‹ L'esprit du droit romain dans les diverses phases de son développement (volume 2)Chapitre 30 sur 106 · LIVJIE I. — TITRE I. — CHAP. I. — VOLONTE SUBJECTIVE · texte numérisé non relu

LIVJIE I. — TITRE I. — CHAP. I. — VOLONTE SUBJECTIVE

la procédure revendicatoire, ou qu^elles renferment en même temps une injustice subjective. La peine frappe le débiteur qui ne sait point payer ; elle frappe le mndeof qui , dans la leçis actio per manus injectionem conteste le fondement de Faction au lieu et place du débiteur ; elle frappe celui qui succombe dans la procédure per stxcramentum^ par la perte du sacramen^ tum. Jusque dans la procédure formulaire , il existe dans beaucoup de cas (par exemple, la sponsio poenalis^ etc.), des peines encourues par le seul tait de succomber dans le procès. Le ftir manifsstus qui fait sciemment une entreprise sur là propriété d^autrui , est frappé de la peine du double. La même peine frappe le possesseur qui succombe dans la. procédure revendicatoire et qui s'est approprié les fruits de la chose, tout comme s'il les avait volés , ainsi que le vendeur d'une chose évincée sur Tacheteur, tout comme s'il avait voulu soustraire frauduleusement au plaignant le prix de la vente.

Il est incontestable que la peine , dans tous ces cas , remplit en même temps l'office de dommages-intérêts (II, 113), mais il n'est pas moins certain qu'elle a en même temps le caractère d'une peine. Ces deux buts sont aussi peu distincts l'un de Tautre que les diverses espèces d'injustice » et la vengeance et la justice privée. Cette assimilation, précisément, caractérise la phase de développement de l'ancien droit Grâce à cet étroitesse originaire du sentiment juridique qui se manifeste de la même manière chez les individus et chez les peuples, le sentiment juridique se confond avec le sentiment du droit propre; l'injustice n'est que ressentie dans ses effets, au lieu d'être appréciée dans sa cause. Que le coup ait été porté avec intention ou par mégarde, ou sans faute aucune ^ qu'importe à celui qui l'a reçu ? Il sent la douleur, et la douleur le pousse à la vengeance. Ce n'est que lorsque cette phase , oii le sentiment juridique est limité au sentiment de la douleur, est passée , que ce sentiment acquiert dans sa juste mesure l'appréciation de l'injustice. Cette mesure est l'idée de la faute. Le degré de perfection d'un droit se détermine d'après l'exactitude avec laquelle

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