L. 1890, art. 47 et s., p
Élève conducteur civil.
Université de Gand.
Programme de l'examen. A. min.
30 janv. 1897, p. 536.
Élève Ingénieur architecte.
Université de Gand.
Programme de Texamen. A. min.
30janv. 1897, p. 534.
Élève ingénieur chimiste.
Université de Gand.
Programme de l'examen. A. min.
aOjanv. 1897, p. 540.
Élève inffènlenr civil.
Université de Gand.
Programme de l*examen. A. min.
aOjanv. 1897, p.533.
Élève Ingènlewr oonstmcteor ov architecte.
Université de Louvain.
Programme de Texamen, p. 608.
Élève ingénieur des arte et manuftustures et des mines.
Programme de Texamen, p. GOfi,
Élève ingénieur électricien.
Université de Louvain.
Programme de l'examen , p. 612.
Élève ingénieur industriel.
Université de Gand.
Programme de Texamen. A. min.
30janv. 1897, p. 641.
Élève ingénieur mécanicien.
Université de Gand.
Programme de Texamen. A. min.
SOjanv. 1897, p. 638.
Éméritat.
Universités de l'État.
Conditions. L. Ib79, art. 2, p. 17.
Taux. L. 1879, art. 2, p. 18.
Enregistrement des diplômes, titres et certificats obtenus & l'étranger.
Formule. A. roy. 14 avril 1894, art. 7,
Règlement organique. A. roy. 14 avril
Enseignement clinique.
Universités de l'Etat.
Ix)caux, personnel, dépenses. L. 1891, art. unique, p. 7.
Enseignement normal moyen du degré supérieur.
Suppression. L. 1890-1891, arf. 64,
Entérinement des certificats et diplômes académiques obtenus en Belgique.
Formule. A. roy. 24 oct. 1890, art. 13.
Règlement organique. A. roy. 24 oct.
Épreuves préparatoires aux grades académiques.
Formules. A. roy. 31 janv. 1895,
Inscriptions. A. roy. 14 oct. 1890,
art. 7 et 3. p. 154.— A. min. 16 oct.
1890, art. 2 et s., p. 172.
Institution. L. 1890, art. 9, p. 124.
Manière de procéder aux épreuves.
A. roy. 14 oct. 1890, art. 29 et
s., p. 158. — A. min. 16 oct. 1890, art. 7 et s., p. 174.
Programme. L. 1890-1891, art. 10 et
12, pp. 124 et 125.
Épreuve préparatoire au grade de candidat en sciences pliysiques et mathématiques.
Programme détaillé : Jury du gouvernement. A. min. 15 oct. 1890, art. ^^ p. 178.
Épreuve préparatoire au grade de candidat en sciences politiques.
Université de l^ouvain.
Programme de l'épreuve. Règlement 15 juin. 1894, art. 5, p. 432.
Épreuve préparatoire au grade de candidat ingénieur.
Programmes détaillés :
Écoles du génie civil et des arts
et manufactures. Gand. A. min.
30 janv. 1897, p. 525.
Jury du gouvernement. A. min.
15 oct. 1890, p. 178.
Université de Liège. A. min. 2 avril
Université de Louvain, p. 596.
Université de Bruxelles. Règlement,
16 mai 1903, art. 7, p. 635.
Étrangers.
Admission dans le corps professoral de l'État. L. 1849, art. 31, p, 13.
Dispenses. L. 1890-1891, art. 50, p. 148. — A. roy. ^' août 1»91, p. 371.
Enregistrement des diplômes, titres et certificats. A. roy. 14 avril 1894,
Étadianta.
Universités de TÉtat.
Droits dMnscription an rôle et aux cours. L. 1849, art. 18, 19 et 20, p. 11.
. Exemptions du paiement des rétributions aux cours. A. min. 19 fév.
Fréquentation des cours. A. roy.
9 déc. 1849, art. 9 et 10, p. 20.
Inscriptions aux cours isolés. A. min.
30 nov. 1849, p. 66.
Inscriptions aux exercices pratiques.
A. min. divers, p. 67.
Obligations. A. roy. 9 déc. 1849,
art. 28, p. 23.
Peines académiques. L. 1849, art. 24,
Police académique. A. roy. 6 août 1891, p. 72.
Université de Louvain.
Discipline académique. Règlement général 19 nov. 1835, art. 12 et s., p. 95.
Inscription et recensement. Règlement général 19 nov. 1835, art. 1*' et s., p. 93.
Moyens d'encouragement. Règlement général 19 nov. 1835, art. 29 et s., p. 97.
Peines académiques. Règlement général 19 nov. 1835, art. 21 et s., p. 96. Université de Bruxelles.
