philosophie et lettres,

groupe (rappeler l'intitulé du groupe prévu par l'article 14 de la

loi du 10 avril 1890) ;

^ Attendu qu*il a subi en flamand l'examen sur (supprimer ce

considérant s'il y a lien) ;

Attendu qu'il a présenté et défendu publiquement une dissertation (dire, s'il y a lieu : (f rédigée en langue flamande ») sur . . . . , question scientifique se rapportant au groupe prémentionné ;

attendu qu*il a fait une leçon publlqae (dire, s*il y a lieu : « en

langae flamande n) sur , sujet indiqué par le Jury (supprimer ce

considérant s'il y a lieu) ;

Avons conféré et conférons à M (nom et prénoms) le grade de

docteur en philosophie et lettres.

£n fol de quoi nous lui avons délivré le présent diplôme, attestant en même temps que les prescriptions de la loi du 10 avril 1690, quant à la durée des études et h la publicité des examens, ont été observées.

Faità . . . . , le

(Signatures comme à la formule l9 1 .)

B. — Diplôme obtenu à la aulte d'une épreuve unique.

JURYS CONSTITUÉS PAR LB OOUVERNEMBNT POUR LA COLLATION DES GRADES ACADÉMIQUES LÉGAUX.

Nous, président, membre secrétaire et membres du jury constitué par le gouvernement pour pn>céder aux examens de l'épreuve unique du doctorat en philosophie et lettres ;

Vu la loi du 10 avril 1S90 sur la collation des grades académiques et le programme des examens universitaires ;

Attendu que M (nom et prénoms), né à . . . . , est porteur

d'un diplôme de candidat en philosophie et lettres préparatoire au doctorat en

philosophie et lettres, groupe (rappeler l'intitulé du groupe prévu

par Tartiole 14 de la loi du 10 avril 1890), délivré par . . . . , le

(indiquer la date), et dûment entériné le (iodiqaer la date) ;

Attendu qu'il a subi (mérite de l'examen), sur les matières

suivantes: (mention des matières dans l'ordre suivi par la loi), et

sur , matière choisie par le récipiendaire, l'examen constituant

Tcpreuve unique du doctorat en philosophie et lettres, groupe . . . . '. (rappeler l'intitulé du groupe prévu par l'article 14 de la loi du 10 avril 1890) ;

Attendu qu'il a subi Texamen en flamand sur (supprimer ce

considérant s'il y a lieu) ;

Attendu qu'il a présenté et défendu publiquement une dissertation (dire, s'il y a

lieu : « rédigée en langue flamande «) sur question scientifique se

rapportant au groupe prémentionné ;

Attendu qu'il a faii une leçon publique (dire, s'il y a lieu : « en

langue flamande ») sur , sujet indiqué par le jury (supprimer ce

considérant s'il y a lieu ) ;

Avons conféré et conférons k M (nom et prénoms) le grade de

docteur eu philosophie et lettres.

En foi de quoi nous lui avons délivré le présent diplôme, attestant en même temps que les prescriptions de la loi du 10 avril 1890. quant à la durée des études et h la publicité des examens, ont été observées.

Fait à . . . . , le

(Signatures comme k la formule n^ 1.)

DBS GRADES ET DES DIPLOMES 329