A L'ESBROUFE

lièrement pour le franc-or monnaie de compte,

gênent quelques personnes, au premier rang desquelles on voit M. de Lasteyrie et un certain nombre de grands requins de la finance internationale.

Depuis deux mois, la théorie du franc-or a fait d'énormes progrès chez les producteurs. La Ligue du franc-or, à peine fondée, a reçu des adhésions d'importance. Le fait n'est pas ignoré au ministère des Finances, qui a pris position violemment contre le franc-or. Il y a environ deux mois que les bureaux de M. de Lasteyrie ont donné l'ordre d'organiser une campagne de presse contre le franc-or. Cela a commencé par quelques notes d'allure innocente qui ont paru dans quelques journaux parisiens. Cela a été suivi par le dépôt du projet de loi Lasteyrie interdisant les stipulations

N' campagnes pour une monnaie saine et particu-

en francs-or et en dollars.

Ce projet a été entièrement condamné par une délibéra-

tion du Comité de la Semaine de la Monnaie et par plusieurs associations économiques importantes. Âu ministère, on compris que la résistance du pays devenait sérieuse. Et comme l'on s'est rendu compte que la résistance venait surtout du côté des producteurs, prêts à passer à l'application du seul remède qui existe contre la dépréciation de la monnaie, on a cherché l'alliance avec le journal qui a le plus pénétré dans les syndicats professionnels, la Journée industrielle.

L'alliance a été conclue. Et l'on a vu la Journée industrielle, qui, de toute son existence, n'a jamais consacré une étude sérieuse à la monnaie (dans cette période de troubles monétaires !), partir brusquement en guerre, publiquement, contre le franc-or et, non ouvertement, contre les groupes et ligues qui mènent ou appuient la campagne soutenue par les personnes qui ont mis au point la doctrine du franc-or.

On a d'abord essayé de disloquer un des groupes où l'on travaille le plus ardemment à l'assainissement financier. Echec total.

Alors la Journée Industrielle a provoqué publiquement Ja bagarre. M. Lucien Romier eut la charge que Jui imposaient la loyauté et l'amitié, d'ouvrir le feu, ce qui fut fait il y a une huitaine.

On répliqua, dans l'Action française, dimanche dernier, à ses affirmations hasardeuses.

Mardi dernier, la Journée Industrielle nous répondait par un article non signé par lequel on entreprenait de traiter le problème à l’esbroufe, dans les termes que voici :

Un économiste doctrinaire qui aligne hebdomadairement ses affirmations dans un journal politique et y mène une campagne de pessimisme outrancier, a commenté dimanche avec une Singulière légèreté — négligeons le reste— notre éditorial de samedi sur Je jugement de la Cour d'appel relatif à la stipulation en or.

Si cet économiste n'était point aussi agité, il aurait pris le temps de la réflexion et il se serait peut-être évité d'écrire ceci (suit une citation de notre article, puis :)

Pour se conformer, comme 1l dit, à (une méthode historique sévère », le prophète économique qui (affirme » avec tant d’assurance aurait dû — c'était la moindre des précautions — attendre d'avoir sous les yeux le texte complet du jugement dont il prétendait faire état. Il aurait pu se rendre compte ainsi que c’est bien la stipulation en or qui est condamnée. Voici en effet comment s'exprime le jugement (suivent des extraits du jugement de la Cour d'appel).

L'auteur anonyme de cette note est sans excuse. Il est devant les textes, et il ne sait pas les lire.

La Cour d'appel n’a en aucune manière condamné la stipulation en or. Elle ne le pouvait pas, parce que la question ne lui était pas posée.

La question posée à la Cour d'appel était la suivante : Doit-on obliger les époux Dumas, locataires des consorts Grenouilloux, à payer leurs loyers, selon les termes du contrat, seulement (en bonnes espèces de monnaie d'or et d’argent..., (à l'exclusion d') aucuns papiers, billets, ni effets publics ou particuliers, dont le cours même forcé serait introduit dans les paiements en vertu de toutes lois et ordonnances au bénéfice desquelles les preneurs renoncent expressément et d'honneur » ?

