DU CORPS PROFESSORAL

Art. 6. — Le corps professoral se compose :

a) du président de l'Institut,

b) des professeurs spécialement attachés à l'Institut,

c) d'autres professeurs de l'universiU^ chargés à titre provisoire ou définitif de l'enseignement d'une branche inscrite au programme de l'Institut.

En outre, des savants, même étrangers au corps professoral de l'université, pourront être admis à donner à l'Institut des conférences sur certains points spéciaux. S'ils sont étrangers à l'université, les

titulaires de ces conférences devront être désignes annaellement par rÉpiscopat dans les conditions requises pour la nomination des professeurs.

Art. 7. — Le président de l'Institut, do même que les doyens de facultés, exerce ses fonctions sous Tautorité et la direction du recteur magnifique de Tuniversité. Il est membre du conseil rectoral avec les mêmes droits que les doyens des facultés.

Art. 8. — Les professeurs de l'Institut font tous partie d'une des cinq facultés de runivcrsité. Ils jouissent des droits et privilèges apparten.int aux autres professeurs de l'université.

Art. 9. — Les professeurs de l'Institut se réunissent mensuellement en conseil. Il appartient au président de diriger les débats. Le règlement du conseil est conforme à celui des facultés et par conséquent subordonné à l'autorité rectorale.

Art. 10. — Le conseil do l'Institut se compose du président et des professeurs spécialement attachés à l'Institut par l'autorité des Èvêques. Ces membres soûls ont voix délibérative au sein du conseil.

Les autres membres du personnel enseignant de l'Institut pourront être autorisés à prendre part aux réunions du conseil, mais seulement avec voix consultative.

Art. 11. — La nomination du président appartient au corps épiscopal, mais elle doit être confirmée par le St-Siége. Le corps épiscopal nomme aussi les professeurs ordinaires et extraordinaires, ainsi que les professeurs agrégés et les chargés de cours, sur la proposition qui lui en est faite par le recteur, lequel en aura conféré au préalable avec le président de l'Institut et rapportera fidèlement aux Évêques le résultat de ces conférences. En cas de divergence entre le recteur et le président, ce dernier pourra, s'il le juge expédient, exposer directement aux Èvêques sa manière de voir.