JURYS CONSTITUÉS PAR LE GOUVERNEMENT POUR LA COLLATION

Nous, président, membre secrétaire et membres du jury constitué par le gouvernement pour procéder aux examens de la deuxième épreuve (ou de l'épreuve unique) du doctorat en sciences physiques et mathématiques ;

Vu la loi du 10 avril 1890 sur la collation des grades académiques et le programme des examens universitaires ;

330 l'enseignement supérieur en beixïique

Attenda que M (nom et prénoms), né à . . . . , est porteur

d'un certificat délivré par . . . , le . . . . (indiquer la date), constatant qu'il a sabi .... (mérite de l'examen), 8ur les matières suivantes : . . . . (mention des matières dans Tordre suivi par la loi), l'examen constituant la première épreuve du doctorat en sciences physiques et mathématiques : (dans le cas d'une épreuve unique, remplacer ce considérant par le suivant :

« Attendu que M (nom et prénoms), né à . . . , est porteur

d'un diplôme de candidat en sciences physiques et mathématiques, délivré par . . . , le . . . . , et dûment entériné le . . . . ») ;

Attendu qu'il a subi .... (mérite de l'examen), sur les matières suivantes : . . . . (mention des matières dans Tordre soivi par la loi), Texamen constituant .... épreuve (dire la deuxième épreuve ou Tépreuve unique, selon le cas) du doctorat en sciences physiques et mathématiques et qu'il a subi une épreuve approfondie sur les matières du groupe .... (rappeler l'intitulé du groupe prévu par Tarticle 19 de la loi du 10 avril 1890 et, dans le cas où il s'agit du groupe D (astronomie mathématique et géodésie) ou du groupe E (physique expérimentale et physique mathématique), ajouter : « ainsi qu'une épreuve pratique sur ces matières ») ;

Attendu qu'il a présenté une dissertation sur .... question (ou questions) se rapportant au groupe prémentionné ;

Avons conféré et conférons à M. . . . . (nom et prénoms) le grade de docteur en sciences physiques et ^nathématiques.

En foi de quoi nous lui avons délivré le présent diplôme, attestant en même temps que les prescriptions de la loi du 10 avril 1890, quant h la durée des études et à la publicité des examens, ont été observées.

(Signatures comme k la formule u^ 1.)

17. — Ce^'tificat de la première épi'etive de la candidature en sciences naturel/es^ pi^éparatoire au doctorat en sciences naturelles ou à la pharmacie,

JURYS CONSTITUÉS PAR LE OOUVBRKBMENT POUR LA COLLATION DES GRADES ACADÉMIQUES LÉGAUX.

Nous, président, membre secrétaire et membres du jury constitué par le gouvernement pour procéder aux examens de la première épreuve de la candidature en sciences naturelles préparatoire au doctorat en sciences naturelles ou h la pharmacie ;

Vu la loi du 10 avril 1890 sur la collation des grades académiques et le programme des examens universitaires ;

Attendu que M (nom et prénoms), né à . . . . , est porteur

du certificat d'humanités complètes exigé par Tarticle 5 de la loi du 10 avril 1890, ledit certificat dûment homologué par le jury organisé par l'arrêté royal du 14 octobre 1890, en exécution de Tarticle 11 de Uméme loi; (remplacer, s'il y a

lieu, ce considérant par le suivant : « Attendu que M (nom et

prénoms), né à . . . . , est porteur d'un certificat constatant qu'il a subi

(1) Mentionner ici, s'il y a lieu, les deux leçons publiques sur les mathématiques et la physique expérimentale (loi du 3 Juillet 1891, art. 10}. (Voir ci-devant formule n« 4.)

avec succès Tépreave préparatoire déterminée par rarticle 10 de la loi da 10 avril 1890);

Attendu qu'il a subi .... (mérite de l'examen), sur les matières suivantes : . . . . (mention des matières dans Tordre suivi par la loi) l'examen constituant la première épreuve de la candidature en sciences naturelles préparatoire au doctorat en sciences naturelles ou à la pharmacie (ajouter, s'il y a lieu : « et procédé à une démonstration microscopique ») ;

Attendu qu'il a subi également l'examen sur les compléments de cours, exigé par rarticle 20 de la loi du 10 avril 1890 ;

ultérieurs.

