Colonel Klbmbowsky. L'espionnage militaire

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Espions présumés

Comme nous l'avons fait pour les espions proprement dits, nous ne traiterons ici que de la question de fait, remettant Fétude de la question de droit au chapitre « L'espionnage devant le Droit ».

Avant d'énumérer les différentes catégories que nous établirons entre les espions présumés, nous répéterons que nous comprenons sous ce nom tous les individus qui exercent d'une façon permanente ou accidentelle une pro fession et, par suite, ne se livrent pas exclusivement à Tespionnage. Cetle profession les mettant en rapport avec l'une des armées, et leur donnant plus ou moins de facilités pour obtenir et transmettre des renseignements relatifs à la marche des opérations, la prudence la plus élémentaire conseille de se méfier d'eux et de les considérer toujours comme disposés, sinon à faire naître l'occasion d'avoir des renseignements, du moins à en profiter. Ils tombent presque toujours d'ailleurs, lorsqu'ils espionnent, sous le coup de l'article 29 de la Convention de la Haye comme agissant sous de faux prétextes.

A. Parlementaires. — En première ligne nous placerons les parlementaires, car toutes les législations ont prévu de leur part un abus de leurs droits et la violation de leur engagement tacite de ne pas abuser de leur situation privilégiée.

On ne saurait guère reprocher à un général, obligé d'eu-

voyerun parlementaire, de choisir deux officiers (1) comprenant la langue de l'adversaire et de déguiser l'un en trompette. Peut-on blâmer les susdits officiers d'ouvrir les yeux et les oreilles ? Tout ce que Ton a droit d'exiger d'eux, semble-t-il, c'est de ne pas séduire les soldats ennemis pour obtenir des renseignements.

Cette latitude de se documenter passivement n'est même pas admise par Schellendorf (2).

«La sécurité même que le droit des gens assure au parlementaire impose à celui-ci l'obligation de se tenir strictement dans les limites de la mission qu'il doit remplir auprès du commandant en chef du corps ennemi, et d'éviter avec soin tout abus qui pourrait résulter de sa présence parmi les troupes ennemies ».

C'est une exagération que démentira toujours la pratique, et nous préférons la franchise de M. Guelle (3) :

€ Les personnes chargées d'une mission aussi importante devront être choisies avec soin ; car s'il leur est interdit d'abuser de leur position privilégiée pour espionner, il ne leur est pas défendu de regarder et de voir ce que l'ennemi ne leur cache pas Pour que de pareilles remarques aient une certaine valeur, il importe que l'observateur qui les tait soit intelligent, car souvent on lui montrera à dessein toute autre chose que la vérité » (4).

, 1. Autrefois, comme parlementaire, on envoyait un trompette ou un tambour et particulièrement un tambour-major.

(RusTow. Kriegspoliiik, p. 228).