La question étant ainsi posée, la Cour d'appel ne pouvait faire autrement que de débouter le propriétaire. C’est idiot, inique, mais c'est légal. La loi qui a établi le cours forcé nous oblige à regarder un billet de banque de vingt francs comme égal dans les paiements à un beau louis d'or. Le bail dont il s'agit date de 1880 ; il a été fait par un homme prévoyant, mais qui n'avait pas prévu que le droit serait un Jour contraire à l'honneur.

Bref, ce que la Cour d'appel condamne, selon les lois

lois existantes, c'est la stipulation de paiement en espèces d'or considérées comme non égales, pour leur nominal, aux billets de banque.

Mais elle ne pouvait condamner la stipulation en or monnaie de compte, le paiement devant être fait en monnaie légale, parce que cette stipulation est licite, comme on le verra plus loin dans l'étude juridique que nous publions.

Aucun juriste sérieux noserait prendre à son compte l'affirmation de la Journée industrielle, sous peine d'être à jamais déconsidéré devant tous les barreaux du monde.

Et l'une des meilleures preuves que la stipulation en or est licite, c'est que M. de Lasteyrie a déposé un projet de loi pour l'interdire. Il est bien évident que si la stipulation en or n'était pas licite, on n'aurait pas besoin de faire une loi nouvelle pour la rendre impossible.

Mais l'auteur de l'article de la Journée industrielle n'est ni juriste ni sérieux. Et je crois bien qu'il s'occupe fort peu du droit. Il veut esbroufer son public, afin d'entraver le mouvement qui porte les producteurs vers la seule solution que l’on ait contre la vie chère en temps d'instabilité monétaire, et qui vaut aussi bien en temps d'inflation, parce qu'elle garantit tout le monde contre la dépréciation, qu'en temps de déflation, parce qu’elle permet la baisse automatique des prix.

La Journée ne s'occupe pas de cela. Elle mène la campagne du ministre des Finances, pour troubler l'esprit des producteurs, à coups de manche de porte-plume. Ce qui lui permettait de conclure ainsi mardi dernier :

Nous n'aurons pas la cruauté d'insister : les textes ci-dessus établissent nettement la jurisprudence qui condamne le franc-or monnaie de compte. Il n'y a en France qu'un franc, c'est le franc

français.

Un coup de poing sur la table, et l'on se compare à Mussolini. Mais c'est là du boniment de camelot.

A L'ESTOUFFADE

Je viens de dire que cette campagne est celle du ministre. Voici pourquoi. C'est le ministre, soutenu par son collègue de la Justice, qui, sentant le terrain fort peu sûr, a donné le mot d'ordre pour créer la confusion entre la stipulation-or et le paiement en espèces d'or. Je fournis la preuve, que je prends au Journal Officiel du 24 janvier dernier. Je cite :

«PRÊT... Prêt d'argent, remboursement, convention, monnaie d'or.

M. François, député, demande à M. le ministre de la Justice si, dans l’état actuel de la législation, un prêteur d'argent peut stipuler le remboursement du prêt en francs-or, en faisant supporter par l'emprunteur les risques de la dépréciation de notre monnaie, tandis que les avantages résultant de l'amélioration de notre change seraient au profit du prêteur.

Ilobtient la réponse suivante :

Il n'appartient qu'à l'autorité judiciaire, régulièrement saisie, de statuer souverainement sur la validité de la clause de paiement en espèces métalliques. Sous cette réserve, et en ce qui concerne les paiements effectués en France par des Français (Cass. req., 7 juin 1920, D. P. 1920, 1. 137), toute stipulation tendant à dénier à la monnaie fiduciaire le caractère de monnaie légale et libératoire paraît entachée de nullité, comme contraire aux lois d'ordre

public des 12 août 1870 (art. 1) et 5 août 1914 (art. 3).

En d'autres termes :

— Puis-je traiter en francs-or ? demande M. François.

— Non, répond le ministre, vous ne pouvez pas vous faire payer en espèces métalliques.

En d'autres termes :

— Puis-je mettre une coiffure? demande l'enfant.

— Non, répond la gouvernante, vous ne devez pas vous coiffer avec le haut de forme de votre père.

C'est sur cette équivoque stupide que le ministre a engagé sa campagne. Ou plutôt, il a créé cette équivoque pour bourrer le crâne du public. C'est cela qui a été repris par la Journée industrielle.

