CHAP. I. — SECT. I. — JURISTES ET GENS DU MONDE

Uédttcation juridique plane au-dessus du droit national; elle rallie comme sur un terrain neutre, international, les juristes de toutes les contrées et de toutes les langues. Les objets de leurs connaissances, les institutions et les droits des divers pays di£Pèrent, mais la manière de les considérer et de les concevoir est identique — les vrais juristes de tous les pays et de toutes les époques parlent la même langue. Us se comprennent entre eux; mais le juriste et Thomme du monde, même lorsqu'ils se parlent de leur propre droit ne parviennent point, le plus souvent, à s'entendre. La distance qui sépare Thomme du monde le plus instruit et un juriste de notre époque , est infiniment plus grande que celle qui existe entre un juriste de Tancienne Rome et un juriste anglais, qui n'a jamais ouï parler du droit romain. La jurisprudence anglaise, dans son ignorance du droit romain, est presque imprégnée du même esprit que la jurisprudence antique de Some. Même respect de la forme, même pédanterie, mêmes détours et actes simulés : jusqu'aux fictions qui n'y manquent point. Cette espèce d'architectonique juridique, un peu lourde et baroque, il faut bien en convenir, (on pourrait la nommer le style rococo du droit) échappe complètement à l'intelligence de l'homme du monde, au point qu'il s'en étonne et qu'il en rit; mais le juriste la saisit sans peine. Que l'on fasse même complètement abstraction de ces formes de la technique juridique appartenant à une phase peu avancée du développement du droit, la pensée juridique comme telle, restera toujours pour l'homme du monde, chose étrangère et incompréhensible. L'homme du monde trouvera bizarre que le juriste admette rf^t^a? opérations là où il n'en perçoit, lui, qu'une seule (*), ou qu'il n'admette aucun acte, là où il soutient lui ,

(■) Par ex. lorsqu'un débiteur paie à une tierce personne sur l'ordre de son créancier, le juriste voit là, d'abord un paiement du débiteur à son créancier (réalisé entre les mains du tiers)^ et ensuite l'acte juridique entendu entre le créancier et ce tiers, et exécuté au moyen de ce paiement

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qu'il y en a un ou même plusieurs (*) ; il s'étonnera que là où il j a, en réalité, un acte extérieur, le juriste ne l'admette point ou qu'il le conçoive tout autrement qu'il se manifeste extérieurement (*) , et qu'il traite d'une manière tout à fait différente des actes qui extérieurement, se présentent absolument sous le même aspect {^). Dans tous ces cas cependant, il ne s'agit pas de conceptions particulières aux juristes romains, mais de considérations et de décisions d'une nécessité logique si impérieuse en droit, que toute autre jurisprudence aurait dû j aboutir de la même manière.

La conception du juriste et celle de l'homme du monde sont donc choses essentiellement différentes. On a fait un reproche à la jurisprudence de cette différence qui est un fait historique qui se reproduit partout. On a considéré comme forcée son antipathie pour la conception naturelle. On lui a imputé à crime sa finesse, sa subtilité, etc., et l'on a souhaité le retour à une appréciation plus saine de la réalité des choses. Pareils jugements sont pardonnables dans la bouche de la grande masse,

(acte qui peut être également une solutio, ou une donation, ou un prêt, ou tout autre) ; L. 44 de solut (46-8) : In numerationibus cUiquando evenit, ut una numeraiione duae obligationei tollantur uno momento. C'est à des cas pareils que se rapporte la remarque du juriste dans la L. 8, § 12 de don. i. V. et u. (84-1) : celeriiate conjungendarum inter se actionum imam actioffem occultaH.

(>) Ainsi lorsque le locataire achète du locateur la chose louée, il s'opère une double tradition {traditio brevi manu) ; la même double tradition s'opère en sens inverse dans le constitut possessoire.

(*) Par ex. la ratification d'un acte antérieur nul, considérée comme conclusion d'un acte nouveau ; L. 1, § 2 pro donato (41-6) quasi kung donasse intelligatur.

(S) Par ex. l'appropriation d'une chose abandonnée par son propriétaire, considérée tantôt comme occupation d'une res derelicta, tantôt comme acquisition d'une res tradita ; ou l'appréhension violente d'une chose; considérée tantôt comme tradition forcée , tantôt comme un acte de brigandage.

