CONDITIONS D'ÉTUDES

Article 8. — L'enseignement médical est donné par is Écoles préparatoires et par les Facultés de médecine, t comprend les mêmes grades que les autres ordres de Faculi^^

Le baccalauréat en médecine est conféré aux mêmes conJ;tions et à titre égal par les Ecoles préparatoires ou parî^f^ Facultés.

La licence et le doctorat en médecine sont conférés exclusvement par les Facultés.

Il est délivré aux impétrants pour les trois grades, ai terme de leurs études, un seul et même diplôme.

Article 9. — La durée des études pour le baccalauréat est

de deux années.

jj La durée totale des études pour la licence est de quatre

années.

-■ La durée totale des études pour le doctorat est de cinq -• années, non compris le temps des épreuves, lesquelles ne =• peuvent être soutenues qu'après le dernier trimestre.

; Article 10. — Les règlements particuliers délibérés en * Conseil royal de l'Université statuent sur tout ce qui concerne 5 les inscriptions dans les Écoles préparatoires et dans les

- Facultés. Ils déterminent les rapports de ces inscriptions avec les études faites dans les hôpitaux, ainsi que la durée des internats obligatoires. Ils déterminent également l'époque, le nombre, la forme et la matière des épreuves probatoires de

- toute nature pendant le cours et à la fin des études.

Le prix des inscriptions, examens et diplômes, peut être

- modifié par lesdits règlements. Toutefois, le prix total ne pourra excéder celui des études et thèses nécessaires pour la profession d'avocat.

Article 11. — Nul n'est admis à prendre sa première inscription en médecine, soil dans les Facultés, soit dans les Écoles préparatoires, s'il n'est bachelier es lettres. Les élèves qui auront échoué dans les épreuves du baccalauréat pourront être autorisés à prendre provisoirement la première inscription jusqu'à de nouvelles épreuves. Lesdits élèves ne sont admis, en aucun cas, à prendre la deuxième inscription, s'ils n'ont justifié efifectivement du baccalauréat es lettres.

Nul n'est admis à prendre la cinquième inscription dans une Faculté ou dans une École préparatoire placée au siège d'une Faculté des sciences, s'il n'est bachelier es sciences. Les élèves auxquels auront été applicables les dispositions du paragraphe précédent sont autorisés à ne justifier dudit baccalauréat qu*après leur neuvième inscription. Les élèves qui ont étudié pour les Écoles préparatoires ou les hôpitaux dans les villes dépourvues de Faculté des sciences sont autorisés à ne justifier du baccalauréat es sciences que dans le délai d'un an, à dater de leur inscription dans la Faculté.

Article 12. — Les aspirants aux grades médicaux, qui, à

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répoqae de la pr€>miiljeatk>ii de ia présente loi^jostiGerootâe deux annéet» d'étude:» dans les hdpitaux, seront receTablesà €&ùre euokpLer p4>ar qaatre insenptîons ledit temps d'études, 5*115 543a I: pooTTus da baecalaarêat es lettres. La Facalté, après examen, pourra pr«>po«er aa Mimstre de lear accorder les buit ÏEkscrip tiens.

Les ospintats aa titre d^officîer de santé qoî, à répoqiie susdite, Justitieroat, devant les préfets des déparlements, de deux années d'études, seront receTables, quand ces études seront terminées conformément à la loi du 10 mars 1803 i^ ventOse an XI , à se présenter derant l'École préparatoire ou devant la Faculté compétente^ pour t obtenir, s'il va lien, une coniniissitMi d'oftîcier de santé.

Lorsque lesdits aspirants au titre d'officier de santé seront bacheliers es sciences ou es lettres^ ils pourront se présenter aux éprenves du dixtorat devant les Facultés, sans justifier des inscriptions exisrees par la présente loi.

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