L. 1890-1891. art. 48 et 49, pp
146 et s.
Programme des cours.
Universités de l'État.
Approbation. L. 1849, art. 5, p. 6. — A. roy. it déc. 1849, art. 3, p. 19.
Université de Louvain.
Approbation. Statuts organiques 11
juin 1834, art. 7, p. 90.
Distribution. Règlement général 19 nov. 1836, art. 32 et 33, p. 97.
Université de Bruxelles.
Approbation. Statuts organiques 10 juin. 1894, art. 9, p. 107.
Proseotear d*anatomle.
Obligations. A. min. 31 janv. 1838, art. 55 à 57, p. 63.
Rapports triennaux.
Universités de TÉtat.
Institution. L. 1849, art. 30, p. 13.
Receveur académique- Un iver.'^ités de rÉtat.
Attributions. A. roy. 9 déc. 1849,
art. 35 et 39, pp. 24 et 25.
Émoluements. A. roy. 9 déc. 1849,
art. 34, p. 24.
Nominution. A. roy. 2 sept. 1899, art. 1", p. 21.
Recteur.
Universités de TÉtat.
Attributions. A. roy. 9 déc. 1849,
art. 13, 26, 27, 28, 29, 80 et 36,
p. 21, 23 et 24. — A. roy. 6 août
1891, art. 1«% p. 72.
Costume. A. roy. 8 janv. 1S38, art. 4,
Durée du mandat. L. 1849, art. 17,
Emolutments. L. 1849, art. 18, p. 11.
Frais de déplacement. A. roy. 12 juin
Nomination. A. roy. 9 déc. 1819.
art. 12, p. 20.
Serment. A. roy. 7 fév. 1903, art. 1",
I Université de Louvain.
I Attributions. Statuts organiques 11 I juin 1834, p. 89.— Règlement général, 19 nov, 1835, p. 93.
Nomination. Statuts organiques 11 juin 1834, art. 3, p. 90.
Université de Bruxelles.
Nomination, attributions. Statuts organiques 10 juillet 1894, art. 22 et s., p. 109.
Répétiteurs-
Universités de TÉtat.
Éméritat. L. 1879, art. 2, p. 17.
Frais de déplacement. A. roy. 12 juin
Mise à la retraite. L. 1879, art. 1'',
Nomination. L. 1849, art. 29, p. 13.
Serment. A. roy. 7 fév. 1903, art. 1«',
Secrétaire académique.
Universités de l'État.
Attributions. A. roy. 9 déc. 1849,
art. 19 et 20, p. 22.
Émoluements. L. 1849, art. 18, p. 11.
Nomination. A. roy. 2 sept. 1899,
art. 1", p. 21.
Secrétaire.
Université de Louvain.
Nomination. Statuts organiques 11 juin 1834, art. 12, p. 91.
Université de Bruxelles. Nomination et attributions. Stntuts organiques 10 juill. 1894, art. 31 et s., p. 110.
Sénat académique.
Université de Louvain.
Composition. Règlement général 19 nov. 1835, art. 8, p. 94.
Sous-bibliothécaires.
Universités de TÉtat.
Attributions. A. min. 14 oct. 1837,
art. 2, p. 73.
Nomination. A. roy. 30 déc. 1879,
art. 2, p. 30.
Recrutement. A. min. 31 janv. 1900,
Traitement. A. roy. 27 août 1897,
arl. l''^ p. 31.
Université.
Définition. Ji. 1890-1891, art. 32, p. Ul.
UnlTersités de l*État.
Administrateur-Inspecteur. L. 1849, art. 25, 26 et 27 et L 1863, art. l«^ p. 12.
Agrandissement et amélioration des Ioi'.aux. L. 1849, art. 7, p. 7.
Amphithéâtres. Règlement. A. min.
31 janv. 1838, p. 55.
Bibliothèques. Règlement général. A.
min. 14 oct. 1837, p. 73. — Emploi des doubles. A. min. 23 déc. 1851, p. 81.
Cliniques. Règlement. A. min. 31 janv.
Collections anatomiques. Règlement.
A. min. 31 janv. 1838, p. 55.
Direction scientifique des jardins botaniques et de certaines collections universitaires. A. min. 27 déc.
Nombre. L. 1849, art. l"", p. 3.
Organisation. A. roy. 9 déc. 1849, p. 19.
Police académique. A. roy. 6 août 1891, p. 72.
Présentation. A. roy. 9 déc. 1849, art. 24, p. 22.
Rang dans les cérémonies publiques.
A. roy. ^«'oct. 1837, note, p. 22.
Règlement organique pour la collation des grades académiques. A. roy.
5 oct. 1890, p. 182. — Formules des certificats et des diplômes académiques. A. min. 25 oct. 1890, p. 217.
Surveillance et administration. L.
1849, art. 25 à 27, p. 12.
Surveillance et direction. L. 1849,
Tenue des registres relatifs au mobilier et aux collections universitaires.
A. roy. lOfév. 1853, p. 83.
Université de Lié^e.
Bibliothèque. Règlement spécial. A.
min. 11 janv. 2879, p. 77.
Bibliothèque. Règlement de la salle
des périodiques. A. min. 15 mars
Cabinets et musées scientifiques. Rè-
glement. A. m in. 15 mai 1898, p. 80.
Cours libres de langues modernes.
Règlement. A. min. 6 déc. 1898, p. 64.
Epreuve préparatoire «u grade légal de candidat ingénieur. Règlements.
A. roy. 12juin 1891, p. 551. A. min.
2 avril 1894, p. 552.
Examen d'admission aux grades scieutifiques de candidat ingénieur et de candidat ingénieur des arts et manufactures. A. min. 3 avril 1894.