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et si on ne les rencontrait que là, il n^ aurait pas même lieu de les réfuter. Mais comme ils sont fréquents même chez les gens du monde instruits (*), qu'il ne manque point, et qu'il ne manquera jamais de juristes qui, pour des motifs quelconques, se sont joints, sous ce rapport, à la foule ignorante, on ne trouvera pas inutile que dans un chapitre plus spécialement destiné à rendre témoignage des services et des mérites de la jurisprudence, je commence par une courte apologie de celle-ci. J'éveillerai ainsi, chez ceux de mes lecteurs qui en auraient encore besoin, un sentiment sans lequel on ne peut aborder aucune «cience, la jurisprudence pas plus qu'une autre : l'estime pour la force intellectuelle qui y est renfermée ; à cette estime correspond nécessairement la modestie et la défiance de son propre jugement.

Deux mots stéréotypés jouent d'habitude un grand rôle dans l'acte d'accusation élevé contre la jurisprudence : r appréciation naturelle, et la saine raison humaine. On est persuadé que l'on ne saurait porter un coup plus sensible à la jurisprudence qu'en lui faisant un crime de sa conception peu naturelle et de sa contradiction avec la saine raison humaine. Malheur à la jurisprudence et au droit s'il en était autrement! Il faudrait que des- milliers d'années d'étude continuelle du droit n'eussent pas dépassé l'ignorance et l'inexpérience innées du premier âge. La conception naturelle ! Qu'est-elle donc si ce n'est la première impression d'un œU qui s'ouvre à la lumière, la dépendance absolue de cet œil faible et non exercé encore, vis-à-vis de Tapparence extérieure ? Elle est le commencement de toute connais* sance, mais elle amène bientôt la conviction que l'apparence extérieure est trompeuse et qu'il n'y a de progrès qu'à mesure que l'on s'en affranchit.

(') A Rome comme à notre époque ; je rappellerai Ciceron dont les appréciations dédaigneuses sur la jurisprudence seront rapportées plus loin, et Quintilien qui ne fait que les reproduire (Inst. Orat. xu. 3, 7; 11) ; quant à l'époque actuelle v. la note 1.

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Pourquoi n'en serait-il pas du droit comme de toutes les autres sphères du savoir humain , où il est vrai de dire que la contemplation continuelle dW objet, son observation et son étude constamment poursuivies conduisent nécessairement à des conclusions nouvelles qui sont incompréhensibles, absurdes même, lorsqu'on s'en tient à une observation superficielle. Devant de pareilles variations , un homme du monde instruit , n'oserait dans presque aucune des autres sciences prétendre être lui seul dans le vrai et accuser la science de mensonge ! Et cependant, c'est ce qui arrive tous les jours quand il s'agit du droit ! Là l'expérience et le savoir sont qualifiés d'erreur et de prévention, l'ignorance absolue est décorée du nom d'exemption de préjugés! Celui qui invoque la vérité de l'appréciation naturelle en matière de droit, pourrait en agir de même pour les phénomènes de la nature : il pourrait soutenir que la terre est immobile, que le soleil tourne, et que c'est une sottise de croire que l'air ait du poids puisque dans ce cas on devrait le sentir. Le soleil, la terre et l'air sont plus rapprochés de l'appréciation naturelle que le droit; mais tandis que, pour eux, l'ignorant seul s'en rapporte plutôt à ses yeux qu'au jugement de la science, en droit au contraire, Thomme instruit lui-même se rend coupable tous les jours de cette outrecuidance.

Que l'on ne m'objecte pas que le droit a son origine et son siège dans le sentiment juridique. Certes! Le sentiment juridique est la semence du droit; mais la semence ne contient que le germe de l'arbre, et non l'arbre lui-même. — Semina nobis scierUiae, natura dédit, scientiam non dédit, comme dit Sénèque dans notre épigraphe — le droit ne grandit et ne prospère que parceque la gaîne qui le contenait s'est entrouverte et qu'il a pu s'échapper de la sphère du pur sentiment juridique pour se transporter dans le domaine de la science juridique. Si l'arbre ne peut redevenir une graine, il n'y a pas non plus de puissance sur terre qui puisse ramener un droit une fois développé à sa forme primitive de sentiment juridique pour le rendre accessible aux gens du monde.

