L. 1890, art. 5, p
Dispenses. A. roy. 9 avril 1891, art. 2,
Épreuve préparatoire. L. 1890, art. 10
et 12, p. 125.
Examen. L. 1890, art. 18, p. 133.
Candidat en sciences politiques.
Universités de l'État.
Formules du certificat et du diplôme.
A. roy. 13 nov. 1894, p. 389.
Règlement organique. A. roy. 2 oct.
Règlements d'application : Universités
de Gand. A. min. 21 fév. 1894,
p. 387; de Liège. A. min. 30 nov.
Université de Louvain.
Programme de l'examen. Règlement
15 juill. 1894, art. 6, p. 433.
Candidat ingénieur.
Conditions d'admission à l'examen.
Épreuve préparatoire. L. 1890, art.
Dispenses. A. roy. 9 avril 1891, art. 2, p. 358.
Examen. L. 1890, art. 26, p. 138.
Programme de l'examen : Jury central, p. 318 ; Gand, p. 530 ; Liège, pp. 562 et 565 ; Louvain, p. 602 ; Bruxelles, p. 627.
Candidat ingénieur des arts et manufactures.
Université de Liège.
Programme de l'examen. A. min.
3juilL 1894, art. 12, p. 566.
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Subsides. L. 1849, art. 7, p. 7.
Tenue des i*egistres. A. roy. 10 fév.
Collège des assesseurs.
Universités do TÉtat.
Attributions. A. roy. 9 déc. 1849, art. 26, 30, 36, 39 et 40, pp. 23, 24 et 25.
— A. roy. 6 août 1891, art. l»"", p. 72.
Composition. L. 1849, art. 16, p. 10.
Convocation. A. roy. 9 déc. 1849,
art. 13, p. 21.
Validité des délibérations. A. roy.
9 déc. 1849, art. 15.
Commission d'entérinement.
Composition. L. 1890, art. 36, p. 143.
— A. roy. 24 oct. 18tiO, art. 2,
Indemnité de vacation. )*. 1890, art.
44 et 46, pp. 146 et 146.
Règlement d'ordre intérieur, p. 356.
Siège. A. roy. 24 oct. 1890, art. 3
Concierges.
Universités de TÉtat.
Frais de déplacement. A. roy. 12 juin
Nomination. A. roy. 30 déc. 1879,
art. 2, p. 30.
Obligations. A. min. 21 janv. 1890,
25 mars 1893 et 11 nov. 1805, pp.
37, 38 et 45.
Traitement. A. roy. 27 août 1807,
art. U^ p. 36.
Serment. A. roy. 7 fév. 1003, art. 1**%
Concours universitaire.
Institution. L. im\ art. 53, p. 110.
Règlement organique. A. roy. 14 jaiiv.
Règlement spécial pour le concours
en loge et pour la défense publique
des mémoires et des thèses. A. min.
15 juin 1802, p. 483.
Conducteur civil.
Université de Gand.
Programme de Uexamen. A. min.
30 janv. 1807, p. 537.
Règlement organique. A. roy. 25 janv.
I Conseil académique.
Universités de l'État.
Attributions. A. roy. 9 déc. 1849, I art. 16, et 2 sept. 1899, art l•^
I Composition. L. 1849, art. 16, p. 10. I Convocation. A. roy. 9 déc. 1849,
art. 13, p. 21.
I Validité des délibérations. A. roy. I 9 déc. 1849, art. 15, p. 21.
Université de Bruxelles.
Composition, attributions^ etc. Statuts I organiques 10 juill. 1894, art. 10 et
I Conseil de perfectionnement.
Universités do TÉtat.
Institution. L. 1849, art. 28, p. 12.
Règlement organique. A. min. 6 oct.
1852, pp. 85 et 645.
Kcoles du génie civil et des arts et manufactures. Gand.
Composition. A. min. 30 janv. 1897.
art. 4, p. 514.
Institution. A. roy. 25 janv. 1897,
Conseil rectoral.
Université de Louvain.
Composition. Règlement général 19 nov. 1835, art. 10, p. 94.
Cours.
Universités de TÉtat.
Durée. L. 1849, art. 5, p. 6.— A. roy.
5 oct. 1800, art. 13, p. 10.
Fréquentation. A. roy. 9 déc. 1849,
art. 9 et 10, p. 20.
Inscriptions aux cours isolés. A. min. '
30 nov. 1849, p. 67.
Langue usitée. A. roy. 9 déc. 1849,
art. 6, p. 19.
Minerval. L 1819, art. 19, p. 11.
Programmes. L. 1840, art. 5, p. 6.
Université de Louvain.
Distribution et minerval. Règlement
général 19 nov. 1835, art. 32 et s.,
Fréquentation. Règlement général
10 nov. 18:^5, art. 42 et s., p. 100. Université de Bruxelles.
Minerval. Règlement 25 juin 1896-
7 juill. 1808, p. 113.
