L. 1890, art. 47 et s., p
Élève conducteur civil.
Université de Gand.
Programme de Pexamcn. A. min.
30 janv. 1897, p. 536.
Élève ingénieur architecte.
Université de Gand.
l'enseignement supérieur en beixsique
Programme de Texamen. A. min.
SOjanv. 1897, p. 534.
Élève ingénieur chimiste.
Université de Gand.
Programme de Texamen. A. min.
30janv. 1897, p. 540.
Élève inflfènienr civil.
Université de Gand.
Programme de i*examen. A. mio.
aOjanv. 1897, p. 533.
Élève ingènievr oonstmcteor ov architecte.
Université de Louvain.
Programme de Texamen, p. 608.
Élève ingénieur des arts et manuftustures et des mines.
Université de Louvain.
Programme de Texamen, p. 60B.
Élève ingénieur électricien.
Université de Louvain.
Programme de l'examen, p. 612.
Élève ingénieur industriel.
Université de Gand.
Programme de Texamen. A. min.
30janv. 1897, p. 541.
Élève ingénieur mécanicien.
Université de Gand.
Programme de Texamen. A. min.
SOjanv. 1897, p. 538.
Éméritat.
Universités de l'État.
Conditions. L. 1879, art. 2, p. 17.
Taux. L. 1879, art. 2, p. 18.
Enregistrement des diplômes, titres et certificats obtenus à rétranger.
Formule. A. roy. 14 avril 1894, art. 7,
Règlement organique. A. roy. 14 avril
Enseignement clinique.
Universités de l'Etat.
Ix)caux, personnel, dépenses. L. 1891, art. unique, p. 7.
Enseignement normal moyen du degré supérieur.
Suppression. L. 1890-1891, arf. 64, p. 151.
Entérinement des certificats et diplômes académifiues obtenus en Belgique.
Formule. A. roy. 24 oct. 1890j art. 13,
Règlement organique. A. roy. 24 oct.
Épreuves préparatoires aux grades académiques.
Formules. A. roy. 31 janv. 1895,
Inscriptions. A. roy. 14 oct. 1890,
art. 7 et 3. p. 154.— A. min. 16 oct.
1890, art. 2 et s., p. 172.
Institution. L. 1890, art. 9, p. 124.
Manière de procéder aux épreuves.
A. roy. 14 oct. 1890, art. 29 et
s., p. 158. — A. min. 16 oct. 1890,
art. 7 et s., p. 174.
Programme. L. 1890-1891, art. 10 et
12, pp. 124 et 125.
Épreuve préparatoire au grade de candidat en sciences physiques et mathématiques.
Programme détaillé : Jury du gouvernement. A. min. 15 oct. 1890, art. l<'^ p. 178.
Épreuve préparatoire au grade de candidat en sciences politiques.
Université de Louvain.
Programme de l'épreuve. Règlement 15 juin. 1894, art. 5, p. 432.
Épreuve préparatoire au grade de candidat ingénieur.
Programmes détaillés :
Ecoles du génie civil et des arts
et manufactures. Gand. A. min.
30 janv. 1897. p. 525. Jury du gouvernement. A. min.
15 oct. 1890, p. 178.
Université de Liège. A. min. 2 avril
Université de Louvain, p. 596.
Université de Bruxelles. Règlement,
16 mai 1903, art. 7, p. 635.
Étrangers.
Admission dans le corps professoral de l'État. L. 1849, art. 31, p, 13.
Dispenses. L. 1890-1891, art. 60, p. 148. — A. roy. l*-"" août 1891, p. 371.
Enregistrement des diplômes, titres et certificats. A. roy. 14 avril 1894, p. 354.
Étadianta.
Universités de i*État.
Droits d'inscription an rôle et aux conrs. L. 1849, art. 18, 19 et 20, p. 11.
. Exemptions du paiement des rétributions aux cours. A. min. 19 fév.
Fréquentation des cours. A. roy.
9 déc. 1849, art. 9 et 10, p. 20.
Inscriptions aux cours isolés. A. min.
30 nov. 1849, p. 66.
Inscriptions aux exercices pratiques.
A. min. divers, p. 67.
Obligations. A. roy. 9 déc. 1849,
art. 28, p. 23.
Peines académiques. L. 1849, art. 24,
Police académique. A. roy. 6 août 1891, p. 72.
Université de Louvain.
Discipline académique. Règlement général 19 nov. 1835, art. U et s., p. 95.
Inscription et recensement. Règlement général 19 nov. 1835, art. l*' et s., p. 93.
Moyens d'encouragement. Règlement général 19 nov. 1835, art. 29 et s., p. 97.
Peines académiques. Règlement général 19 nov. 1835, art. 21 et s., p. 96. Université de Bruxelles.
