CHAP. III. — L'BSPIONNAGB AU POINT DE VUE MILITAIRE

de la gendarmerie le fait conduire devant le chef d'étatmajor avec le procès-verbal détaillé de son arrestation et de son interrogatoire et les pièces à conviction.

« S'il n'y a que des soupçons, Tarrestalion est maintenue jusqu'à plus ample informé.

« Si rindividu arrêté n'a pas de moyens d'existence dont il puisse justifier, il est considéré comme vagabond et jugé par le tribunal prévôtal.

Enfin, si deux témoins honorables et dignes de foi, en résidence dans le pays occupé, répondent de l'individu arrêté, et s'il n'a été relevé d'ailleurs contre lui aucune charge, on le met en liberté en l'invitant à s'abstenir de tout acte de curiosité vis-à-vis des troupes.

(( Sur le territoire français ou en pays allié, la gendarmerie doit s'enquérir de tout individu qui est signalé comme manifestant des sympathies pour l'ennemi ; elle le surveille attentivement et le fait surveiller en même temps par l'autorité locale.

(( Lorsque deux ou plusieurs individus soupçonnés d'espionnage ont été arrêtés en même temps, ils doivent être séparés et interrogés à part, afin qu'ils ne puissent concerter leurs réponses.

« La gendarmerie arrête également quiconque aura recelé ou fait receler des espions ou soldais ennemis envoyés à la découverte et qu'elle aura connus pour tels » (1).

Est-il besoin de dire qu'on emploie aussi pour découvrir les espions de l'ennemi — et c'est même le procédé qui donne les meilleurs résultats — les officiers du service des renseignements, les agents de la police secrète

1. Instruction du 18/4 1890 sur le Service prévôtal de la gendarmerie aux armées (art. 46).

qui doivent accompagner les armées, et, enfin, ceux de ses propres espions dont on est sûr ?

EMpions en pays nentre

Plus difficile à atteindre sont les espions établis en pays neutre. Ils y recueillent impunément des renseignements importants et précis, et sont plus libres de leurs mouvements.

L'histoire fournil plusieurs exemples d'espions se mettant, d'un pays neutre, en relation avec des journaux dont les correspondants sont autorisés à suivre les opérations de l'armée ennemie. C'est d'un agent qu'il avait à Londres que le prince Frédéric-Charles reçut, le matin même de Sadowa, des renseignements sur la situation de l'armée autrichienne qui concordaient avec ses propres prévisions. Cet agent de Londres était en rapport avec un journal anglais, dont un correspondant suivait les opérations des Autrichiens.

Un pays qui observe la neutralité ne doit pas prêter une assistance indirecte à l'un des belligérants, en le laissant organiser sur son territoire un service d'espionnage dirigé contre l'autre.

En 1898, le Canada, colonie à gouvernement responsable de l'Angleterre, a été deux fois mis en cause, et, qui plus est, la première fois par un député anglais reprochant au ministère canadien d'abriter les menées du ministre d'Espagne aux Etats-Unis, qui s'était retiré avec toute la légation sur le territoire canadien et, d'après Tinterpellateur, y dirigeait un système complet d'espionnage (1).

1. Revue générale de droit international 'public. 1899, p. 74.

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La seconde réclamation énoanait des Américains.

c On annonce que l'ambassadeur des Etats-Unis à Londres est chargé de demander au gouvernement britannique l'expulsion du territoire canadien du lieutenant espagnol Carranza et de M.Dubosc, ex-secrétaire delà légation espagnole à Washington. Des documents qui ont été volés au lieutenant Carranza ont révélé que celui-ci a organisé tout un système d'espionnage aux Etats-Unis, et que le gouvernement espagnol avait Tintention de faire bombarder les côtes de la Nouvel le- Angleterre par la flotte de Cadix. Des mesures de défense ont été prises en conséquence » (Le Temps, 7 juin 1898).

Inutile dédire que les désastres de la flotte espagnole évitèrent au gouvernement anglais la peine de prendre des mesures contre les sujets de TEspagne qui résidaient au Canada.

Si les États qui observent la neutralité ne doivent pas favoriser Tespionnage, leurs sujets ne sont pas tenus à la même réserve, et nous avons vu qu'ils ne se font pas faute, à leurs risques et périls, de le pratiquer. Un procédé original a été employé par les Anglais en 1804 pour faire servir, plus ou moins volontairement, des neutres à leurs projets.

< Les croisières anglaises abordent les bâtiments neutres au moment où ils se disposent à entrer dans les ports français. Ils prennent deux hommes de l'équipage et mettent en place deux espions qui restentainsi dans les ports français pendant tout le temps que le bâtiment neutre y séjourne. 11 est nécessaire que vous fassiez connaître cette manœuvre à tous les commandants de port... » (t).

Expulsion des nationanx ennemis

Si les étrangers neutres sonl ainsi à craindre, que n'aura-t-on pas à redouter des nationaux des États avec lesquels on est en guerre? Leurs sentinients sont connus, et il est certain qu'ils feront tout leur possible pour aider leurs concitoyens.

Le droit d'expulser les nationaux ennemis a toujours été indiscuté. On cite l'exemple des Anglais qui furent expulsés de France, en 1755, au son de la trompette et du tambour. Aujourd'hui, l'exercice de ce droit est un peu tombé en désuétude, et il n'en reste plus qu'un exemple, qui a donné et donne encore lieu aux plus vives récriminations. Cet exemple, c'est nous qui l'avons fourni en expulsant, pendant la guerre de 1870, les Allemands établis dans notre pays (1).

C'était pourtant alors une mesure nécessaire, car les renseignements étaient trop faciles à recueillir, si Ton songe qu'il y avait 40.000 Allemands rien que dans Paris (2). Elle n'avait qu'un défaut, celui d'être trop tardive. On aurait dû fermer depuis longtemps aux Allemands l'accès de nos forteresses, qu'ils connaissaient mieux que nous, pour y avoir travaillé.

Dans les dépositions du général Coffînières, gouverneur de Metz, au procès Bazaine, on lit en effet : « Gomme il y avait beaucoup d'Allemands employés aux travaux des forts avant la guerre, leur expulsion a causé du retard dans l'achèvement de ceux-ci. >