L. 1849, art. 13, p
Docteur en art et arcbéologle.
Université de Liège.
Règlement organique. A. roy. 26 oct.
Docteur en droit.
Dispenses. A. roy. 9 avril 1891, art. 2,
Examen. L. 1890, art. 16, p. 131.
Docteur en géograpble.
Universités de l'État.
Règlement organique. A. roy. 20 fév.
Université de Louvain.
Programme de Texamen, p. 447.
Docteur en lettres orientales.
Université de Louvain.
Règlement 19 juill. 1899, p. 421.
Docteur en médecine, chirurgie et accouchements.
Dispenses. A. roy. 9 avril 1891, art. 2,
Examen. L. 1890, art. 24, p. 137.
Docteur en philosophie.
Université de Louvain.
Règlement 31 mai 1895, p. 429.
Docteur en philosophie et lettres.
Dispenses. A. roy. 9 avril 1891, art. 2,
Examen. L. 189a 1891, art. 14, p. 128.
Docteur en sciences administratives, ou politiques, ou sociales.
I Universités de l'État.
I Formules des diplômes. A. roy. 13 nov.
Règlement organique. A. roy. 2 oct.
Université de Bruxelles.
Programme de Texamen. Règlement l^"-juin 1901, art. 16 à 20, pp. 477 et 478.
Docteur en sdenoes commerciales.
Université de Louvain.
Programme de l'examen. Règlement 1897, art. 9, p. 440.
Docteur en sciences morales et historiques.
Université de Louvain.
Règlement 19 juill. 1899, p. 421.
Docteur en soienoes naturelles.
Dispenses. A. roy. 9 avril 1891, art. 2,
Examen. L. 1890-1891, art. 21. p. 135.
Docteur en sciences philologiques.
Université de Louvaio.
Règlement 19 juill. 1899, p. 421.
Docteur en sciences pliyslco-chlmlques.
Université de Liège.
Règlement organique. A. roy. 31 cet.
Docteur en sciences physlifues et mathématlfiues.
Dispenses. A. roy. 9 avril 1891, art. 2.
Examen. L. 1890-1891, art. 19, p. 133.
Docteur en sciences poUtliiues et sociales.
Université de Loavain.
Programme de Texamen. Règlement
15 juill. 1S94, art. 9, p. 435.
Thèses. Règlement, p. 435.
Docteur en sciences politiques et diplomatiques.
Université de Loavain.
Programme de Texamen. Règlement
15juiU. 1894, art. 9, p. 435.
Thèses. Règlement, p. 435.
Docteur en Théologie et Droit canon.
Université de Loavain.
Règlement 19 jain 1841, p. 419.
Docteur spécial.
Règlement organique. A. roy. 5 mars
lb94, p. 378.
Règlement détaillé. A. min. 10 mars 1894, p. 381.
Uuiversité de Loavain.
Règlement spécial à la faculté de philosophie et lettres, 19 juillet 1899, p. 421.
Université de Bruxelles.
Règlement général 28 fév. 1895, p. 448.
Doctorats légaux.
Conditions d'admission aux examens.
L, 1890, art. 2 et 4, pp. 122 et 123.
Durée mlnlma des études.
Conditions générales. L. 1890, art. 3, p. Ili2.
Dispenses. L. 1890, art. 29, p. 140. —
A. roy. 9 avril 1891, p. 358.
Ecoles du génie civil et des arts et
manufactures. Gand. A. min.
30 janv. 1897, art. 5, p. 515.
Jouissance des bourses universitaires.
A. roy. 14 nov. 1692, p. 504.
École de commerce.
Université de Bruxelles.
Règlement organique, p 639.
École des sélences politiques et sociales.
Règlement organique 15 juill. 1894, p. 432.
Écoles du génie civil et des arts et manuflEustures.
Université de Gand.
Enseignement, p. 550.
Formules des certificats et des diplômes. Grades légaux. A. min. 30 janv. 1897, p. 545.
Règlement organique. A. roy. 25 janv.
Règlement détaillé. A. min. 30 janv.
Règlement d'ordre intérieur. 15 fév.
École polytechnique.
Université de Bruxelles.
Règlement organique, p. 627.
Règlement spécial, p. 634.
Écoles spéciales des mines, des constructions civiles, des arts et manuflEUStures, d'architecture et d'électricité.
Université de Jjouvain.
Règlement organique, p. 589.
École supérieure de brasserie.
Université de Louvain.
Règlement organique, p. 616.
Effets légaux des grades académiques.