Mais la Journée ne s'arrête pas là. Elle se fait appuyer par l'Opinion et par le Journal de la Bourse et de la Banque. Il faut vous dire que ces trois journaux n'en font qu'un, étant soumis tous trois à la seule direction de M. Et. Bernard-Précy, qui est le seul organisateur de la campagne, dans l'immeuble de la rue Geoffroy-Marie.

Vendredi, on fait marcher l'Opinion qui publie ce filet :

Un récent arrêt de la Cour d'appel, condamnant formellement la stipulation en or, — c'est-à-dire les contrats basés sur l'or et réglables soit en monnaie d'or soit en une quantité de francspapier décomptée à la parité de l'or, — a ramené l'attention sur une campagne qui se poursuit, sans beaucoup de succès d’ailleurs, en vue de rallier les producteurs français à la théorie dite du franc-or.

L'arrêt de la Cour y mettra-t-il un terme? On en peut douter quand on voit avec quel manque de mesure M. Georges Valois, promoteur de cette campagne, s'attaque à ses contradicteurs, ne reculant même pas devant des arguments de nature à ébranler, avec la confiance publique, le crédit de l'État.

Il faudrait s'entendre : si la campagne pour le franc-or n'a pas de succès, pourquoi M. Bernard-Précy s'agite-t-il tellement depuis une quinzaine pour la combattre? Pourquoi cet homme, si occupé, perd-il son temps à faire et faire faire des articles dans ses trois journaux, à organiser une manœuvre dans telle et telle ville du Sud-Ouest et du Sud-

Est pour combattre le Comité des Etats généraux dont il n'ignore pas les vues sur le franc-or, à entretenir une correspondance privée pour amener telle ou telle personne à s'associer à son amour du franc-papier et pour afhrmer, à cette occasion, à tel chef de groupe, des sentiments exactement contraires à ceux que ses actes expriment. Comment s'expliquer cette extraordinaire agitation pour combattre une { chimère » qui ne s’introduit pas dans les cerveaux ?

Et puis quelle étrange méthode de discussion ! L'Opinion nous accuse de produire ( des arguments de nature à ébranler le crédit de l'Etat ». Vraiment?

Mais, pour qui sait ce que parler veut dire, ce « crédit de l'État > vous a un petit air vénitien tout à fait intéressant. Peut-être le lecteur sait-il qu'on a fabriqué une loi, récemment, pour donner un lit de paille humide à toute personne qui « ébranlera le crédit de l'État ». Entendez que tous les spéculateurs qui exploitent la panique créée par M. de Lasteyrie seront bien tranquilles, mais que quiconque mettra en doute le génie du ministre des Finances sera embastillé. M. Bernard-Précy pousse-t-il le dévouement à la cause ministérielle jusqu'à préparer des textes pour les inculpations de demain? Ça sera gai. Mais je crois qu'il a joué le mauvais cheval.

Cette offensive truquée, si elle a pour première vague les journaux de la rue Geoffroy-Marie, passe bien au-dessus de la tête de M. Bernard-Précy. Cela part du ministère. Nous nous adresserons au ministre lorsque, la semaine prochaine, nous examinerons Îles arguments ministériels introduits dans les quatre colonnes du Journal de la Bourse et de la Banque.

Pour M. Bernard-Précy, nous ne le citons que pour dissiper l'équivoque d'une confraternité que certains rapprochements pouvaient faire croire amicale, et à l'abri de laquelle

on essayait de saper nos constructions. Nos amis sont prévenus, cela suffit.

Mais 1l faut retenir de cette campagne ce qu'elle révèle des intentions du ministre des Finances. Ça, c'est sérieux, et Je crains que ce soit grave.

Cette ahurissante mobilisation contre le franc-or ne peut avoir de sens que si l'on prépare l'inflation.

En temps de déflation, l'État aurait grand intérêt à l'application du franc-or, qui permettrait le dégonflement des prix et la réduction des charges publiques.

On est donc obligé de penser que le ministre ne croit pas à la déflation, et que les stupéfiants décrets que l’on prépare en ce moment serviront, non à redresser l'État et son crédit, mais à ruiner le pays et l'État.

