Les voies détownées de la vie

Emploi des rapports juridiques dans la vie. — Abus des relations de la famille. — Moyens pour éluder les restrictions au droit d'hérédité.

G7. L'art qui protégeait le droit, qui aidait à son progrès et à son perfectionnement, le même art servait aussi à esquiver, à éluder ses dispositions, ou à paralyser leurs effets. La science s'ingéniait àtrouver des détours pour atteindre des buts licites, la vie en trouvait d'autres pour obtenir des résultats illicites. Peu importe que ce soit la subtilité des juristes ou celle d'autres personnes qui ait trouvé ces détours, la jurisprudence romaine n'en peut être rendue responsable. La science mène au droit, elle répugne à l'injustice. Nous n'aurions donc point à nous occuper de toutes les voies détournées auxquelles on a eu recours, si un double motif ne nous forçait de nous y arrêter un instant. C'est, d'abord, que certaines de ces combinaisons, sont, par la suite des temps, passées en coutumes, se sont revêtues de l'autorité à'acles a'pimrents^ ont été adoptées comme formes pratiques {§ 68) par le droit et la jurisprudence. C'est, ensuite, que d'autres, grâce à l'opposition qu'elles rencontrèrent dans le droit et la jurisprudence, donnèrent lieu à certaines règles, auxquelles cette opposition parvient seule à donner une explication. La subtilité romaine était ingénieuse à découvrir ces moyens détournés. La jurisprudence ou la loi faisaient-elles justice de l'un, aussitôt un autre était inventé. C'est une lutte qui fait songer involontairement à celle du renard que l'on traque, et qui se voit poursuivi de retraite en retraite. Assister à cette lutte, la décrire dans tous ses détails, suivre le renard romain dans le lacis de ses évolutions, ce serait certes ajouter une page bien curieuse à l'histoire du droit romain. Que d'intéressantes conclusions pourrait amener pareille étude! Mainte règle de droit, énigme

éternelle qui se pose devant nous, nous livrerait son secret. Trop souvent, en effet, sous le prétexte de considérer les choses de haut, nous risquons de rester perdus dans les nuages, alors qu'il nous faudrait plutôt descendre sous terre pour saisir la racine des choses (''^°). J'aurais voulu exposer ici toutes les découvertes que j'ai faites dans cet ordre d'idées; mais la matière est devenue si vaste, son examen en a tellement élargi le cadre, que je dois me borner à une courte esquisse.

Pour exprimer en un mot l'impression générale que j ai rapportée de mes recherches, je dirai qu'un des problèmes les plus ardus avec lesquels le législateur ait à lutter, c'est celui d'empêcher les fraudes à la loi. Tout l'art qu'il déploie pour protéger la loi, peut à peine résister aux finesses que la vie met à la violer, à la miner, à la battre en brèche. Il ne suffit pas toujours, pour obtenir le but désiré, d'ordonner une chose ou de la défendre; il ne suffit pas que Tépée ait un tranchant bien affilé pour que le coup porte; le coup le plus terrible, si l'adversaire l'évite, devient un coup d'épée dans l'eau. Que celui qui conserve encore des illusions à cet égard, lise la page d'histoire que je vais dérouler. Je réponds de sa guérison.

A toutes les époques, à Rome, des plaintes s'élèvent. Pour éluder les lois, chaque jour amène de nouvelles fraudes. Les mesures légales qui sont prises pour y porter remède ne servent à rien ou presque à rien. Si des textes formels (^^^) ne

(5^0) La règle nemo pro parte testatus... dont nous avons parlé (p. 146) est un exemple célèbre d'un de ces cas dont il faut chercher l'explication bien bas, bien profond, dans le sol juridique de Rome. Mais les courses dans les nuages auront toujours du charme pour certaines natures qui préfèrent considérer la terre d'en haut, plutôt que de s'enfoncer dans ses entrailles pour en extraire les trésors qu'elle nous cache.

