Kluber. Droit des gens moderne de V Europe

3. Il n'en a pas toujours été ainsi, et de nombreuses découvertes ont été considérées comme ne pouvant loyalement être utilisées.

Par exemple, pour ne parlerque de l'adoption des armes à feu portatives, Bayard, le chevalier sans peur et sans reproche, se croyait en conscience tenu d'ordonner l'exécution sans phrase de tous les arquebusiers qui lui tombaient sous la main... « N'est-ce pas une honte, disait le preux chevalier, qu'un homme de cœur soit exposé

140 CHAP. IV. — l'espionnage devant le droit

ses ennemis, je ne crois pas qu'on puisse lui conlesler le droit d'employer des espions pour obtenir les renseignements dont elle peut avoir besoin, renseignements qui sont, de nos jours, pour la victoire, tout aussi importants que la perfection des armes et la valeur des combattants. »

Les divers Etats ne violent donc aucun engagement en utilisant les services des espions. H est vrai que ceux-ci se trouvent souvent dans la nécessité de tromper l'ennemi sur leur nationalité, leur situation, etc. Naguère, au xviu* siècle, cette question fut posée par l'Académie de Berlin :

« Y a-t-il des cas où il soit utile de tromper les hommes? »

Tous les espions auraient répondu : « Oui », et cela fait voir leur métier sous son mauvais jour. Mais, s'il y a tromperie sur la personne, il n'y a aucune violation de parole, et par suite, juridiquement, rien de perfide, partant d'illicite.

à périr par une misérable friquenelle contre laquelle il ne peut se défendre et qui met de pair le vaillant et le lâche? »

Pendant longtemps, il fut regardé comme très douteux que les soldats d'infanterie armés du mousquet eussent droit à recevoir quartier, et le maréchal de Montluc déclare en termes formels, dans ses Mémoires, que^ de son temps, Tusage était de n'épargner aucun mousquetaire (Lieutenant Fatoux. La guerre continentale. Limitation des moyens de nuire).

Historique du oh&timent des espions

A. Jusqu'au XIX^ siècle. — A l'époque où les lois de la guerre «'étaient pas encore codifiées, le traitement des espions variait avec le bon plaisir de ceux qui les capturaient.

A Athènes, l'espion (>taTâ<7>coTCo;) était puni de mort.

A Rome, il partageait le sort des prisonniers de guerre, ce qui ne pouvait pas passer alors pour une faveur, le sort commun éUint la mort, ou au minimum l'esclavage (1).

Dans la suite, le châtiment fut toujours la mort, séance tenante et sans jugement ; c'était aussi le cas ordinaire des captifs ne payant pas rançon.

Le crime de lèse-majesté paraît avoir compris l'espionnage. 11 comprend d'ailleurs ce que Ton veut, à en juger par i'énumération que donne Muyart de Vouglans (2). La