L. 1890, art. 49, p

lapons.

Durée. A. roy. 9 déc. 1849, art.

A. roy. 9 déc. 1849, 9 déc. 1849, art. 8,

Composition. L. 1890.1896, art. 34,

Formules des certificats et des diplômes. A. min. 30 oct. 1890, p. 325.

Indemnités de vacation et frais de

déplacement des membres. A. roy.

13 oct. 1890, art. 21. 22 et 23, pp.

291 et 645.— A. min. 22 juill. 1891,

art. 23, p. 300.

Organisation. A. roy. 13 oct. 1&90,

art. r-'ets., p. 285.— A. min. 22

juill. 1891, p. 292.

Programme des examens. A. min. 18

oct. 1890, p. 302.

Jury d'homologation et d'épreuves préparatoires.

Constitution. A. roy. 14 oct. 1890,

art. 18 et s., p. 156.

Indemnités de vacation et frais de déplacement des membres. A. roy.

Uoct. 18C0, art. 45 et s., pp. 162 et 645.

Institution. L. lÔ90,art. 7 et s., p. 124. Tenue des sessions. A. roy. 14 oct.

1890, art. 23 et s., p. 157. Laboratoire d'anatomle descriptive.

Université de Gand.

Règlement spécial. A. min. 30 nov.

Langue usitée, art. 5, p. 19.

Police. A. roy.

Ucendé en art et archéologie.

Université de Liège.

Règlement organique et programme de l'examen. A. roy. 26 oct. 1903, p. 413.

Licencié en géographie.

Universités de l'Etat.

Formules du certificat et du diplôme.

A. roy. 21 déc. 1901, p. 411.

Règlement organique et programme de l'examen. A. roy. 20 fév. 1900,

Règlements d'application. A. mm. 30 ' sept. 1901, p. 406.

1 Université de Louvain.

: Programme de Texamen. p. 446.

' Licencié en notariat.

Université de. Louvain.

Règlementl887, p. 431.

Licencié en philosophie.

Université de Louvain.

Règlement 31 mai 1895, p. 428.

Licencié en sciences administratives, ou politiques ou sociales.

Universités de l'Etat.

Formules des diplômes. A. roy. 13

nov. 1894, p. 389 Règlement organique et programmes des examens. A. roy. 2 oct. 1893, Règlements d'application :

Université de Gand. A. min. 21 fév.

Université de Liège. A. min. 30 nov.

Université de Bruxelles.

Programme de l'examen. Règlement rrjuinl901,art. 10, p. 476.

Licencié en sciences commerciales.

Universités de l'Etat.

Formules du certificat et du diplôme.

A. roy. 24 juin 1901, p. 401.

Règlement organique et programme

de l'examen. A. rpy. 11 mai 1901,

R^lements d'application :

Université de Gand. A. min. 28 juin

Université de Liège. A. min. 28 juin

Université de Louvain.

Programma de Texamen. Eèglement

1897, art. 6, p. 439.

Licencié du degré supérieur en sciences commerciales.

Programme de Texamen. Kèglement 1897, arf.7, p. 439.

Université de Bruxelles.

Programme de l'examen, p 478. ,

Licencié du. degré supérieur en sciences commerciales et consulaires.

Universités de l'État.

Formule du diplôme. A. roy. 24 juin

Règlement organique et programme de l'examen. A. roy. 11 mai 1901, p. 396.

Université de Louvain.

Programme de l'examen. Règlement 1897, art. 8, p. 439.

Licencié en sciences morales et historiques.

Université de Louvain.

Règlement 19 juill. 1899, p. 421.

Licencié en sciences philologiques.

Université de lx)uvain.

Règlement 19 juilL 1899, p. 421.

Licencié en sciences politiques et diplomatiques.

Université de louvain.

Programme de Texamen. Règlement lôjuill. 1894, art. 8, p. 434.

Licencié en sciences politiques et sociales.

Programme de l'examen. Règlement 15 juill. 1894, art. 8. p. 484.

Licencié en Théologie et Droit canon.

Université de Louvain.

Règlement 4 mai 1837, p. 417.

Maîtres de topographie et de dessin.

Universités de l'État.

Frais de déplacement. A. roy. 12 juin

Institution. L. 1849, art. 4, p. 6. —