Discipline académique. Statuts organiques 10 juill. 1894, art. 51 et s., p. 112.
Droits d'inscription au rôle et aux cours. Règlement 25 juin 1896- 7 juin. 1898, art. 1*^' et s., p. 113.
Examens d'admission aux écoles préparatoires dn génie civil et des arts et manufactures.
Université de Gand.
Programmes. A. min. *<iO janv. 1897.
pp. 532 et 538.
Examens d'admission aux grades scientlfiqnes de candidat ingénieur et de candidat ingé-
nieur des arts et manufactures.
Université de Liège.
Règlement. A. min. 3 avril 1894, p.
d'admtaston au grade d*élè¥e ingénieur.
Université de Louvain.
Programme de l'examen, p. 600.
Examen préalable aux grades de licencié en sciences sociales, ou politiques, ou administratives.
Université de Bruxelles.
Programme de Texamen. Règlement l"juin 1901, art. 13, p. 476.
Expert-ohimiste.
Université de Louvain.
Programme de Texamen, p. 447.
Expert-ohimiste agricole.
Université de Louvain.
Programme de l'examen, p. 625.
Facultés.
Universités de TÉtat.
Composition de renseignement. L.
1849, art. 3 et 4, p. 4.
Convocation (Droit de). A. roy. 9 déc.
Doyens et secrétaires. A. roy. 17 avril
Nombre. L. 1849 et 1893, art. l*"", p. 3.
Organisation. L. 1849, art. 2, p. 4.
Université de Louvain.
Composition de l'enseignement. Statuts organiques 11 juin 1834, art. 2, p. 89.
Doyens et secrétaires. Statuts organiques 11 juin 1834, art. 6, p. 90.
Nombre. Statuts organiques 11 juin 1834, art. l*^»-, p. 89.
Université de Bruxelles.
Nombre. Statuts organique» 10 juill.
1894, art. 39, p. 110.
Présidents et secrétaires. Statuts organiques 10 juill. 1894, art. 42, p. 111.
Faculté de médecine.
Universités de TÉtat.
Cours facultatifs, oraux et pratiques.
Règlement spécial. A. min. 12 oct.
Faonlté des soienoes appliquées.
Université de Bruxelles.
Règlement organique 21 juill. 1893,
Règlement spécial 16 mai 1903, p. 634.
Faonlté teohnlqae.
Université de Liège.
Institution. L. 1893. art. l^, p. 3.
Règlement organique. A. min. 30 sept. 1902, p. 674.
Femmes.
Grades académiques. L. 1890, art 52, p. 149.
Fonctions Judiciaires.
Admission. L. 1890, art. 49, p. 147.
Grades académiqnes.
Collation. L. 1890-1891, p. 122.
Désignation. L. 1890, art. 1«% p. 121.
Durée des études. L. 1890, art. 3 et 29, pp. 122 et 140.
Durée des examens :
Jurys constitués par le gouvernement.
A. min. 22 juilL 1891, art. 16 et s., p. 295.
Université de Gand. Règlement détaillé, art. 10 et 14, p. 187.
Université de Liège. Règlement détaillé, art. 10 et 14; pp. 190 et 191.
Université de Louvain. Règlement 20 juin 1901, art. 50 et s., p. 262.
Formules des certificats et des diplômes :
Universités de TÉtat, pp. 217, 546, 563 et 572.
Université de Louvain, p. 266.
Université de Bruxelles, p. 283.
Frais des examens :
Jurys constitués par le j^ouvemement.
A. roy. 13 oct. 1890, art. 19, p. 289.
Universités de l'État. A. roy. 5 oct.
1890, art. 4, p. 182.
Université de Louvain. Règlement 20 juin 1901, art. 25, p. 258.
Université de Bruxelles. Règlement 25 juin 1896-7 juill. 1898, art. 18, p. 117.
Législation. L. 1890-1891, p. 121.
Programmes des examens :
Jurys constitués par le gouvernement, p. 285.
Universités de TÉtat, p. 192.
Universités libres, p. 241.
Grades scientifliiaes et honoriflqnes.
Collation par la faculté des sciences de l'université de Louvain. Règlement
Collation par les universités de PÉtat.
A. roy. 29 juill. 1869, p. 376.
Collation par les universités libres,
Formules. A. roy. 24 fév. 1896, p.377.
Homologation des certificats d*étiides moyennes et épreuves préparatoires.
Règlement organique. A. roy. 14 oct.
Règlement détaillé. A. min. 16 oct.
Hospices civils.
Universités de lÉtat.
Intervention dans renseignement clinique. L. mai 1891, art. unique, p. 7.
Ingénieur.
Conditions d'admission aux examens.