En foi de quoi nous lui avons délivré le présent certificat, attestant en même temps que les prescriptions de la loi du 10 avril 1890, quant à la publicité des examens, ont été observées.

Faite . . . . , le . . . .

(Signatures comme à la formule n^ 1.)

18. — Diplôme de candidat en sciences naturelles, pi'éparatoire au doctorat en sciences naturelles ou à la pharmacie, (1)

JUBTS CONSTITUÉS PAR LE GOUVERNEMENT POUR LA COLLATION DBS GRADES ACADÉMIQUES LÉGAUX.

Nous, président, membre secrétaire et membres du jury constitué par le gouvernement pour procéder aux examens de la deuxième épreuve (ou de l'épreuve unique) de la candidature en sciences naturelles préparatoire au doctorat en sciences naturelles ou à la pharmacie ;

Vu la loi du 10 avril 1890 sur la collation des grades académiques et le programme des examens universitaires ;

Attendu que M (nom et prénoms), né k . . . . , est porteur

d'un certificat délivré par . . . . , le . . . . , constatant qu'il a

subi (mérite de l'examen), sur les matières suivantes : . . . .

(mention des matières dans l'ordre suivi par la loi), la première épreuve de la candidature en sciences naturelles préparatoire au doctorat en sciences naturelles ou H la pharmacie (ajouter, s'il y a lieu : « et qu'il a procédé à une démonstration microscopique n) ; (dans le cas d'une épreuve unique, remplacer ce considérant,

selon le cas, par le suivant : « Attendu que M (nom et prénoms), né

à . . . , est porteur du certificat d'humanités complètes exigé par l'article 5 de la loi du 10 avril 1890, ledit certificat dûment homologué par le jury organisé par l'arrêté royal du 14 octobre 1890, en exécution de l'article 11 de la même loi *«, ou par le suivant : « Attendu que M. . . . (nom et prénoms), né à ... , est porteur d'un certificat constatant qu'il a subi avec succès l'épreuve préparatoire déterminée par l'article 10 de la loi du 10 avril 1890 ») ;

Attendu qu'il a subi (mérite de l'examen), sur les matières

suivantes : (mention des matières dans l'ordre suivi par la loi),

l'examen constituant 1 ôpreuve (dire la deuxième épreuve ou

(1) Les Jeunes gens, porteurs de ce diplôme, seront également admissibles à la candidature en médecine.

Téprenve unique, selon le cas) de la candidature en sciences naturelles préparatoire au doctorat en sciences naturelles ou à la pharmacie ;

Attendu qu'il a subi une épreuve pratique sur la chimie et procédé h une démonstration microscopique ;

Attendu qu'il a subi égdement Texamen sur les compléments de cours, exigé par Farticle 20 de la loi du 10 avril 1890 ;

Avons conféré et conférons L M (nom et prénoms) le grade de

candidat en sciences naturelles.

£n foi de quoi nous lui avons délivré le présent diplôme, attestant en même temps que les prescriptions de la loi du 10 avril 1890, quant à la durée des études et à la publicité des examens, ont été observées.

Fait à .... ,1e

(Signatures comme à la formule n<* 1.)

19. — Diplôme de candidat en sciences naturelles, préparatoire à la m^decine^ délivré à la suite d'une épreuve unique, (1)

JURYS CONSTITUÉS PAR IX OOUVBRNBMBNT POUR LA COLLATION DBS OBADBS ACADÉMIQUES LÉGAUX.

Nous, président, membre secrétaire et membres du jury constitué par le gouvernement pour procéder aux examens de Tépreuve unique de la candidature en sciences naturelles préparatoire à la médecine ;

Vu la loi du 10 avril 1890 sur la collation des grades académiques et le programme des examens universitaires ;

Attendu que M (nom et prénoms), né à . . . . , est porteur

du certificat d'humanités complètes exigé par l'article 5 de la loi du 10 avril 1890, ledit 'certificat dûment homologué par le jury organisé par Tarrèté royal du 14 octobre 1890, en exécution de Tarticle 11 de la même loi ; (s'il y a lieu, remplacer

ce considérant par le suivant : « Attendu qae M (nom et prénoms),

né à . . . . , est porteur d'un certificat constatant qu'il a subi avec succès l'épreuve préparatoire déterminée par l'article 10 de la loi du 10 avril 1890 »} ;

Attendu qu'il a subi (mérite de l'examen), sur les matières

suivantes : (mention des matières dans l'ordre suivi par la loi),

l'examen constituant l'épreuve unique de la candidature en sciences naturelles préparatoire à la médecine ;

Attendu qu'il a subi une épreuve pratique sur la chimie et procédé à une démonstration microscopique ;

Avons conféré et conférons à M (nom et prénoms), le grade de

candidat en sciences naturelles.

