Arch. nat., Y

de volailles et de gibier ont eu pour objet d'en procurer l'abondance, de faciliter, soit, aux bourgeois, soit aux maîtres traiteurs, rôtisseurs et pâtissiers, les moyens de s'approvisionner à un prix raisonnable, et surtout d'empêcher qu'il ne se débite dans ce marché des marchandises défectueuses et capables d'altérer la santé des habitants de cette ville; que c'est à maintenir dans tous les temps, et surtout dans les circonstances actuelles, aux approches de l'hiver, une discipline aussi intéressante, que le ministère dudit procureur du roi lui impose de donner tous ses soins. Pour quoi il ."equiert qu'il y soit par nous pourvu. Nous, faisant droit sur le réquisitoire du procureur du roi:

I. — Ordonnons que les ordonnances et règlements de police concernant la vente des marchandises de volaille et gibier sur le carreau de la Vallée, confirmés par les arrêts de la Cour, seront exécutés selon leur forme et teneur. En conséquence, faisons défenses aux maîtres rôtisseurs, pâtissiers et traiteurs d'acheter ailleurs que sur ledit carreau de la Vallée, et d'enlever aucune marchandise qui s'y débite, savoir : les mercredis et samedis en hiver avant huit heures du matin, en été avant sept, et les autres jours de la semaine avant cinq heures du matin.

II. — Seront tenus les maîtres traiteurs, rôtisseurs et pâtissiers, de lotir entre eux lesdites marchandises ; leur défendons, ainsi qu'aux marchands forains, de s'associer les uns avec les autres, et d'enlever ou faire enlever lesdites marchandises, avant les heures ci-dessus prescrites, à peine d'amende.

m. — Faisons défenses d'exposer ni vendre aucunes marchandises de volaille et gibier défectueuses, à peine de saisie, enlèvement d'icelles, et de cinquante livres d'amende.

IV. — Ne pourront, sous les mêmes peines, les marchands forains vendre dans les marchés qui se tiennent dans l'étendue des anciennes limites de Paris, ni faire aucun entrepôt, et continuer leurs ventes les jours de marché, passé deux heures après midi, et, les autres jours, passé dix heures du matin.

V, — Défendons pareillement, et sous les mêmes peines, auxdits marchands forains, d'exposer en vente aucunes pièces déguisées, de les écréter, écourter (à l'exception néanmoins des oies dont ils pourront couper les ailerons à la seconde jointure), dégraisser ni vider. Leur faisons également défenses de remporter leurs marchandises, faute de les avoir vendues, comme aussi de colporter ou faire colporter lesdites marchandises, à peine d'amende.

, VI'. — Enjoignons aux syndics et adjoints des communautés des traiteurs, rôtisseurs et pâtissiers, de veiller exactement à l'exécution de notre présente ordonnance, qui sera imprimée, lue et affichée partout où besoin sera, à ce que personne n'en ignore.

ORDONNANCE du 6 août 1757, qui enjoint aux maîtres et veuves de maîtres de la communauté des charcutiers tenant boutique, de se conformer aux articles 21 et 40 de leurs statuts, qui les obligent de garnir les mercredi et samedi de chaque semaine, pendant trois mois, à 6 heures du matin en été, et à 9 heures en hiver, les quarante places qui leur seront échues, par la voie du tirage, au marché aux porcs ; défendant aux charcutiers de service de quitter leur place sans avoir tout vendu, avant 6 heures du soir en été, et 4 en

La minute porte (par orrem* Article Vil).

hiver, le tout à peine d'amendes arbitraires au profit de la confrérie des charcutiers '.

ORDONNANCE du 5 octobre 1770 -. — Sur ce qui nous a été remontré par le procureur du roi, que les abatis de bœufs et de moutons ayant toujours été regardés par les magistrats comme la nourriture de la partie du peuple la plus pauvre, nous nous sommes sans cesse occupé du soin de lui conserver intégralement cet aliment; que par ce motif la préparation, la cuisson et le prix des issus et abatis ont fait de tout temps l'objet principal de sa vigilance et de notre attention; qu'il est instruit qu'il se commet journellement des contraventions aux sentences et règlements que nous avons rendus sur cette matière; que les tripières enlèvent de chez leurs bouchers la plus grande partie des têtes de moutons pour les vendre, crues et sans être préparées, aux gens riches ; que les garçons bouchers énervent les pieds de bœufs de manière qu'ils ne sont plus en état de supporter la cuisson; que la contravention de ces derniers fait un tort considérable aux bouchers qui nous en ont porté leurs plaintes; que celle des»tripières est très préjudiciable aux pauvres, puisque cette manœuvre leur enlève une partie de la nourriture qui leur appartient, et les nécessite à payer plus cher celle préparée qui en reste...

Sur quoi, nous, faisant droit sur le réquisitoire du procureur du roi, disons que les arrêts, sentences et règlements de police concernant les préparation, cuisson et enlèvement des abatis de bœufs et de moutons, et singulièrement celles du 12 avril 1741, \G avril 1762 et 14 avril 1764, seront exécutés selon leur forme et teneur. En conséquence, ordonnons que les entrepreneurs de la cuisson des abatis seront tenus d'enlever de chez les bouchers tous les issus et abatis de bœufs et de moutons, pour les porier à l'île des Cygnes, à l'eft'et de les y préparer et cuire, et les porier ensuite, préparés et cuits, dans la place de l'ancienne halle au blé; défendons aux tripiers et tripières, sous peine de 100 livres d'amende et de plus grande peine en cas de récidive, d'enlever de chez leurs bouchers les têtes de moutons sous tel prétexte que ce soit. Ordonnons que toutes lesdites têtes de moutons seront enlevées de chez les bouchers par les entrepreneurs de la cuisson, et par eux portées dans la place de l'ancienne halle au blé, préparées et cuites, afin que le peuple et es pauvres en puissent faire leur subsistance. Permettons seulement aux tripiers et tripières d'enlever de chez leurs bouchers, ainsi qu'ils l'ont fait par le passé, les foies et les cœurs de bœ'ufs pour les pouvoir vendre crus, et non préparés, à leurs places. Enjoignons aux bouchers de livrer et faire livrer par leurs garçons aux entrepreneurs de la cuisson les pieds de bœuf dans leur entier; faisons défenses, sous peine de prison, aux garçons bouchers de les détériorer, et d'en enlever le nerf ou l'ergot, sous tel prétexte que ce soit. Mandons au commissaire Guyot,etc...

SENTENXE de police du 18 janvier 1788 5 :

Elle condamne un marchaïul b(jucher de Paris en oO livres