III. l*i-oiiiiilu°n(i<>ii <!*' redit l'ovul

Lji promulpfalion ou publication est un acte complexe décomposable en cinq opérations, «pii s'appellent : rexpédition. l'impression (éventuelle), la eomnnmiealion ou envoi, la notilieation ou insinuation et la publication proprement dite.

En ffvnvvAÏ, le ministère ne conservait dans ses archives que le brouillon, au besoin corrigé par les ministres et toujours contresigné par eux. Un commis copiait en plusieurs exemplaires, et de s;i plus belle main, le texte original de l'édit. Cette opération s'appelait rxpnlilion (1). Par extension, on domiait le même nom à la copie (>Ile-ménie. Toutes les expéditions devaient être revêtues de la signature des ministres, en certain cas du roi lui-même. Quelquefois le ministère classait dans ses archives, pour les conserver, une des expéditions contresignées. L'usage du sceau sur les expéditions devient de moins en moins fréquent sous Frédéric- <Juillaume^'^ On réserve le sceau ])our les circonstances solennelles : la cire est rouge ordinairement, noire quand la cour est en deuil. Le sceau est i-etenu au diplôme par un cordonnet de soie aux couleurs des Hohenzollern, noir et blanc. Frédéric I'"'' avait des sceaux superbes, dont on coulait la cire dans de petites boites en bois; Frédéric-Guillaume I'"'" renonce à cet usage; le sceau royal, sous son règne, est plus petit et plus simple.

Si l'édit devait être très répandu, on en envoyait une expédition chez l'imprimeur royal (2). Le ministère communiquait alors aux collèges administratifs locaux le texte imi)rimé de l'édit. Parfois même, linqirimeur jiouvait mettre en vente l'édit nouveau (3), mais il lui fallait une autorisation spécial(\ Harement l'édit était imprimé ailleurs ipi'ù Berlin ou à Kœnigsberg pour la Vieille-Prusse. Quand le ministère en avait envoyé l'expédition manuscrite, la Itronudgation s'achevait en général par le même pi-océdé. L'édit imprimé alTecle pi-es(pie toujdurs la forme dun caliier petit in-i-"; quelquefois aussi il était inqirimé sur papier grand format, en forme dalliche. A la lin <lu règne, les gazettes privilégiées et (pielques revues étrangères publiaient assez régulièrement les édits les plus imporUmts : en un sens, Fi-édéric-duillaunK» PM'ul un des créateurs

l\) Cf. L.ilit ilil Ht II |-|i-,.

(■^) Sur jimpn.ssiuii il.- iv.lil. voy. -r.-aniO. Gonéraloinont cm indiqua dfins lo ctn-i»» .le I r-illi lui ni.'iiic sMi scr.i ..n imn inipi-imc. ("J-li 1711, -i-i ir.\i, -ja-y |-;<-.

(3) Voy. Kassmnnn. 'J p. 3.v.t,