En foi de quoi nous lui avons délivré le présent diplôme, attestant en même temps que les prescriptions de la loi du 10 avril 1890, quant à la durée des études et à la publicité des examens, ont été observées.

Fait à . . . . , le

(Signatures comme à la formule n^ 1.)

(1} Lorsque l'examen sera subi en deux épreuves (loi du 3 juillet 1891. art. 20}. les formules 17 et 18 pourront servir de modèles.

DES GRADES ET DBS DIPLOMES 339

20. — Certificat de la première épreuve du dodorcU en sciences naturelles.

JUBTS CONSTITUÉS PAB LS OOUVBBNSMJBNT POUB LÀ. COLLATION DBS OBAPBS ACADéiaaUJBfi hèOAUX.

Nous, président, membre secrétaire et membre du jury constitué par le gouvernement pour procéder aux examens de la première épreuve du doctorat en sciences naturelles ;

Vu la loi du 10 avril 16C0 sur la collation des^^rades académiques et le programme des examens universitaires ;

Attendu que M. • . . . (iKtfn et prénoms), né à . . . . , est porteur d'un diplôme de candidat en sciencet naturelles préparatoire au doctorat en sciences naturelles ou à la pharmacie, délivré par . . . « , le « « . ^ , et dûment entériné le .... ;

Attendu qu'il a subi sur les matières suivantes : (mention des

matières dans Tordre suivi par la loi), appartenant au groupe .... (rappeler rintitulé du groupe prévu par l'article 21 de la loi du 10 avril 1890), Texamen constituant la première épreuve du doctorat en sciences naturelles, et qu'il a subi une épreuve pratique sur ces matières ;

Déclarons que ^. . . . . (nom et prénoms) peut être admis à Texamen final.

£n foi de quoi nous lui avons délivré le présent certificat, attestant en même temps q«e les pretcriptioBS de la loi du 10 avril 1890, quant k la publicité des examens, ont été observées.

Fait à . . . . , le

(Signatures comme à la formule n° 1.) 21. — Diplôme de docteur en sciences naturelles.

JUBYS CONSTITUÉS PAB LE GOUVEBKEMBKT POUB I.A COLLATION DES QEADES ACADEMIQUES LÉGAUX.

Vu la loi du 10 avril 1890 sur la collation des grades académiques et le programme des examens universitaires ;

Attendu que M. . . . . (nom et prénoms), né à . . . . , est porteur

d^un certificat délivré par . ...» le constatant qu'il a

subi .... (mérite de l'examen), sur les matières suivantes :

(mention des matières dans Tordre suivi par la loi), appartenant au groupe . . . (rappeler l'intitulé du groupe prévu par l'article 21 de la loi du 10 avril 1890), Texamen constituant la première épreuve du doctorat en sciences naturelles, et qu'il a subi une épreuve pratique sur ces matières ; (dans le cas d'une épreuve unique,

remplacer ce considérant par le suivant : « Attendu que M (nom et

prénoms), né à . . . . , est porteur d'un diplôme de candidat en sciences naturelles préparatoire au doctorat en sciences naturelles ou à la pharmacie, délivré par . . . . , le . . . . , et dûment entériné le .... d) ;

Attendu qu'il a subi (mérite de Texamen), sur les matières

suivantes (mention des matières dans l'ordre saivi par la loi), appartenant au

groupe (rappeler Tintitalé du groupe prévu par l'article 21 de la

loi du }0 avril 1890), l'examen constituant 1 épreuve (dire la

deuxième épreuve ou Tépreuve unique, selon le cas) du doctorat en sciences naturelles, et qu*il a subi une épreuve pratique sur ces matières (ou sur cette matière) ;

Attendu qu'il a présenté une dissertation sur ... . question (ou questions) se rapportant aux matières de l'examen ;

Avons conféré et conférons à M (nom et prénoms) le grade de

docteur en sciences naturelles.

