CASTILLE

Dans le royaume de Cagtille et dans les provinces qui en étaient des dépendaaces, le pouvoir royal était plus fort et plus respecté que

^^ Voyez Miguel, Négociations relatives à la succession d'Espagne. IntroducUon,

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dans les autres Etats dont se composait la monarchie espagnole. Toutefois , bien des obstacles s'opposaient encore à l'action régulière du gouvernement. Durant la longue lutte contre les Mores, toutes les classes qui formaient la société du moyen âge s'étaient réunies contre l'ennemi commun ; toutes avaient pris part à la délivrance de la patrie. Le clergé, la noblesse et les villes avaient rivalisé d'efforts, et obtenu en retour une indépendance presque complète. A la fin du xv® siècle, les archevêques de Tolède , de Se vil le et de Cordoue égalaient en pouvoir et en richesses les anciens archevêques de Mayence, de Trêves et de Cologne. Les grands entretenaient dans leurs châteaux des milliers de gentilshommes pauvres, pour la plupart , mais braves, dévoués et prêts à défendre leurs suzerains envers et contre tous. Les ordres militaires , qui avaient jeté tant d'éclat sur la noblesse , existaient encore , et les grands maîtres de Saint-Jacques, de Calatrava, de Monteza et d'Âlcantara étaient autant de souverains à peu près indépendants du monarque auquel ils semblaient obéir. Enfin les villes possédaient de nombreuses immunités. Elles avaient offert pendant longtemps un asile aux populations , lorsque les châteaux des nobles n'étaient pas assez forts pour résister aux attaques régulières d'une armée disciplinée. En récompense de leurs services, les rois leur avaient concédé de grands privilèges. Au commencement du xvi* siècle, elles envoyaient encore des députés ou procuradores à l'assemblée des cortès. Élus librement par leurs concitoyens , les députés n'avaient pas, il est vrai, d'initiative en matière de législation , mais ils avaient le droit d'exiger le redressement de leurs griefs et de ne voter l'impôt qu'après avoir obtenu satisfaction. La plupart des villes de la Castille avaient en outre des institutions municipales qui garantissaient leurs franchises, mais qui opposaient aussi de grands obstacles à l'exercice du pouvoir royal. En effet, le roi ne pouvait pas intervenir dans le choix des membres qui composaient les ayuntamientos, ou cabildos , ou camaras, des principales communes de la Castille '. Les magistrats de Médina del Campo ne devaient leur autorité qu'aux suffrages de leurs concitoyens. Les élections étaient quelquefois fort orageuses. Le roi confirmait les candidats élus , mais il n'avait pas le droit d'en nommer un seul lui-même. Les chapitres ou cabildos^ de Séville , de

• Voyez Melo, liv. III, chap. 13.

* Cahildo, en algunos pueblos el ayunlemiento. Définition eu Dictionnaire de l'Académie de Madrid.

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PREdlIÉKE PAKTIE.

Grenade et de Cordoue étaient composés chacun de vingt-quatre gentîL^hommes chargés de l'administration locale, et assistés d'un alguazil mayor ; leurs fonctions étaient héréditaires. Le titulaire pouvait tout au plus vendre sa charge à quelque membre de sa famille. Lorsque le pouvoir central était fort et respecté, les chapitres et les ayuntamientos se renfermaient dans le cercle de leurs attributions ; mais, lorsque l'autorité royale était faible, ils outre-passaient souvent leurs pouvoirs mal définis. Au lieu d'administrer ils voulaient gouverner, et ils empiétaient alors sur la prérogative du prince «.

Le royaume de Castille comprenait la Vieille-Castille, laNouvcIle- C:aslille ou royaume de Tolède, le royaume de Léon, la Galice, les Asturies, les royaumes de Cordoue, de Murcie et de Grenade! Le clergé, la noblesse et les villes de ces provinces avaient conservé de nombreuses immunités; mais au moins elles étaient placées sous i'autorité directe du monarque, tandis que l'Aragon, la Navarre la Catalogne et le royaume de Valence étaient gouvernés par des vicerois. Dans le royaume de Castille , et dans les autres provinces qui formaient le noyau de la monarchie espagnole , c'était le roi qui nommait à toutes les fonctions judiciaires. Il envoyait dans les villes les bourgades et les villages ses corregidores, ses tenientes, ses alcaldel iid civil et ses alcaldes del crimeru Les décisions de ces juges pouvaient t^lre infirmées par les cours ou audiences qui siégeaient à Valladolid a Grenade, à Cordoue, à Séville. Chaque audience se composait d'uci président et de seize auditeurs [oydores] nommés par le roi, et dont îes fonctions n'étaient pas inamovibles*. De toutes ces juridictions locales on pouvait en appeler au conseil ou cour suprême de Justice mi jugeait sous la présidence du monarque, et dont les décisions «étaient souveraines '.

Lorsque Philippe II eut établi sa résidence à Madrid , cette ullc dcwnt le centre du gouvernement de la Castille et de tous les i>tal» réunis à ce royaume. Ce fut de là que ce prince administra la monarchie espagnole avec l'assistance de ses conseils. Le conseil d^État,

* Discours général de l'élai de l'Espagne et de tout ce qui sesi (rouvé de remar

^ôJ^mil^T" ,«^'^^"^';-«-»" «" Pariemeni de Paris. Manuscrits fraaça ^ de la Biblioihèque du Roi. Supplément français, n* SOT fol (il m ^ Nueva Recopibcion, libro segundo, tiiulo V, leyes 2 eVâ >oyc2 le Mémoire déjà ciié de M. François Beriaut, fol. 69. 7i{.

