C. Philologie classique

P Encyclopédie de la philologie classique ;

2^ Institutions grecques et institutions romaines;

3** Histoire de la philosophie ancienne ;

4** Histoire de la littérature grecque et de la littérature latine ;

5** Grammaire comparée et spécialement grammaire comparée du grec et du latin ;

6** Éléments de paléographie grecque et latine ;

7** Traduction, à livre ouvert, d'un texte grec et d'un texte latin

et explication approfondie de deux auteurs grecs et de deux auteurs

latins ;

Les textes présentés à l'épreuve du doctorat ne peuvent pas être les mêmes que ceux sur lesquels a porté l'épreuve de la candidature.

8** Histoire de la pédagogie et méthodologie ;

9** Une matière choisie par le récipiendaire en dehors les branches énumérées ci-dessus.

Les universités sont autorisées, en outre, lorsque leur enseignement le comportera, à accorder le grade de docteur en philosophie et lettres aux récipiendaires qui auront subi, avec succès, un examen sur les matières comprises dans l'un des deux groupes suivants :

D. Philologie romane :

P Encyclopédie de la philologie romane ;

2** Grammaire comparée et spécialement grammaire comparée des langues romanes ;

3** Histoire des littératures modernes;

4** Histoire approfondie des littératures romanes ;

5** Grammaire historique du français ;

6^ Explication approfondie d'auteurs français (moyen âge et temps moderne) ;

7** Histoire de la philosophie moderne ;

8** Traduction, à livre ouvert, d'un texte latin et explication approfondie de deux auteurs latins ;

9® Histoire de la pédagogie et méthodologie ;

10° Une matière choisie par le récipiendaire en dehors des branches énumérées ci-dessus.

E. Philologie germanique :

P Encyclopédie de la philologie germanique ;

2® Grammaire comparée et spécialement grammaire comparée des langues gt^rmaniques ;

3° Histoire des littératures modernes ;

4° Histoire approfondie de la littérature flamande et de la littérature allemande ou anglaise;

5"" Grammaire historique du flamand et de l'allemand ou de ranglais ;

6® Explication approfondie d'auteurs flamands et allemands ou anglais (moyen âge et temps modernes) ;

7** Histoire de la philosophie moderne ;

8** Histoire de La pédagogie et méthodologie ;

0^ [Une matière choisie par le récipiendaire en dehors de celles des branches énumcrées ci-dessus qui auront fait partie de Texamen. (Loi du 3 juillet i89i,)\

Le diplôme mentionnera les matières qui ont fait l'objet de l'examen.

I L'aspirant au grade de docteur en philosophie et lettres devra présenter et défendre publiquement une dissertation, manuscrite ou imprimée, sur une question scientifique se rapportant au groupe de matières dont il aura fait choix pour l'examen. La dissertation sera transmise au jury quinze jours au moins avant la date fixée pour l'ouverture de la session. (Loi du 3 juillet 1891,)]

Il faut entendre la défente publique en ce sens que tout auditeur présent a le droit d'interroger et d'interpeller le récipiendaire. (Annales pariementairet. Chambre, session de 1890-1831, p. l:07.)

Les matières de l'examen feront l'objet d'une épreuve unique ou de deux épreuves, et de deux années d'études au moins.

En cas d'épreuve supplémentaire préparatoire au doctorat en philosophie et lettres, les deux années d'études exigées par l'article H ne peuvent prendre cours qu'À partir de l'époque à laquelle cette épreuve a été subie avec succès.

[Les aspirants au grade de docteur en philosophie et lettres qui se destinent au professorat de l'enseignement moyen devront faire une leçon publique sur un sujet désigné d'avance par le jury et choisi dans le programme des athénées. Les docteurs seront admis, sur leur demande, à subir une épreuve semblable. (Loi du 3 juillet 1891.)]

Un docteur en philosophie et lettres est admis à subir devant la nsiculté compétente d'une université autre que celle qui lui a délivré son diplôme de docteur, répreuve portant sur la leçon publique, s'il remplit les conditions nécessaires pour pouvoir être considéré comme élève de cette autre université. I^ diplOme à délivrer, le cas échéant^ devra être soumis à la formalité de l'entérinement et il sera conforme aux traditions de le rédiger sur parchemin.

L'épreuve dont il s'agit peut être également subie devant le jury central.

Art. 15. — L'examen pour le grade de candidat en droit comprend :

1** L'encyclopédie du droit ;

2* Les Imtitutes du droit romain ;

3** L'introduction historique au droit civil ;

4** Le droit public.

Ces matières feront l'objet d'une épreuve unique et d'une année d'études au moins.

En cas d'épreuve supplémentaire sur le droit naturel, imposée aux candidats en philosophie et lettres dont le diplOme n'est pas préparatoire au droit, ce n'est qu'à partir du moment où cette épreuve aura été subie avec succès que prendra cours l'année d'études exigée par l'article 15 pour la candidature en droit.

