I. — BUT POURSUIVI PAR LES ESPIONS

mol seul en dit assez pour nous dispenser d'insister sur leur infamie.

Le traître et respion

La distinction que nous venons d'indiquer entre le traître et Vespion est capitale : elle a été trop souvent perdue de vue. Si, comme nous espérons Tavoir montré, on doit admettre, au point de vue moral, de grandes dififérences entre les espions, estimer même l'espion patriote, il n'y a pas d'excuse à la trahison, et ni la passion politique (1), ni la vengeance ne sauraient en atténuer le crime.

Il est un cas unique, semble-t-il, où un national qui se livre à l'espionnage au préjudice de son pays, ne peut pas, légalement, tomber sous le coup des pénalités réservées au traître, quoique, même dans ce cas, il ait trahi moralement.

En effet, les actes d'espionnage peuvent se diviser en deux séries :

!• Les actes préparatoires, qui consistent dans la recherche des renseignements secrets.

1. Nous parlons naturellement des pays où l'idée de patrie est assez nette pour rendre inexcusables des crimes qui, dans d'autres conditions, méritent plus d'indulgence. Condé, Turenne ne peuvent pas être considérés comme des traîtres, et pourtant ils ont porté lés armes contre leur patrie. Il serait curieux de montrer pourquoi rinfamie du nom de traître est restée attachée à la mémoire du connétable de Bourbon, qui n'avait guère fait pis que les deux héros de la Fronde et avec plus de motifs.

68 CHAP. II. — l'bspionnagb ad point de vub moral

2* Les actes d'exécution, qui consistent dans la remise de ces renseignements (1).

M. Zûblin a pris cette distinction comme base de son savant ouvrage sur la législation de l'espionnage (2), mais sans en tirer nettement la conclusion suivante :

Pendant toute la première série des actes d'espionnage — recherche des renseignements — le national estespion, non traître, d'après la loi.

Dès qu'il aborde les actes de la deuxième série, c'est une trahison qu'il commet.

Extension du mot trahison

Cette exception admise, où le national qui espionne au préjudice de son pays peut ne pas être un traître, toujours au point de vue légal, nous trouvons l'épithète de traître employée encore dans deux autres cas, à tort selon nous.

Le Mantiel de droit international à l'usage des officiers de Varmèe de terre dit, au paragraphe 2, intitulé « De la trahison > :

c Ce n'est point ici le lieu de parler des trahisons commises sur le territoire national : les crimes de cette catégorie sont prévus par le Code de justice militaire et relèvent du droit public intérieur. Mais il convient de dire quelques mots de certaines au très infractions, qualifiées également de trahisons, et commises sur le territoire ennemi par les habitants mêmes de ce territoire au préjudice des envahisseurs (3). »

1. CoLONiEU. L'espionnage au point de vue du droit intematUmal et du droit pénal français.

2. D^ Zûblin. Die moderne Spionage Gesetzgehung (non traduit).