L. 1890, art. 2 et 4, pp. 122 et

Durée minima des études.

Conditions générales. L. 1890, art. 3, p. 1132.

Dispenses. L. 1890, art. 29, p. 140. —

A. roy. 9 avril 1891, p. 358.

Écoles du génie civil et des arts et

manufactures. Gand. A. min.

30janv. 1897, art. 5, p. 515.

Jouissance des bourses universitaires.

A. roy. 14 nov. 1892, p. 504.

École de commerce.

Université de Bruxelles.

Règlement organique, p 639.

École des sciences politiques et sociales.

Université de Louvain.

Règlement organique 15 juill. 1894, p. 432.

Écoles du génie civil et des arts et manufactures.

Université de Gand.

Enseignement, p. 550.

Formules des certificats et des diplômes. Grades légaux. A. min. 30 janv. 1897, p. 545.

Règlement organique. A. roy. 25 janv.

Règlement détaillé. A. min. 30 janv.

Règlement d'ordre intérieur. 15 fév.

École polytechnique.

Université de Bruxelles.

Règlement organique, p. 627.

Règlement spécial, p. 634.

Écoles spéciales des mines, des constructions civiles, des arts et manufactures, d'architecture et d*électricité.

Université de Ijouvain.

Règlement organique, p. 589.

École supérieure de brasserie.

Université de Louvain.

Règlement organique, p. 616.

Effets légaux des grades académiques.