Exercices pratiques de chimie. Rétributions. A. min. 19fév. 1878, p. 68.
Exercices pratiques de botanique.
Rétributions. A. min. 4 déc. 1884, p. 68.
Exercices pratiques de zoologie, d*anatomie comparée et d'embryologie. Rétributions. A. min. 9 déc.
Exercices pratiques de physique.
Rétributions. A. min. 14 déc. 1885, p. 70.
Exercices pratiques de cristallographie et de minéralogie. Rétribu»
tions. A. min. 10 sept. 1897, p. 71,
Exercices pratiques de la faculté de médecine. Rétributions. A. min.
10 oct. 1890, p. 71. A. min. 2 juin 1891, p. 72.
Programme des examens pour la collation des grades académiques.
A. min. 15 oct. 1890, pp. 204, 562 et 569.
Programmes des examens pour la collation des grades scientifiques de candidat ingénieur et de candidat ingénieur des arts et manufactures.
A. min. 3juill. 1894, p. 664.
Programme des examens scientifiques d'ingénieur. A. min. 30 sept. 1902, p. 574.
Règlement détaillé pour la collation des grades académiques. Approbation. Décision min. 12 oct. 1890, p. 189.
Règlement spécial du concours pour l'obtention des bourses d'études.
Approbation. A. min. 22 janv. 1891, p. 500.
Université de Gand.
Écoles du génie civil et des arts et
manufactures, p. 509.
Exercices pratiques de la faculté de
médecine. A. min. 18 déc. 1690,
Exercices pratiques de la faculté des
sciences. Rétributions. A. min.
24 déc. 1890, p. 67.
Laboratoire d'anatomie descriptive.
Règlement. A. min. 30 nov. 1886,
Programme des examens pour la
collation des grades académiques.
A. min. 15 oct. 1890, p. 192. A. min.
30 janv. 1897, art. 31, p. 530.
Règlement détaillé pour la collation
des grades académiques. Approbation. Décision min. 12 oct. 1890,
Règlement spécial du concours pour
Tobtention des bourses d'études.
Approbation. A. min. 22 janv. 1891,
Universités libres.
Organisation, p. 89.
Université catholique de Lonvain.
Programme de l'examen d'expertchimiste, p. 447.
Règlement général 19 nov. 1835, p. 93.
Règlement 25 oct. 1866 concernant les pensions des professeurs et des veuves ou orphelins, p. 101.
Règlement 3 nov. 1891 pour le service de la bibliothèque, p. 103.
Règlement 15 janv. 1836 pour Tamphithéâire d'anatomie et lesalles des dissection, p. 105.
Règlement 7 nov. 1836 pour les étudiants en médecine admis au cours de clinique interne et externe de l'hôpital civil, p. 105.
Règlement 7 nov. 1836 pour les étudiants en médecine admis à l'hospice de la maternité, p. 105.
Règlement 7 nov. 1836 pour les élèves internes de l'hôpital civil, p. 605.
Règlement 7 nov. 1836 pour l'élève interne de l'hospice de la maternité, p. 105.
Règlement 20 juin 1901 pour l'obtention des grades académiques, p. 241.
Règlements pour l'obtention des grades de candidat ingénieur et d'ingénieur, p. 589.
Règlement 15 mars 1836 pour l'obtention du grade de bachelier en Théologie et Droit canon, p. 416.
Règlement 4 mai 1837 pour l'obtention du grade de licencié en Théologie et Droit canon, p. 417.
Règlement 19 juin 1841 pour l'obtention du grade de docteur en Théologie et Droit canon, p. 419.
Règlement 19 juillet 1899 pour l'obtention des doctorats spéciaux dans la faculté de philosophie et lettres, p. 421.
Règlement 1887 pour l'obtention du grade de licencié en notariat, p. 431 .
Règlements de l'École des sciences politiques et sociales, p. 432.
Règlement 1897 pour l'École commerciale et consulaire, p. 437.
Règlements de l'Institut agronomique et de l'École supérieure de brasserie, p. 616.
Règlements pour l'obtention des grades scientifiques dans la faculté des sciences, p. 441.
Règlement spécial du concours pour l'obtention des bourses d'études, p. 501.
Statuts organiques U juin 1834, p. 89.
Statuts 31 mai 1895 pour l'Institut supér.eur de philosophie, p. 425.
Université libre de Bruxelles.
Règlement 25 juin 1896 et 7 juill.
1898 relatif aux inscriptions aux cours et aux examens, p. 113.
Règlement 21 juill. 1893 pour l'obtention des gradea académiques, p. 267. — Candidat ingénieur et ingénieur, p. 625.
Règlement 28 fév. 1895 relatif au doctorat spécial et à l'agrégation, p. 448.
Règlement 25 juin 1896 pour la délivrance des diplômes scientifiques.
Règlement de l'École de commerce, p. 639.
Règlement l«''juiQ 1901 pour TÉcole
des sdences politiques et sociales,
Règlement spécial du concours pour
Tobtention des bourses d'études,
Statuts organiques 10 j uill . 1894, p. 106.
Vltoanoes.
Universités de TÉtat.
Époques. L. 1849, art. 23, p. 11. —
A. roy. 9 déc. 1849, art. 7, p. 20. Interprétation. Kote, art. 23, l. 1849,
Université de Louvain.
Époqut's. Règlement général 19 nov.
1635, art. 61, p. 101.
Université de Bruxelles.
Époques. Statuts organiques 10 juilL 1894, art. 9, p. 107.
Viœ-reotenr.
Université de Ix)uvain.
Attributions. Statuts organiques 11 juin 1834, p. 89. — Règlement général 19 nov. 1835, p. 93.
Nomination. Statuts organiques H juin 1834, art. 4, p. 90.
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