V. — LES PATRONATS, § I

En troisième lieu, il faudrait séparer le jtis pcUronatus ecclesiasticum du jus patronatus laïcum, suivant que le patron appartient ou non à rÉglise (1).

Enfin, le patronat peut être collectif ou individuel, suivant le caractère de la personnalité idéale ou réelle du patron. C'est ainsi que le patronat exercé par un couvent ou par un hôpital est collectif. — On peut qualifier aussi de simple le patronat individuel ; mais le patronat mixte, qui s" oppose au patronat simple, ne doit pas être confondu avec le patronat collectif. Il peut arriver en effet que deux copatrons (ou compatrons) exercent simultanément leur patronat indiN'iduel sur la même église. Leurs droits sont alternatifs ou subordonnés, mais ne se confondent pas en ime communauté analogue au patronat collectif.

Toutes ces distinctions peuvent avoir leur utilité en droit, pour la définition et la solution des cas litigieux. Elles seraient déplacées en histoire. Remarquons d'abord que tout patronat appartient simultanément aux cinq catégories qui précèdent : tel patronat serait à la fois vulgaire, réel, ecclésiastique, individuel et simple. Cinq qualités suffiraient donc à caractériser l'infinie variété de tous les patronats possibles. La classification est bien insuffisante. Car ici, plus que partout ailleurs, il faut nous rappeler que toute généralisation est dangereuse. Si l'on voulait connaître à fond le patronat, il faudrait dépouiller une à une les archives de toutes les paroisses. Pas un patronat n'est absolument identique à un autre patronat, parce que pas une seule église n'a passé exactement par les mêmes vicissitudes que ses voisines.

l'.t pourtant, au fond, les patronats étant universels par leur «l'^^lication, puisque toute église a son patron, seraient uniformes aussi par leurs origines et par leur nature, puisqu'ils passent pour se ramener tous à la propriété. Une autre objection peut être ici dirigée contre la classification des juristes: elle fait perdre de vue la notion de l'unité du patronat (à supposer que cette unité ne soit point hypothétique). Ou alors il faudrait entrer dans de nouvelles distinctions : par exemple, on dira que le patronat réel correspond à la propriété concrète ou effective et que le patronat personnel correspond à une propriété abstraite ou éminente.Et le patronat royal lui-même, confondu avec la souveraineté, ne serait-il pas l'expression d'une propriété éminente d'un degré plus abstrait encore? N'est-ce pas d'ailleurs une question de savoir si la propriété effective ou émi- " -nte suffit à expliquer tout dans le patronat? On se perd dans ces

! Fleischer. loc. cit., ^ l.

subtilités. Le seul moyen de connaitre les patronats et d'arriver à en classer systématiquement les variétés, c'est d'étudier les patrons, un k un.