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dans lequel Charles-Quint appelait des représentants de toutes les parties de son vaste empire , fut transformé par son successeur en un conseil complètement castillan. Aussi ne l'appelait-on plus que le conseil de (astille, 11 prenait l'initiative de toutes les grandes mesures qui concernaient les intérêts généraux de la monarchie. Les conseils d'Aragon , d'Italie et des Pays-Bas ^ organisés par Philippe II , et celui des Indes , institué par son père , se renfermaient dans les limite^ de leurs départements. Toutefois, les présidents de ces conseils étaient appelés quelquefois à prendre part aux délibérations du conseil d'État. Ils correspondaient avec les vice-rois d'Aragon, de Catalogne, de Valence , de Naples , de Sicile , du Mexique et du Pérou , et avec les gouverneurs du .Milanais, des Pays-Bas et de la Franche-Comté. Il y avait enfin des conseils spéciaux fondés par Charles-Quint et maintenus par son successeur, pour l'administration de \di justice ^i des finances , pour Vinquisition et pour les ordres de Saint- Jacques ^ de Calatrava et û^Àlcantara.

Tous ces conseils siégeaient à Madrid dans le palais du monarque , qui pouvait tout entendre sans être aperçu *. Philippe II n'assistait pas lui-même à leurs délibérations ; il pensait qu'en son absence les opinions se produiraient avec plus de franchise * ; mais , tous les vendredis, il se faisait présenter une consulta^ ou compte rendu des travaux de la semaine , et des rapports secrets l'instruisaient en outre des moindres détails de chaque discussion. Il présidait ensuite luimême les divers conseils , et , dans les séances solennelles que Ton appelait les consultantes , il prononçait en dernier ressort et faisait expédier ses décisions aux vice-rois et aux gouverneurs '. Sous ie règne de Philippe III se forma la consu/m du roi , conseil secret , composé le plus souvent du confesseur et de quelques favoris , qui dirigeaient la volonté du monarque et qui lui faisaient adopter ou rejeter les propositions des autres conseils. Le duc de Lerme, le comte duc d'Olivarès et le père Nithard firent longtemps partie de ce conseil

* « Ordenamos y man Jamos que la casa y camara donde el nuestro consejo oviere de eslar, que sea siempre en el nueslro palacio donde nos posaremos. » Nueva Rccopilacion, libro segundo, tilulo IV, ley 2.

* « Je n'assiste pas au conseil, disait Philippe If, afin que les passions de ceui qui le composent puissent se manHester plus à l'aise; il me suffît d'avuir un fidèle rapport de tout ce qui s'y est passé. » Cartas de Antonio Ferez. Apud Ranke « page 171.

* Voyez le Mémoire de M. François Bertaut, fol. 79, 80.

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secret, avant de s'élever, par la faveur du monarque, au rang de premiers ministres.

ABAGON.

L'Aragon se gouvernait comme un État indépendant. La souveraineté nationale se manifestait à chaque vacance du trône. En effet, l'héritier légitime de la couronne de Castille ne prenait le titre de roi d'Aragon qu'après avoir solennellement juré de maintenir les fueros de ce royaume ' . En attendant , il gouvernait comme seigneur naturel.

L'autorité royale n'était représentée dans l'Aragon que par des délégués choisis parmi les nationaux.

Le pouvoir était aux mains des certes, qui se composaient des députés du clergé , de la haute noblesse , des ricos hombres et des villes. Elles décidaient souverainement de la paix , de la guerre et des impôts. Le roi les convoquait tous les deux ans , et l'usage était qu'il présidât lui-même la séance d'ouverture, ou qu'il fût représenté par un prince de sa famille. La session durait quarante jours. Le roi ne pouvait ni proroger ni dissoudre l'assemblée , sans qu'elle y consentît, et il suffisait de l'opposition d'un seul membre pour qu'elle rejetât ses propositions. LesAragonais, en consentant à leur réunion a la couronne de Castille , s'étaient efforcés surtout de maintenir la justice indépendante du pouvoir central. Les tribunaux du roi étaient subordonnés au Justiza mayor , ou grand justicier du royaume , qui devait protéger les intérèU du peuple et veiller au maintien de ses droits. Tout Aragonais qui se croyait injustement condamné pouvait en appeler a ce magistrat suprême, li suffisait qu'il prononçât la formule dusage : Avi fuerza \ et le grand justicier envoyait l'ordre de surseoir à l'exécution de l'arrêt, pour reviser la procédure. S'il la rouvait contraire aux privilèges du royaume , il l'annulait et relevait le prisonnier de sa condamnation. Quelquefois il lui assignait pour prison la ville entière de Saragosse. L'accusé s'engageait alors par serment à se présenter devant le tribunal de son nouveau juge au jour

• Anciennement le roi prêtait ce serment, la tête nue, aui pieds du iurtùa mayor

x^ i"^ siècle. Klle avait ete abolie par le roi Pierre I".

* Je réclame contre la violation de la loi.

mar(|ii pour le jugement. C'était le roi qui nommait ce magistrat, gardien des lois de TAragon , mais la nomination était irrévocable. Le grand justicier n'était responsable de ses actes qu'envers les cortès, qui seules avaient le droit de le suspendre de ses fonctions. L'ensemble de ces fueros était garanti par une loi spéciale , qui défendait à tout soldat étranger , c'est-à-dire à tout soldat castillan , de mettre !e pied sur le sol aragonais.