PARTIE EXPÉRIMENTALE

{Histoire et Géographie du Droit)

Pour procéder d'une manière expérimentale, après avoir établi la théorie logique des diverses formes d'Etat, au point de vue de l'isolement, de la fédération et de l'unitarisme ; nous devons consulter nos maîtres, l'histoire et la géographie, qui, après la raison et la logique, apportent leur contingent nécessaire ; enfin éclairé de tous côtés par ces lumières, dans une dernière partie, nous tenterons d'ajouter celle de la pratique et du bon sens pour prévoir eh* chercher pour l'avenir la forme préférable.

Nous savons que les unités de plus en plus larges sont : lo la commune ; 2^ la province ; 3o l'Etat, et qu'au-delà il existe encore les cercles concentriques plus éloignés, résultant d'alliances, de 'confédérations extra-nationales, et s'étendantde plus en plus, visant à englober un groupe entier de même civilisation.

Nous ne nous occuperons pas en détail de la commune, au point de vue de la géographie du droit, pour ne pas scinder la vue d'ensemble ; après avoir examiné pour chaque pays Fautonomie provinciale, nous ajouterons ce qui concerne Tautonomie communale ; il en sera de même, au point de vue de l'histoire du droit ; on possède peu de renseignements sur les alliances de comniunes volontaires ou forcées, leur fédération, leur autonomie exacte vis-àvis de la province, il y a là une substruction longtemps ignorée, qu'on fouille de nos jours, mais dont les constatations ne sont pas encore très ordonnées. Notre exposé portera surtout sur la province, sur TEtat ou plus exactement la natron, et sur les unions de nations.

Dans chacune de ces sphères nous distinguerons : lo Tétat d'isolation avec une tendance plus ou moins grande vers la fédération ; 2^ l'état de fédération plus ou moins resserrée ; 3^ celui de centralisation, ou d'unitarisme et d'absorption par Tunité plus compréhensive et plus élevée. ^

Les fédérations plus ou moins étroites s'accomplissent, comme nous l'avons vu, par des modes différents. Il y a d'abord les modes indirects ; ils consistent dans l'union personnelle, lorsqu'il s'agit d'une monarchie et que la même dynastie en vertu des lois monarchiques gouverne à la fois deux pays ; ce lien personnel se convertit quelquefois en lien réel. Les modes directs se distinguent en mode volontaire et en mode forcé; ce dernier, soit qu'il

s'agisse de fédération, soit qu'il s'agisse d'unitarisme, s'accomplit par la conquête. Enfin, il existe un dernier mode semi- volontaire, celui de fédération par hégémonie d'une des provinces ou d'une des nations.

D'autre part, les fédérations peuvent être sans hiérarchie d'une province sur l'autre, ayant leur tête commune distincte de chacune d'elles, c'est ce qui a lieu lorsqu'il existe un territoire fédéral distinct, ou bien avec hiérarchie par hégémonie persistante d'une des provinces. Cette distinction n'est pas spéciale à la province, elle s'applique aussi à la commune et audessus aux diverses nations.

Lorsque la Société est parvenue au plus haut degré de condensation, le lien trop serré se relâche ; on redescend de l'unification absolue à la déconcentration, puis à la décentralisation, quelque fois jusqu'à l'autonomie.

L'ordre, du reste, n'est pas toujours le même, de même qu'en géologie il y a divers terrains qui tour à tour affleurent. Ici, comme en Russie, l'autonomie communale a subsisté, tandis que l'autonomie provinciale était étouffée. Là, comme dans les pays orientaux, la condensation a été presque immédiate.