Au profit de qui? Au profit de la finance, et de la finance internationale en premier lieu. Cela nous ramène aux banques. Je compte donner, à ce sujet, une réponse générale à mes correspondants et analyser les remarquables documents que l’on a bien voulu m'envoyer.

Mais un mot pour répondre à vingt correspondants qui me disent : — Jl y a la bonne banque, à côté de la mauvaise ; et nous ne faisons pas ces opérations de change que nous pourrions faire, mais que nous ne faisons pas parce que ce n'est pas notre métier. À

Nous n'ignorons pas qu'il y a la bonne banque et la mauvaise. Comme nous savons qu'il y a beaucoup de banques qui, loin d'être bénéficiaires de la situation présente, sont

des victimes.

Mais nous disons que le moyen de dépouiller les citoyens dans les crises monétaires est le moyen bancaire, ce qui comporte, même parmi les banques, les bourreaux et les victimes. Et les victimes, 1l faut les chercher parmi les banques de famille, qui font honnêtement leur métier de banquier et craignent comme le feu toute spéculation, et parmi les établissements de crédit qui sont pour ainsi dire soudés à la vie économique quotidienne du pays qui les alimente et qu'ils alimentent au jour le jour. Les bourreaux se trouvent parmi les grandes banques d'affaires, surtout parmi celles qui sont à cheval sur un, deux ou trois pays, et qui procèdent actuellement au pillage du pays.

— Mais vos raisons, me disent quelques correspondants, ne valent que si Vous considérez que les financiers jouent à coup sûr à la baisse. Si la hausse vient, tout se renverse. Rappelez-vous les dizaines de millions perdus par les banques engagées à la baisse au moment de la brusque hausse du franc en 1920.

Réponse : Depuis deux ans, on joue à la baisse à coup sûr, surtout ceux qui sont dans le secret de la vie ministérie le.

Mais ne demeurons pas dans l’abstraction. Donnons un exemple :

On raconte, dans tout Paris, qu'une grande banque d'affaires internationale aurait fait la semaine dernière le coup suivant :

1° Elle aurait dit au ministre des Finances qu'elle était en mesure de faire monter le franc ;

20 Le gouvernement l'aurait écoutée ; elle demandait alors liberté complète à la Bourse, plus une petite mesure ;

30 La mesure, c'était l'ordre aux agents de change et aux banquiers de province d'exiger de leurs clients acheteurs à

terme de monnaie étrangères une couverture beaucoup pius forte que la couverture exigée jusqu ici ;

4 Les agents de change auraient pris les mesures demandées par le ministre, et les conséquences auraient été les suivantes :

a) Les acheteurs, devant la nécessité des couvertures plus élevées, restreignent brusquement leurs engagements ;

b) Brusque rachat de francs, pendant que la Banque en question vend des livres à tour de bras ;

c) Devant ce mouvement, tout le monde croit à une remontée du franc pour des raisons encore inconnues. Le marché s'affole : les valeurs de toutes sortes baissent ;

d) La grande banque fait une rafle énorme des valeurs en baisse. Trois jours après, on laisse les choses aller. Le franc baisse de nouveau. La Banque auteur du coup a réalisé un bénéfice formidable aux dépens de l'épargne et de la production.

C'est une histoire de forêt de Bondy. Un coup pareil serait impossible si nous avions la protection d'une monnaie stable ou du franc-or.

Est-elle rigoureusement vraie? Elle est dite par des personnes parfaitement renseignées, et chacun a pu observer cette brusque remontée du franc, accompagnée d'une bousculade sur le marché, suivie d’une chute non moins brusque du franc. Nous demandons des éclaircissements au ministre des Finances et au syndic des agents de change.

En attendant ces éclaircissements, sachons que les financiers sont honorés dans la République :

La semaine dernière, a paru la promotion des Finances dans l'ordre de la Légion d'honneur. En tête, comme grandofficier, M. Griolet, président du conseil d'administration de la Banque de Paris et des Pays-Bas.

C'est sans doute pour remercier la Banque de Paris

des sacrifices qu'elle fait pour défendre le franc-papier.

Conclusion : combattants, producteurs, épargnants, sauvons-nous nous-mêmes. Adhérez à la Ligue du Franc-or. Et nous triompherons ensemble des financiers et des politciens.