(381) Il n'en manque point, en réalité. V. par exemple Tacite Ann. VI. 16 (à l'occasion des lois sur l'usure) multisque pïebiscitis obviant itum fraudièus, quae toties repressae miras per artes rursum criebantur. L. 1

s'étaient faits les échos de ces plaintes, il suffirait, pour être convaincu de leur vérité, de prendre le premier rapport juridique venu, et de voir que d'efforts continuels la législation et la jurisprudence durent déployer pour le maintenir sauf et le garantir. Dans tous les rapports indistinctement, la fraude se glissa. Aucun ne fut respecté : mariage, parenté, honneur, tout fut traîné dans laboue, en vue de quelque but inavouable. Souvent même, à son insu, grâce à des procès concertés d'avance, la justice elle-même (■'^-) dût sanctionner quelque honte ou quelque turpitude. Le scandale, il est vrai, n'arriva à son apogée, qu'à l'époque de la corruption et de la décadence morale, lorsque toute discipline et toute pudeur eurent été foulées aux pieds. Alors, toutes les barrières furent franchies. Alors, dans ce monde dégénéré, lesdamesde hautparage ne rougirent pas de se présenter devant l'édile, et de se faire inscrire au nombre des filles de joie, pour pouvoir se jouer impunément des lois sur la débauche. Alors, les jeunes Romains de qualité payèrent de l'infamie le droit de monter sur la scène. C^'") Mais au bon vieux temps lui-même on peut jeter la pierre; iFa donné le premier exemple du relâchement, et la jurisprudence supporte en partie le poids de sa faute. Et ceci est un fait qui

pr. Cod. de cad. toU. (6-51) muUas invertie ntib us vias. Gaius I. 46... simf enim specialia Sda, quibus rescissa sicnt ea quae in fraudem ejus legis (Furiae Caniniae) excogitata sunt.

Nous ne songeons naturellement pas à Vin jure cessio, dans laquelle le but était licite, et connu de l'autorité. Mais il s'agit de tout autre chose ; par exemple d'intenter une actio famosa dans le but de faire déclarer le défendeur infâme, et de le délivrer ainsi de certaines entraves. Suétone Tiber, c. 35 : quo mimis in opéra scenae arenaeque edenda senatusconsulto tenerentur, famosi judicii notant sponte subibant. Par exemple, encore le liberale Judicium intenté pour faire obtenir à un affranchi tous les droits de l'homme né libre. L. 1, 5 de coll. det. (40-16). Suetone Aug. c. 74. asserto in ingenuitatem.

(■>s">) V. la cit. de Suetone note précéd.

caractérise bien toute la manière de voir et de procéder des Romains, et des juristes romains, par conséquent. Tous s'en sont rigoureusement tenus au côté juridique des institutions; tous, sans le vouloir, sans le savoir même, ont sacrifié le côté moral. Certainement, au point de vue isolé de la technique juridique, on pouvait prôner l'emploi du mariage comme simple acte apparent, en vue d'obtenir certains résultats parfaitement légitimes au point de vue législatif (§ 68). Mais jamais, une jurisprudence qui se fût inspirée des motifs les plus élevés de la législation et de la morale, n'eût admis un pareil procédé. C'est outrager la véritable essence du mariage que de le ravaler ainsi au rang d'une simple forme, même quand le but à obtenir est licite. C'est provoquer la tentation de s'en servir aussi pour des buts moins nobles, moins avouables; c'est habituer le monde à ne plus le considérer que comme un simple moyen, et à oublier la sainteté de son but. Tel est en général le côté sombre de la manière exclusivement juridique dont les Romains considéraient la vie. Grâce à leur technique, les juristes poussèrent la chose à l'extrême, et ne tinrent plus compte d'aucun rapport existant si ce n'est au point de vue de l'utilité juridique; ils n'y virent plus que de simples moyens propres à réaliser certains buts quelconques. Le monde romain devint aussi de plus en plus indifférent à l'essence vraie des choses, et fut précipité dans ce nihilisme formaliste, qui fut de bonne heure un des traits les plus remarquables de son caractère. C'était payer cher l'acquisition des actes apparents.

La vie romaine toute entière, et notamment la manière dont elle a traité les rapports de famille, justifie la sévérité de nos jugements. Il est significatif que l'on ait commencé à abuser de ces rapports à une époque où ils conservaient encore toute leur autorité. Licinius Stolo fut le premier qui, pour échapper à une loi qu'il avait lui-même proposée, émancipa ses enfants. Il fut puni pour ce fait par le peuple (III. 161).