Art. 16. — L'examen pour le grade de docteur en droit comprend :

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4 ' . v , »v A"' »N :'. :*'^^ ^A.•.^*. -v. lui. "T'^C;

> V vvv \s, V V*.. v»*> ; >x^^**'^ -^ vXt \icr,v et les biens des ,;.\ vvx>, vx vv V . v\ :% vVN.^ vît ^r !es il.::x*s> les disjx)5ilious . V V X, V ^. v.,,v V.. ;% A. « . \ ^'.t\ \s ^vvc;*-'^'-'^ ^*r Î2^ caisse des

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W ^^ ^ ^ ^* * '""^ '* "' ' ''^' ^^ '^"^ '^'*^ fiscales qui sy

rattachent (droits d'enregistrement, de succession, de timbre et d'hypothèque) ;

10® L'appUcation des matières comprises sous les n°* 4** à 9** du présent article et la rédaction d'actes sur ces nmtières.

lies diplômes et certificats doivent Indiquer, par des numéros, les matières dont il a été fait application au cours de l'examen.

Chaque épreuve de Texamcn de candidat notaire comprendra la solution de cas d'application et la rédaction d'actes notariés.

Les actes seront rédigés, au choix des récipiendaires, soit en langue française, soit en langue flamande, soit dans les deux langues.

voir à l'article 49, § final, V&vantage accordé aux candidats notaires qui jusunent, par leur diplôme, avoir rédigé, lOrs de leur examen, deux ou plusieurs actes en namand.

Les récipiendaires sont, en outre, admis à justifier de leur aptitude à rédiger les actes en langue allemande.

11 sera fait mention, au certificat et au diplôme, de la langue ou des langues dont le récipiendaire s'est servi pour cette épreuve pratique.

Les matières énumérées ci-dessus feront l'objet de trois épreuves, et de trois années d'études au moins.

Art. 18, — L'examen pour le grade de candidat en sciences physiques et mathématiques comprend :

1** La logique, la psychologie, y compris les notions d'anatomie et de physiologie humaines que celte étude comporte, et la pliilosophie morale ;

2^ La géométrie analytique ;

3** La géométrie descriptive et la géométrie projective;

4° L'algèbre supérieure et les éléments de la théorie des déterminants ;

5** Le calcul différentiel, le calcul intégral, les éléments du calcul des variations et du calcul des différences ;

C** La cinématique pure et la statique analytique ;

7** L'astronomie physique;

8® La physique expérimentale;

9** Les éléments de chimie minérale;

10® La cristallographie.

Les récipiendaires subissent, en outre, une épreuve pratique sur la physique expérimentale.

Ces matières feront l'objet d'une épreuve unique ou de deux épreuves, et de deux années d'études au moins.

voir la note finale à Turticle 29.

Art. 19. — L'examen pour le grade de docteur en sciences physiques et mathématiques comprend :

126 L'ENSEIGNEBCENT supérieur SN BELGIQUE

P Langue française ou flamande ;

2^ Langue latine, allemande, anglaise ou celle des deux langvws sur laquelle n*a pas porté l'épreuve mentionnée au 1® ;

3*> Histoire et géographie ;

4** Arithmétique ;

5** Algèbre ;

6** Géométrie ;

7** Trigonométrie rectiligne et trigonométrie sphérlque ;

8^ Géométrie analytique ;

9° Géométrie descriptive ;

10** Dessin.

Les aspirants au grade de candidat ingénieur, qui justifient, par ^^ertiflcat, avoir suivi avec fruit un cours d'humanités de six années au moins, y compris la rhétorique, sont dispensés de subir l'épreuve sur les matières reprises sous les n*^ P à 3° du présent article.

[Les récipiendaires qui auront subi, devant un jury universitaire, l'épreuve préparatoire prévue par le présent article seront admissibles •à l'examen de candidat en sciences physiques et mathématiques. (Loi 4u 3 juillet 1891,)]

On a soaLevé la quesUon d« saTOir si les cerUflcats dont il s'agit dans rayant-dernier paragraphe de l'article 12 doivent, au niéme titre que les certificats d'études moyennes prévus par rarttcle 5 de la' loi, être homologués par le Jury spécial institué par l'article 7, ou si leur vérincation ne peut appartenir au jury universitaire qui procède à l'épreuve préparatoire.

La réponse À cette question ne saurait être douteuse I^s certificats à produire par les aspirants au grade de candidat ingénieur en vue d'obtenir la dispense sur les branches littéraires, doivent être homologués, parce que cette dispense est incontestablement un eflfet légal du certificat, et qu'un certificat non homologué ne saurait produire un efiét de cette nature ; d autre part, ils doivent être homologués par le seul Jury qui ait reçu du législateur la mission de vérifier les certificats d'études moyennes, c'est-à-dire par le jury spécial visé à l'article 7.

Le mot humanitéi doit être interprété dans le sens de humanités gréco-latinet ou humanUit latines. Il ne saurait être question, dans l'espèce, d'un cours d'humanitéê modernet ou û'étudet pfvrtiêionnellei.

L'article b de la loi prouve à suflSsance de droit que le législateur s'est sei^ri des mots cour» d'études professionnelles, lorsqu'il a entendu désigner cette section des études moyennes. S'il pouvait y avoir le moindre doute à cet égard, la lecture des discussions parlementaires suffirait A le dissiper. (Annales pavlemetUairts^ Chambre, session de 1890-1891, pp, 070, col. S. et 680, col. 1.)