ORIGINAIRES DU DROIT ROMAIN

Le minimum des origines historiques.

JoitltiM ioitiiim Mt ab natara profectnm, delnda qnaedaiii In coiksiietadin«m «k ndllUtfa ntione Tenenuit, poate» ni et àb Batnrs profectas et ab oonanatodine probatas Ugnrn metoa •t religlo iauclt.

Cio., de inoent, m. 53.

9. Grand, infiniment grand est Tabîme qui sépare notre conception moderne du droit, de ces premiers rudiments de la formation du droit et de TÉtat, auxquels nous voulons remonter. Je ne parle point de Tespace de temps, bien qu'il soit considérable, ces premiers rudiments remontant à une époque bien antérieure à Rome ; mais j'entends signaler la différence dans la manière de comprendre le droit. Cette différence est si grande que nous avons peine, aujourd'hui, à nous représenter les idées de Tenfance du droit , à les comprendre et à les trouver naturelles. Nous n'oublions que trop facilement, que ce qui nous I>araît, au point de vue actuel, naturel et raisonnable, est le produit d'un travail long et pénible. Sans la connaissance de l'histoire, nous ignorerions que certaines considérations juridiques qui sont si près de paraître , au jugement naïf de l'homme qui ignore l'histoire, la propriété éternelle de la raison humaine.

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ne sont en définitive, que les résultats de ce irayail. Les idées qui régnent aujourd'hui au sonunet comme au bas de Téchelle sociale y et qui sont devenues le patrimoine commun de toutes les nations civilisées, sont précisément celles qui appartenaient à ce domaine. Lliomme est sujet du droit, comme homme, et non pas seulement comme citoyen ; la capture de prisonniers de guerre ne fonde point d'esclavage; la défense privée est contraire à Tordre juridique; l'État est quelque chose d'antre, de plus élevé, que la somme des individus, il a d'autres buts et d'autres moyens que ces derniers ; il a, avant tout , pour but de réaliser le droit et la justice jusque dans les sphères les plus minimes ; — tous ces principes se sont si bien adaptés à notre conception actuelle du droit, que nous comprenons à peine qu'ils aient jamais pu être Tobjet d'une contradiction. Ici se révèlent les progrès gigantesques de l'histoire. Les vérités les plus fécondes auxquelles atteignait à peine le regard le plus audacieux des génies les plus éminents, sont descendues des régions de glaces et de neiges où elles reposaient depuis des siècles, inaccessibles et [invisibles, jusque dans les plus infimes profondeurs; elles sont devenues si bien le patrimoine commun des savants et des ignorants, que nul ne songe plus à s'en étonner. Pour trouver ces vérités si simples, pour les mettre en relief, il a fallu à l'esprit humain soutenir des efforts plus pénibles, une lutte plus énergique, que pour réaliser toutes les découvertes et toutes les inventions qui ont été faites jusqu'à nos jours. Pour en arriver à formuler cette idée que l'homme est libre , il a fallu déployer plus d'efforts , que pour savoir que la terre se meut autour du soleil. Cette idée n'a point eu son Copernic: non point que l*histoire ait oublié le nom de son vulgarisateur, mais les grandes découvertes morales ne sont pas l'œuvre d'un seul esprit, elles sont le fruit longuement mûri de la vie et de la pensée de générations entières. Si l'on voulait dresser le tableau des progrès qui élèvent notre époque actuelle au-dessus de ces premières origines de la civilisation, et même au-dessus de la civilisation de l'antiquité toute entière, il

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faudrait inscrire en tête ces simples yérités. Tous les trésors de la science ne sont rien en comparaison de ces vérités inoculées dans le peuple, qai par cela même sont immortelles et transforment la vie. La science peut croître ou décliner, la plus grande partie des trésors qu^elle a amassés peut périr, mais ces vérités restent Timpérissable propriété de Thumanité.