Cours ftumltatifii oraux et pratlqaes.
Universités de TEtat.
Règlement spécial aux facaités de médecine. A. min. 12 oct. 1887, p. 54.
Cours libres de langues modernes.
Université de liège.
Institution. A. min. 6 déc. 1898, p. 64.
Cours libres de langue russe et de langue cblnolse.
Écoles du génie civil et des arts et manufactures. Gand.
Inititution. A. min. 31 oct. 1808, p. 550.
Cours privés.
Universités de l'État.
Règlement organique. A. roy. 30janv.
Diplômes académiques.
Délivrance. L. 1890-1891, art. 31,
Droit dû pour Tentérinement. L. 1890,
art. 43, p. 145.
Effet légal. L. 1890, art. 35, p. 142. Entérinement. L. 1890, art. 35 et s.,
Jurys d'examen. L. 1890, art. 31 et
s.,jp.l41.
l^Mition des matières d'examen. L.
1890, art. 40 et 41, pp. 143 et 144.
Signatures. L. 1890, art. 40 et 43,
pp. 143 et 144.
Diplômes bonorlflques.
Universités de TEtat.
Collation, p. 375.
Institution. L. 1849, art. 6, p. 6.
Universités libres.
Collation, p. 415.
Diplômes sclentlflfiues.
Universités de TÉtat.
Collation, p. 375.
Institution. L. 1849, art. 6, p. 6.
Universités libres.
Collation, p. 415.
Dispenses.
Durée des études. L. 1890, art. 29, p. 140.— A.roy. 9 avril 1891, p. 358.
Étrangers. L. 1890-I89I, art. 50, p.l48.— A.roy. I^»^ août 1891,p.371.
Exercice de l'art de guérir. L. 1890, art. 51, p. 149.
Dispense du grade de docteur ou de licencié pour professer dans les universités de l'État L. 1849, art. 13, p. 10.
Docteur en art et arcbéologte.
I Université de Liège.
, Règlement organique. A. roy. 26 oct. 1903, p. 413.
Docteur en droit.
Dispenses. A. roy. 9 avril 1891, art. 2, I p. 358.
I Examen. L. 1890, art. 16, p. 131.
I Docteur en géographie.
! Universités de TÉtat.
Règlement organique. A. roy. 20 fév.
Université de Louvain.
Programme de Texamen, p. 447.
Docteur en lettres orientales.
Université de Louvain.
Règlement 19 juill. 1899, p. 421.
Docteur en médecine, chirurgie et accouchements.
Dispenses. A. roy. 9 avril 1891, art. 2,
Examen. L. 1890, art. 24, p. 137.
Docteur en philosophie.
Université de Louvain.
Règlement 31 mai 1895. p. 429.
Docteur en philosophie et lettres.
Dispenses. A. roy. 9 avril 1891, art. 2,
Examen. L. 189a 1891, art. 14, p. 128.
Docteur en sciences administratives, ou politiques, ou sociales.
Universités de l'État.
Formules des diplômes. A. roy. 13 nov.
Règlement organique. A. roy. 2 oct.
Université de Bruxelles. Programme de Texamen. Règlement l"juin 1901, art. 16 à 20, pp. 477 et 478.
Docteur en sciences commerciales.
Université de Louvain.
Programme de Texamen. Règlement 1897, art. 9, p. 440.
Docteur en sciences morales et historifiues.
Université de Louvain.
Règlement 19 juill. 1899, p. 421.
Dootenr en sciences naturelles.
Dispenses. A. roy. 9 avril 1891, art. 2,
Examen. L. 1890-1891, art. 21, p. 135.
Docteur en sciences philologiques.
Université de Louvain.
Règlement 19 juill. 1899, p. 421.
Docteur en sciences pliysico-chimiques.
Université de Liège.
Règlement organique. A. roy. 31 cet.
Docteur en sciences pliysiques et matliéma tiques.
Dispenses. A. roy. 9 avril 1891, art. 2.
Examen. L. 1890-1891, art. 19, p. 133.
Docteur en sciences politiques et sociales.
Université de Louvain.
Programme de TexameD. Règlement
15 juill. 1694, art. 9, p. 435.
Thèses. Règlement, p. 435.
Docteur en sciences politiques et diplomatiques.
Université de Louvain.
Programme de Texamen. Règlement
15juiU. 1894, art. 9, p. 435.
Thèses. Règlement, p. 435.
Docteur en Théologie et Droit canon.
Université de Louvain.
Règlement 19 juin 1841, p. 419.
Docteur spécial.
Universités de l'État.
Règlement organique. A. roy. 5 mars
lb94, p. 378.
Règlement détaillé. A. min. 10 mars 1894, p. 381.
Université de Louvain.
Règlement spécial à la faculté de philosophie et lettres, 19 juillet 1899, p. 421.
Université de Bruxelles.
Règlement général 28 fév. 1895, p. 448.
Doctorats léffauz.
Conditions d'admission aux examens.