Discipline académique. Statuts organiques 10 juill. 1694, art. 51 et s., Droits d'inscription au rôle et aux cours. Règlement 25 juin 1896- 7 juin. 1898, art. l'^^ et s., p. 113.
Examens d'admission aux écoles préparatoires dn génie civil et des arts et manufactures.
Université de Gand.
Programmes. A. min. 20 janv. 1897.
pp. 532 et 538.
Examens d'admission aux grades scientifiques de candidat ingénieur et de candidat ingé-
nieur des arts et manufactures.
Université de Liège.
Règlement. A. min. 3 avril 1894, p.
I d'admlortoB an grade d*él襫 ingénieur.
Université de Louvain.
Programme de Texamen, p. 600.
Examen préalable aux grades de licencié en sciences sociales, ou politiques, ou administra- Uves.
Université de Bruxelles.
Programme de Pexamen. Règlement ^''juin 1901, art. 13, p. 476.
Expert-chimiste.
Université de Louvain.
Programme de Texamen, p. 447.
Expert-chimiste agricole.
Université de Louvain.
Programme de l'examen, p. 625.
Facultés.
Universités de l'État.
Composition de renseignement. L.
1849, art. 3 et 4, p. 4.
Convocation (Droit de). A. roy. 9 déc.
Doyens et secrétaires. A. roy. 17 avril
1886, art. 1", p. 21.
Nombre. L. 1849 et 1893, art. l*',
Organisation. L. 1849, art. 2, p. 4.
Université de Louvain.
Composition de renseignement. Statuts organiques 11 juin 1834, art. 2, p. 89.
Doyens et secrétaires. Statuts organiques 11 juin 1834, art. 6, p. 90.
Nombre. Statuts organiques 11 juin 1834, art. P»", p. 89.
Université de Bruxelles.
Nombre. Statuts organique» 10 juill.
1894, art. 39, p. 110.
Présidents et secrétaires. Statuts organiques 10 juill. 1894, art. 42, p. 111.
Faculté de médecine.
Universités de FÉtat.
Cours facultatifs, oraux et pratiques.
Règlement spécial. A. min. 12 oct.
Faonlté des sciences appliquées.
Université de Bruxelles.
Règlement organique 21 juill. 1893,
Règlement spécial 16 mai 1903, p. 634.
Faculté technique.
Université de Liège.
Institution. L. 1893. art. r', p. 3.
Règlement organique. A. min. 30 sept. 1902, p. 574.
Femmes.
Grades académiques. L. 1890, art 52,
Fonctions Judiciaires.
Admission. L. 1890, art. 49, p. 147.
Grades académiques.
Collation. L. 1890-1891, p. 122.
Désignation. L. 1890, art. l«^ p. 121.
Durée des études. L. 1890, art. 3 et
29, pp. 122 et 140.
Durée des examens :
Jurys constitués par le gouvernement.
A. min. 22 juill. 1891, art. 16 et s., p. 295.
Université de Gand. Règlement détaillé, art. 10 et 14, p. 187.
Université de Liège. Règlement détaillé, art. 10 et 14; pp. 190 et 191. Université de Louvain. Règlement
20 juin 1901, art. 50 et s., p. 262.
Formules des certificats et des diplômes :
Universités de TÊtat, pp. 217, 646,
563 et 572.
Université de Louvain, p. 266.
Université de Bruxelles, p. 283.
Frais des examens :
Jurys constitués par le j^ouvemement.
A. roy. 13 oct. 1890, art. 19, p. 289. Universités de TÉtat. A. roy. 5 oct.
1890, art. 4, p. 182.
Université de Louvain. Règlement
20juinl901,art. 25, p. 258.
Université de Bruxelles. Règlement 25 juin 1896-7 juill. 1898, art. 18, p. 117.
Législation. L. 1890-1891, p. 121.
Programmes des examens :
Jurys constitués par le gouvernement, p. 286.
Universités de TÉtat, p. 192.
Universités libres, p. 241.
Grades scientifiques et honorifiques.
Collation par la faculté des sciences de l'université de Louvain. Règlement 1896, p. 441. ;
Collation par les universités de PÉtat.
A. roy. 29 juill. 1869, p. 375.
Collation par les universités libres, p. 415.
Formules. A. roy. 24 fév. 1896, p.377.
Homologation des certificats d'études moyennes et épreuves préparatoires.
Règlement organique. A. roy. 14 oct.
Règlement détaillé. A. min. 16 oct.
Hospices civils.
Universités de l'État.
Intervention dans renseignement clinique. L. mai 1891, art. unique, p. 7.
Ingénieur.
Conditions d'admission aux examens.
