La Bourse de Paris pendant la période révolutionnaire

La période révolutionnaire n'a pas laissé derrière elle, en matière de bourse, comme en matière de monnaie et de banque, des innovations durables.

La technique de la bourse était déjà constituée, comme nous l'avons vu plus haut, à la fin de l'Ancien Régime, du moins dans ses traits essentiels ; et quant au développement des opérations financières, il ne pouvait que s'accomplir progressivement avec l'accroissement des budgets et l'augmentation du nombre et de l'importance des entreprises par actions. L'histoire des bourses au cours de la période révolutionnaire n'est donc qu'une histoire épisodique, à laquelle la bourse de Paris fournit nécessairement les incidents les plus remarquables.

La bourse de Paris avait déjà, au début de la Révolution, une importance considérable pour l'époque : les valeurs inscrites à la cote étaient au nombre de dix-sept, savoir quatorze fonds d'Etat, les actions de la compagnie des Indes, celles de la Caisse d'Escompte et celle de la Compagnie des eaux de Paris. En outre, d'autres valeurs étaient négociées par les coulissiers, qui déjà opéraient en dépit du monopole des agents de change. Parmi ces valeurs figuraient des valeurs étrangères, notamment les actions de la banque de Saint-Charles et celles de la compagnie des Philippines. Et, malgré la prohibition récente (édit de 1785) des opérations à terme, la spéculation s'exerçait sur tous ces titres par les procédés modernes des achats à terme, des ventes à découvert, du report, etc.

Un décret du 13 fructidor an III, « considérant que les opérations à terme n'étaient qu'un jeu », défendit de

vendre les marchandises ou effets dont on n'était pas propriétaire au moment de la transaction.

Enfin, la bourse fut même fermée pendant quelque temps. Cependant, un décret du 28 vendémiaire an IV (28 octobre 1795) réorganisa les bourses. Tout en déclarant que la liberté du commerce « ne peut être confondue avec la licence et le trafic de l'agiotage », le texte constate « que la sûreté du commerce exige que les fonctions des agents de change et courtiers de marchandises soient classées et déterminées « et il reconnaît officiellement, tout en précisant leurs attributions, l'existence de ces intermédiaires. Un arrêté du Directoire, du 2 ventôse an IV (21 février 1796), détermina ensuite d'une façon plus précise les heures d'ouverture de la bourse de Paris et prit des dispositions en vue d'écarter des bourses toute personne autre que les intermédiaires reconnus (agents de change et courtiers) et les opérateurs professionnels (banquiers et négociants).

Puis, la loi du 26 ventôse et l'arrêté du 29 germinal an IX conférèrent aux agents de change, nommés par le gouvernement et reconstitués en corporations, le monopole des négociations sur les effets publics.

C'est ainsi que, peu à peu, les bourses françaises se trouvèrent à la fm de la période révolutionnaire réorganisées sur des bases qui n'étaient pas très différentes de celles de l'Ancien Régime, et il devait suffire au gouvernement de la Restauration d'introduire dans la loi de finances du 28 avril 1816 un article reconnaissant aux agents de change le droit de présenter leur successeur pour reconstituer, en fait, leurs offices supprimés

A CONSULTER

Sur la monnaie :

Levasseur (E.). — Histoire des classes ouvrières, t. 11.

La monnaie et le papier-monnaie, avec notice de M. Camille Bloch, dans les Documents publiés par la Commission de recherche et de publication des documents relatifs à la vie économique de la Révolution. Pai'is, imp. nat.. 1912.

Tableaux de dépréciation avec notice de M. Pierre Caron, dans la même collection.

Shaw (W.-A.). — Histoire de la monnaie.

Sur la banque et la bourse :

Courtois (A.) fils. — Histoire des banques en France.

NoEL (Octave). — Les banques d'émission.

J.VNNET (Claudio). — Le capital, la spéculation et la finance au JLY« siècle.