En foi de quoi, nous lui avons délivré le présent diplôme, attestant en même temps que les prescriptions de la loi du 10 avril 1890, quant à là durée des études et k la publicité des examens, ont été observées.

Fait à .... ,1e

(Signatures comme à la formule n? I.)

22. — Certificat de la pretnière épreuve de la candidature en médecine^ chii*urgie et accouchements,

JURYS CONSTITUÉS PAR LE OOUVERNBMBNT POUR LA COLLATION DES QRADES ACADEMIQUES LÉGAUX.

Nous, président, membre secrétaire et membres du jury constitué par le gouvernement pour procéder aux examens de la première épreuve de la candidature en médecine, chirurgie et accouchements ;

Vu la loi du 10 avril 1890 sur la collation des grades académiques et le programme des examens' universitaires ;

Attendu que M (nom et prénoms), né à . . . . , est porteur

d'un diplôme de candidat en sciences naturelles délivré par

le (indiquer la date), et dûment entériné le (indiquer

la date) ;

Attendu qu'il a subi (mérite de l'examen), sur les matières

suivantes : (mention des matières dans l'ordre suivi par la loi),

Texamen constituant la première épreuve de la candidature en médecine, chirurgie et accouchements et qu'il a subi une épreuve pratique consistant en démonstrations anatomiques ordinaires ou macroscopiques et en démonstrations microscopiques ;

Déclarons que M (nom et prénoms) peut être admis aux examens

ultérieurs.

£n foi de quoi nous lui avons délivré le présent certificat, attestant en même temps que les prescriptions de la loi du 10 avril 1890, quant à la publicité des examens, ont été observées.

(1) Mentionner Ici. s'il y a lieu, l'examen approfondi et répreuve pratique sur la chimie générale et sur la chimie analytique (loi du 3 juillet 1891. art. 21, § final).

(2) Mentionner ici, s'il y a lieu, les deux leçons publiques, l'une sur la physique expérimentale ou la chimie, l'autre sur la zoologie ou la botanique (loi du SJuillet 189I,art.21. S nnal;.

DBS GRADES ET DES DIPLOMES 341

23. — Diplôme de candidat en médecine , chirurgie et accouchements. (1)

JURYS CONSTITUÉS PAR LE GOUVERNEMENT POUR LA COLLATION DBS GRADES ACADÉMIQUES LÉGAUX.

Nous, président, membre secréta're et membres da jury constitué par le gouvernement pour procéder aux examens de la deuxième épreuve de la candidature en médecine, chirurgie et accouchements ;

y n la loi du 10 avril 1690 sur la collation des grades académiques et le programme des examens universitaires ;

Attendu que M (nom et prénoms), né à . . . . , est porteur

d*un certificat délivré par . . . . , le . . . . , constatant qu*il a

subi (mérite de Texaroen), sur les matières suivantes :

(mention des matières dans Tordre suivi par la loi), l'examen constituant la première épreuve de la candidature en médecine et qu'il a subi une épreuve pratique consistant en démonstrations anatomiques ordinaires ou macroscopiques et en démonstrations microscopiques ;

Attendu qu*il a subi (mention de l'examen), sur les matières

suivantes : (mention des matières dans Tordre suivi par la loi),

Texamen constituant la deuxième épreuve de la candidature eu médecine, chirurgie et accouchements, et qu*il a subi une épreuve pratique consistant en démonstrations anatomiques ordinaires ou macroscopiques et en démonstrations microscopiques ;

Avons conféré et conférons à M (nom et prénoms) le grade de

candidat en médecine, chirurgie et accouchements.

En foi de quoi nous lui avons délivré le présent diplôme, attestant en même temps que les prescriptions de la loi du 10 avril 1890, quant à la durée des études et h la publicité des examens, ont été observées.

Fait à . . . . , le

(Signatures comme à la formule n^ 1.)

