DE LA DIVISION DES COURS ET DE LEUR DUREE. DES PROGRAMMES

Art. l**". — L'année académique est divisée en deux semestres ; le premier commence le premier mardi d'octobre, et le deuxième, le dernier lundi de février.

I/aunée académique a une durée de huit à neuf mois, en tenant compte de la session d'examen qui s^ouvre en Juillet et ])endant laquelle les cours clidment, et de la session d'octobre qui jieut être invoquée comme un motif de suspendre la reprise des cours i>endant les premiers jours de ce mois.

Art. 2. — [La durée des cours dans les deux universités de l'État sera réglée par notre Ministre de l'intérieur et de l'instruction publique conformément à l'article l*"^ du présent arrêté. (Arrêté royal du 5 octobre 1890, art. 13, § 2.)]

» Conformément à l'article 1« du présent arn^té »», c'est-à-dire sur les propositions des facultés, le conseil académique de chaque université entendu. (Voir ci-après, Je partie, titre l^r, chap. III, § l»»*, le texte de l'arrêté royal du 5 octobre 1890.)

Art. 3. — Des programmes annuels annoncent les cours, ainsi que les jours et les heures des leçons à donner par chaque professeur ou agrégé (1), dans chacun des deux semestres.

Les programmes des cours sont soumis à Tapprobation du Ministre, un mois avant la fin de l'année académique.

Ils sont rédigés par le conseil académique, sur la proposition des facultés.

Art. 4. — (2)

Art. 5. — Les leçons sont données en langue française ; néanmoins le Ministre pourra, par exception, autoriser l'emploi d'une autre langue dans certaines branches de l'enseignement universitaire.

Art. 6. — La durée des leçons est d'une heure au moins.

(1) Aujourd'hui chargé de cours. — Cette observation s'applique à tous les articles da règlement organique où il est question d'agrégé. iS) Abrogé par arrêté royal du t octobre 1876.