La seule idée que Thomme, comme tel, est libre, — idée jusqu'à laquelle le droit romain ne s'est jamais élevé en pratique^ — a plus de poids pour Thumanité que tous les triomphes de rindustrie. Cette idée seule constitue , pour le droit actuel sur le droit romain , un progrès à côté duquel la supériorité de ce dernier, sous le rapport de la perfection technique , rentre complètement dans Tombre. L'histoire a travaillé des milliers d'années avant de réaliser ce principe, des millions d'hommes ont dû gémir dans l'esclavage, et des flots de sang ont dû couler jusque dans les temps les plus récents.

L'histoire commence par des, germes infiniment faibles. La formation de l'État est précédée par l'existence d'une collection d'individus, dont la réunion en familles ou souches ne mérite pas le nom d'État. Néanmoins c'est indubitablement cette communauté qui a été la source de l'État et du droit postérieur; c'est dans elle, puisque l'histoire, comme la nature , ne procède point par sauts , c'est dans elle que devait peu-à-peu se développer l'État. Comment cela s'est-il fait? La science actuelle paraît vouloir éluder cette question, car pour elle le droit et l'histoire ne commencent qu'avec l'État. Si nous recourons à elle, nous devons donc nous résigner à accepter l'État romain et le droit romain, comme des faits accomplis, sans devoir, ou plus exactement, sans pouvoir même rechercher le germe de leur développement Certes, si l'on ne pouvait répondre à cette question que par de vagues conjectures , s'il n'existait aucun vestige qui indiquât la voie parcourue par l'histoire, pour arriver de l'individu et de la famille à l'État, on serait bien justifié de négliger cette question. Mais si c'est tout le contraire qui a lieu , — et je crois que

106 LIVSB I. — TITRE 1. — POINTS DE DÉPABT

tel est le cas pour le droit romain , — pourquoi n'offrir à notre juste curiosité qu*un pareil axiome ? Pourquoi ne pas profita de Toccasion pour apprendre à connaître les racines de Tarbre qu'un hasard heureux a mises à découvert. Où serait donc l'origine du droit et de l'État, s*ils n'avaient leur fondement intime dans l'individu , si toute communauté de famille et de races qui a précédé l'État n'avait point en elle-même la force créatrice du droit et de TÉtat? Pourquoi donc fermer nos yeux, si nous pouvons d'une manière quelconque retrouver l'origine du droit et de l'État dans cette communauté ? Et lorsque nous arrivons à une époque où il ne nous est plus possible de reconnaître l'empreinte de cette communauté première, pourquoi ne pas en conclure que l'État et le droit sont aujourd'hui bien éloignés de cette origine lointaine? Toute histoire du droit devrait commencer par se rendre compte de cet écart. EUe devrait rechercher si elle peut encore renouer la chaîne qui lie l'État et le droit d'une part, tels qu'ils apparaissent pour la première fois dans l'histoire, et d'autre part l'individu ou la communauté des individus. Elle ne doit point proclamer d'abord que seul l'État fait peut l'intéresser, mais elle doit reconnaître qu'il fut un temps où l'État n'existait point.

C'est en partant de cette idée que nous aborderons notre tâche. Nous chercherons , par rapport à l'État et au droit le plus ancien de Rome, à nous rendre compte de la distance qu'ils ont parcourue depuis cet instant absolu de l'histoire — l'individu ou la communauté des individus — et nous verrons en quoi les circonstances historiquement reconnaissables portent encore les traces de ce point de départ. Quand bien même nous tomberions, en le faisant, dans d'inévitables erreurs, encore est-il plus exact et plus instructif, à mon avis, de partir de la supposition que Yhistaire a commencé d'infiniment peu ^ et de tenter, en conséquence, de rattacher les premières images qu'elle dévoile à nos yeux, à un minimum moral, que de se contenter du fait accompli de l'État et du droit, et d'en exagérer la valeur juridique , sous l'influence d'une organisation juridique