24. — Certificat de la première épreuve du doctorat en médecine, chii'urgie et accouchetnents,

JURYS CONSTITUÉS PAR LE GOUVERNEMENT POUR LA COLLATION DES GRADES ACADÉMIQUES LÉGAUX.

Nous, président, membre secrétaire et membres du jury constitué par le gouvernement pour procéder aux examens du premier doctorat en médecine, chirurgie et accouchements ;

Vu la loi du 10 avril 1890 sur la collation des grades académiques et le programme des examens universitaires ;

Attendu que M (nom et prénoms), né à . . . . , est porteur

d'un diplôme dûment entériné de candidat en médecine, chirurgie et accouchements, délivré par . . . . , le . . . . ; .

Attendu qu'il a subi .... (mérite de l'examen), sur les matières suivantes : . . . . (mention des matières dans Tordre suivi par la loi). Texamen constituant la première épreuve du doctorat en médecine, chirurgie et

(i; Formule mise en rapport avec les dispositions d'un arrêté royal du 11 Juin ISOL

accouchements, et qu'il a subi une épreuve pratique consistant en démonstrations microscopiques d'anatomie pathologique ;

Déclarons que M (nom et prénoms) peut être admis aux examens

ultérieurs.

£n foi de quoi nous lui avons délivré le présent certificat, attestant en même temps que les prescriptions de la k>i du 10 avril 1890, quant à la publicité des examens, ont été observées.

Fait h . . . . , le . . . .

(Signatures comme à la formule u* 1.)

25. — Certificat de la deusciétne épreuve du doctorat en médecine, chirurgie et accouchements.

JURYS COW8T1TCÉ8 PAK L« GOUVBRKEinnfT POUR LA COL* ATION DES GRADES ACAD^KIQITSS LÉGAUX.

Nous, président, membre secrétaire et membres du jury constitué par le gouvernement pour procéder aux examens du deuxième doctorat en médecine, chirurgie et accouchements ;

Vu la loi du 10 avril 1890 sur la oollation des grades académiques et le programme des examens universitaires ;

Attendu que M (nom et prénoms), né à . . . . , est porteur

d*un certificat déUvré par . . . . , le . . . . y et constatant qu'il a subi .... (mérite de Texamen), sur les matières suivantes : . . . . (mention des matières dans l'ordre suivi par la loi), Texamen constituant la première épreuve du doctorat en médecine, chirurgie et accouchements, ainsi qu'une épreuve pratique consistant en démonstrations microscopiques d'anatomie pathologique ;

Attendu qu'il a subi .... (mérite de rexamen), sur les matines suivantes : . . . . (mention des matières dans l'ordre suivi par la loi), Texamen constituant la deuxième épreuve du doctorat en médecine, chirurgie et accouchements ;

Déclarons que M (nom et prénoms) peut être admis à Texamen

final.

£n foi de quoi nous lui avons délivré le présent certificat, attestant en même temps que les prescriptions de la loi du 10 avril 1890, quant à la publicité des examens, ont été observées.

26. — Diplôme de docteur en médecine^ chirurgie et accouchements,

JURYS CONSTITUÉS PAR LE GOUVERNEMENT POUR LA COLLATION DES GRADES ACADÉMIQUES LÉGAUX.

Nous, président, membre secrétaire et membres du jury constitué par le gouvernement pour procéder aux examens du troisième doctorat en médecine, chirurgie et accouchements ;

Vu la loi du 10 avril 1890 sur la collation des grades académiques et le programme des examens universitaires ;

Attendu que M (nom et prénoms), né à . . . . , est porteur

^e deux certificats délivrés par . . . . , constatant qu'il a subi respecti-

vementle .... (indiquer la date), .... (mérite de Texamen), et le ... . (indiquer la date), . . . ' . (mérite de Texameo), la première et la deuxième épreuves du doctorat eu médecine, chirurgie et acocuchemeuts, lesdites épreuves comprenant, la première, Texamen sur les matières suivantes : .... (mention des matières dans l'ordre suivi par la loi), ainsi qu'une épreuve pratique consistant en démonstrations microscopiques d'anatomie pathologique, la seconde, Texamen sur les matières suivantes : . . . . (mention des matières dans l'ordre suivi par la loi) ;

