IV. — TRAITÉS SPÉCIAUX SUR LES IMPOTS DIRECTS ET LES FRAUDES FISCALES

ALLARD, Comment on fraude le fisc, édition 1929.

ALLIX et LECERCLÉ, L’impôt sur le revenu. Impôts cédulaires et impôt général. Trailé théorique et pratique. Rousseau, 1926. BocquEr (Lucien), L’impôl sur le revenu cédulaire et général 3e édition, Paris, Tenin, 1926.

CASTAGNEZ (Jean), La fusion des Contributions directes et de l'Enregistrement, Paris, thèse 1928.

CATALAN, Les livres de commerce et la réforme fiscale, thèse 1927.

CHAMPION (Raymond), Le contrôle en matière de contributions directes, Paris, Rivière, 1926.

CLAMAGERAN, Histoire de l’impôt en France, Paris, 1867 et 1876, 3e volume.

DuPuicHAUT, La fraude successorale par le procédé des comptes joints, thèse Paris, 1910.

FERNEUIL, La discussion générale du projet de l'impôt, dans la Revue politique et parlementaire, mai 1908.

GuiLMArD (Emile), L’évasion fiscale, 5° édition, 1908.

HAUSER, Les valeurs mobilières et l'évasion fiscale, thèse Paris, 1926.

IMBERT (Georges), Le contrôle de la déclaration relative à l'impôt général sur le revenu, Lyon, Deprelle, 1924.

LABADIE, Si j'élais Ministre des Finances, Paris, Grasset, 1922.

DE LASTEYRIE (Charles), L’évasion fiscale et le mouvement des capitaux. Intérêts économiques et rapports internationaux, Paris, 1915. |

LAVAL, L’impôt sur le revenu des créances, dépôts et cautionnements, el les fraudes en celle matière, thèse Montpellier, 1925.

Lescœur, Comment on fraude le fisc, 7e édition, 1909. — Les coffres-forts et le fisc, Paris, 1911.

MARTINET (Charles), L'impôt réel el l'impôt personnel, thèse Lyon,

MATHURIN-ZEVACO, La notion du bénéfice imposable en matière de bénéfices commerciaux, Jouve, 1922.

Mere (Emile), La justice fiscale dans l'impôt et l'impôt sur le revenu.

PELLETAN (Camiile), Discours prononcé à la Chambre des députés, au cours de la discussion de la loi sur l’impôt général sur le revenu, séance du 3 février 1908, Paris, 1908.

RocHEe (Jules), L’impôt sur le revenu, Paris, 1909.

Rosier (Camille), Traité théorique et pratique de législation fiscale. Tome I: Histoire des impôts. Les impôts directs, Paris, 1926.

SALVAT, Des obligations fiscales des sociétés de crédit, thèse Toulouse, 1907.

SELIGMAN (Edwin), L’impôt progressif en théorie et en pratique, Paris, 1909. — L’impôt sur le revenu, Paris, 1911.

SouTOoN et CorDIÉ, Les coulisses de la comédie fiscale ; tous les moyens légaux d'échapper à l’impôt, 1928.

TEILLARD (Jean), Les emprunts de guerre, Alcan, 1922.

Tissier et Jouy, Traité pratique des impôts sur le revenu, Sirey,

ViaNEs (Maurice), Histoire des doctrines sur l’impôt en France,