DANS LA 6« DIVISION MIUTAIIUE I

SéANCB DU 7 FRUCnOOR AN IX.

Le ministre des finances et les citoyens Laguée, FouRGROY et Thibaudeau, conseillers d'État, sont présents.

Le citoyen Thibaudeau, envoyé en mission dans la 6* division militaire, présente les procès-verbaux des diverses opérations qu'il a remplies conformément à ses instructions.

La 6« division se compose des départements de TÂin, du Doubs, du Jura et de la Haute-Saône. Le chef-lieu de la division est Besançon.

Arrivé en cette ville, le citoyen Thibaudeau s'est rendu le 7 floréal, accompagné de l'inspecteur aux

1 Nous n*avons pas trouvé le rapport original de Thibaudeau. A défaut de ce rapport, nous publions une pièce qui peut y suppléer dans une certaine mesure et paraît être le procès-verbal d'un conseil auquel assistait le premier Consul.