Attendu qu'il a subi sur les matières suivantes : . . . . (mention des matières dans Tordre suivi par la loi), l'examen constituant la troisième épreuve du doctorat en médecine, chirurgie et accouchements, et, en outre, deux épreuves pratiques consistant : Tune, en démonstrations macroscopiques d'anatomie pathologique, l'autre, en démonstrations d'anatomie des régions ;

Attendu qu'il a justifié, par certificat (ou par un certificat dont le caractère sérieux a été attesté par la commission médicale provinciale [indiquer la province) ou par l'inspecteur général du service de santé de l'armée), avoir fréquenté avec assiduité et avec succès, pendant deux ans au moins à partir de l'époque à laquelle il a obtenu le grade de candidat en médecine, chirurgie et accouchements, la clinique médicale, la clinique chirurgicale, la clinique ophtalmologique et la clinique obstétricale ;

Avons conféré et conférons à M (nom et prénoms) le grade de

docteur en médecine, chirurgie et accouchements.

£n foi de quoi nous lui avons délivré le présent diplôme, attestant enmèmB temps que les prescriptions de la loi du 10 avril 1890, quant à la durée des études et à la publicité des examens, ont été observées. Fait à . . . . , le . . . .

(Signatures comme à la formule n» 1 .)

27. — Certificat de la première épreuve de l'examen de pharmacien,

JURYS CONSTITCis PAR LE GOUVERNEMENT POUR LA COLLATION DES GRADES ACADÉMIQUES LEGAUX.

Nous, président, membre secrétaire et membres du jury constitué par le gouvernement pour procéder à la première épreuve de l'examen de pharmacien ;

Vu la loi du 10 avril 1890 sur la collation des grades académiques et le programme des examens universitaires ;

Attendu que M (nom et prénoms), né à . . . . , est porteur

d'un diplôme de candidat en sciences naturelles, préparatoire au doctorat en sciences naturelles ou h la pharmacie, délivré par . . . , le . . . . (indiquer la date), et dûment entériné le ... . (indiquer la date) ;

Attendu qu'il a subi .... (mérite de l'examen) la première épreuve de l'examen de pharmacien, laquelle épreuve comprend l'examen sur les matières suivantes : . . . . (mention des matières dans l'ordre suivi par la loi) ;

Déclarons que M (nom et prénoms) peut être admis aux examens

ultérieurs.

En foi de quoi nous lui avons délivré le présent certificat, attestant en même temps que les prescriptions de la loi du 10 avril 1890, quant à la publicité des examens, ont été observées.

Fait à . . . . , le . . . .

(Signatures comme à la formule n^ 1.)

28. — Certificat de la deuxième épreuve de l'examen de pharmacien.

JdRTS CONSTITUÉS PAR LE OOUVBRNEMKNT POUR LÀ COLLATIOir DES GRADES ACADélUQUES LÉGAUX.

Nous, président, membre secrétaire et membres da jary constitué par le gouvernement pour procéder à la deuxième épreuve de l'examen de pharmacien ;

Vu la loi du 10 avril 1890 sur la collation des grades académiques et le programme des examens universitaires ;

Attendu que M (nom et prénoms), né à • . . . , est porteur

d'un certificat délivré par . . . , le . . . . (indiquer la date), et constatant qu'il a subi .... (mérite de l'examen) la première épreuve de l'examen de pharmacien, laquelle épreuve comprend l'examen sur les matières suivantes : . . . . (mention des matières dans Tordre suivi par la loi) ;

Attendu qu'il a subi .... (mérite de l'examen) la deuxième épreuve de l'examen de pharmacien, laquelle épreuve comprend les épreuves pratiques suivantes : deux opérations chimiques, une analyse générale, une opération toxiêologique, une opération propre à découvrir la falsification des médicaments ou celle des substances alimentaires et une recherche microscopique ;

Attendu qu'il a fait une détermination quantitative sur la seconde, ou la troisième ou la quatrième de ces opérations analytiques ;

Déclarons que M (nom et prénoms) peut être admis à l'examen

final.

En foi de quoi nous lui avons délivré le présent certificat, attestant en môme temps que les prescriptions de la loi du 10 avril 1890. quant h la publicité des examens, ont été observées.

Fait à . . . . , le . . . .

(Signatures comme k la formule n^ 1.)