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,Quant à l'autorité de la saine raison humaine, je le reconnais, elle a tout à dire en fait de jurisprudence. Je vais plus loin même, et je n'hésite pas & dire que celle-ci est un précipité de la saine raison humaine en matière de droit: un précipité, le terme est exact , c'est-à-dire un dépôt do la saine raison de milliers d'individus, un trésor d'expériences dont chacune a dû subir des milliers de fois la critique de la pensée, et de la vie pratique. Celui qui est maître de ce trésor n'opère plus avec sa faible raison propre , il ne s'appuie plus seulement sur sa propre et banale expérience, mais il travaille avec la force intellectuelle de toutes les générations passées, avec l'expérience de milliers de siècles écoulés. Au moyen de ce complément artificiel de forces et de moyens, il peut lui-même devenir utile à la société ; car ce que le génie a découvert et créé devient par le travail la propriété de l'homme ordinaire. Il n'est pas de sphère du savoir et de la puissance humaine dans laquelle le plus faible qui sait faire son profit de l'intelligence et de l'expérience des siècles, ne soit supérieur au génie qui néglige ce secours. Il est plus facile certainement de cultiver la terre ou d'exercer un métier, que de résoudre les problèmes les plus ardus du droit; cependant celui qui , pour faire l'un ou l'autre, ne réclamerait que l'aide de la saine raison humaine, resterait inférieur au plus médiocre des artisans; et s'il s'avisait de vouloir renverser les règles de l'expérience avec sa raison humaine individuelle, de vouloir critiquer les connaisseurs et leur donner des leçons , le paysan le plus ignare et l'artisan le plus borné se moqueraient de lui , et avec infiniment de raison. Et le juriste n'aurait pas le même droit, lorsqu'un homme du monde manifeste vis-à-vis de lui des prétentions semblables P Que celui qui suppose à un cordonnier ou à un tailleur la capacité de décider de questions de droit, essaie donc de s'adresser à un philosophe pour la confection de ses habits et de ses chaussures! Quant aux juristes qui partagent et aident à propager l'illusion d'un droit populaire , accessible & tout individu , citadin ou campagnard, et permettant de se passer des lumières des juristes.

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je ne puis 4[ue leur conseiller, pour se guérir, de s'essayer au métier de cordonnier ou de tailleur. Bottes et habits leur apprendront ce que la jurisprudence n'a su leur enseigner; ils se convaincront que Tart le plus humble a sa technique, laquelle n'est autre chose que le dépôt accumulé et devenu objectif de la saine raison humaine, mais qui néanmoins ne peut être appliquée et jugée que par celui qui se donne la peine de l'étudier.

Cette simple proposition contient toute la différence entre la jurisprudence et l'opinion que s'en font les g^f^s du monde, elle est la justification même de la jurisprudence. Il serait plus intéressant et plus instructif, mais aussi beaucoup plus difficile, de défendre la jurisprudence en prouvant, dans tous ses détails, sa conformité avec la saine raison humaine. Pareille étude critique et apologétique de la jurisprudence nous fait absolument défaut jusqu'ici. Satisfaite de la possession assurée de ce que l'expérience a démontré utile , confiante dans l'épreuve que ses doctrines subissent tous les jours , la jurisprudence s'est trop volontiers soustraite à cette tâche délicate. On peut sous ce rapport, lui reprocher une certaine indolence, un quiétisme qui s'en repose sur la tradition. C'est ainsi que certains de ses disciples ont pu se tromper sur son compte et lui jeter la pierre. — Les paragraphes suivants nous fourniront l'occasion de justifier, dans une question des plus importantes, la valeur de notre définition de la jurisprudence.

n est toutefois deux observations que je prie le lecteur de ne pas perdre de vue. D'abord, ce que je viens de dire ne se rapporte qu'à \2k jurisprudence , à ce qu'elle a créé ou produit, et non aux matériaux qu'une autorité extérieure lui a imposés et dont elle ne peut être rendue responsable , moins encore aux opinions individuelles des juristes isolés, opinions dont la conformité avec la saine raison est parfois .plus que douteuse, etn*a peutêtre pas même été dans Tintention de leurs auteurs! La critique consciencieuse de la vie pratique condamne les opinions malsaines par cela seul qu'elle les ignore.

D'autre part, en matière de droit comme en toute autre