‹ L'évaluation du revenu imposable des forêtsChapitre 5 sur 24 · PRINCIPES GÉNÉRAUX · texte numérisé non relu

PRINCIPES GÉNÉRAUX

I à i5o ans et aux différents taux de i à 5 7o sont données par le tarif III des tables dites de Cotta, du nom du forestier allemand qui, le premier, les a publiées. Ces tables se trouvent reproduites dans nombre d'ouvrages forestiers.

II sera facile à l'Administration des Contributions directes d'en extraire un barème pour les commissions d'évaluation. Tous les agents des Eaux et Forêts en possèdent d'ailleurs et pourront les communiquer aux commissions.

Leur usage ne présente aucune difficulté. Voici un extrait

du tarif III donnant le développement du facteur

et servant à calculer la valeur du capital C générateur d'un revenu périodique se reproduisant tous les n ans.

[i+ty—i

TAUX

Soit un bois exploité à 25 ans, le produit de la coupe est de 20.000 fr. ; le taux de placement 3 ®/o. Le problème à résoudre est celui-ci : quelle est, au taux de 3 ®/o, l'annuité qui, versée pendant 25 ans, produira la somme de 20.000 fr. (amortira un capital de 20.000 fr.)?

La formule a employer donne a = -^ .

Le tarif de Cotta donne pour — tt^ (années 25, taux

2 °/o) 0,914? CL == 20.000 X o,o3 X 0,914 = 548 fr.

L'annuité ou revenu du sol est 548 fr.

Elle s'obtient par deux multiplications — une suffirait avec un barème facile à obtenir, donnant le développement du

facteur 7 — rirz

f4 l'évaluation du revenu imposable des forêts

La méthode du Recueil méthodique aurait donné pour

revenu foncier : — ■= — = 800 fr.; différence en plus -800 — 548 =- 262 fr., soit 48 Vo du revenu réel. Si la révolution était de 3o ans, on aurait

(années 3o, taux 3 ^/q) = 0,701

«= 77^ = 20.000 X o,o3 X 0,701 =420 tr.

Le revenu calculé suivant la méthode du Recueil métho-

dique serait : —r = 666 fr., excédant le revenu du sol

de 666 — 420 = 246, soit de 58 % du revenu réel.

Page 1