RECETTES
Années. Rfcfttes ordinaires.
Solde de 1'a.nDée ftHHfUf.
Roubles.
Roubles.
Recettes
extriordioaires.
Empronts.
Roubles.
Sur iesrtcettes extraordinaires,
il reste l'année sniTaïte:
Roubles.
Années.
DEPENSES
Ordinaires.
Extraordinaires.
Les principales sources de revenus sont :
Droits Monopole CheniDS de fer de de de
AnDées. douane. leau-de-vie. l'Etat.
Roubles. Roubles. Roubles
La guerre, la révolution et la mauvaise récolte ont abaissé les produits de la douane pour l'année 1904- 1905. En 1906, le nouveau traité de commerce avec l'Allemagne entra en vigueur, et non seulement les recettes de la douane atteignirent le chiffre de 1903, mais elles le dépassèrent sensiblement en 1907. Les revenus du monopole de l'alcool ne se ressentirent nullement de l'état de choses anormal qui régnait dans le pays, si ce n'est peut-être qu'ils montèrent encore plus haut qu'auparavant. Les recettes brutes des chemins de fer ne montrèrent pas non plus une tendance sensible à baisser; pendant les dernières années, elles ont, au contraire, augmenté. Mais l'exploitation des chemins de fer, en Russie, donne une perte notable.
Les impôts directs, principalement l'impôt foncier, l'impôt immobilier dans les villes, Timpôt des patentes et l'impôt sur le revenu des valeurs mobilières donnent près de 200 millions; les droits d'accise sur le tabac, les allumettes, le sucre, le naphte et les boissons alcooliques rapportent plus de 200 millions; de même, l'impôt du timbre et les impôts analogues, plus de 100 millions; les recettes des postes et télégraphes
(1) Le prix & été relevé de 38 kopeks par védro. (Le védjo Oquivaut à 12 litres 290.)
s'élèvent à un peu moins de 100 millions de roubles. Parmi les autres revenus de l'État, le produit brut des forêts. fiO millions, mérite d'être noté.
L'impôt foncier, qui frappe en règle générale toute la propriété, à l'exception des terres de la Couronne, est fixé par le ministre des finances à un certain chilïre pour cbaque gouvernement de l'Empire. Ce montant est réparti, dans cbaque gouvernement, entre les districts, proportionnellement à la valeur de l'étendue de terres qui s'y trouvent, et, dans chaque district, la répartition du montant total de l'impôt entre les divers contribuables est opérée par le zemstvo. Par suite de ce système, il règne une très grande inégalité dans la répartition de Timpôt, surtout dans les gouvernements qui ne possèdent pas de zemstvos.
L'impôt immobilier prélevé dans les villes est annuellement réparti dans les différents gouvernements par une ordonnance spéciale. Les autorités locales sont chargées à leur tour d'en répartir le montant total, entre les différentes villes et dans l'intérieur de celles-ci.
Un impôt mobilier et un impôt locatif est payé à l'Etat, dans toutes les villes et bourgs par les habitants ayant un logement particulier. Cet impôt est progressif et peut atteindre iO pour 100 du loyer.
Une redevance, V « obrok », vestige de l'époque du servage, est payée pour le droit de jouissance des terres de l'Etat, en Sibérie et dans les autres possessions d'Asie, par la population sédentaire primitive, par les paysans russes qui y sont établis et par les emigrants.
L'impôt personnel, • podouchnoé », a été aboli par les ordonnances de 1882, 1883 et 1885 et ne subsi>te plus que dans quelques régions de Sil)érie. Mais les tribus mahométanes du Térek, du Kouban et de la Transcaucasie paient un impôt personnel, en remplacement du service militaire auquel elles ne sont pas astreintes.
L'impôt Je la patente est payé par toutes les entreprises commerciales et les établissements industriels, ainsi que par tous ceux qui exercent un métier quelconque; il se divise en impôt principal et en impôt additionnel. Le premier est acquitté par tous ceux qui prennent une licence variant de :25 à 1 500 roubles. L'impôt additionnel frappe^ sous forme d'impôt sur le capital et sur les intérêts, les sociétés par actions et les entreprises similaires astreintes à tenir une comptabilité, ainsi que d'autres sociétés, sous forme d'impôt sur le capital et sur le revenu.
Mais même les chefs de ces entreprises, les directeurs et les gérants, etc., ont à payer un impôt personnel de patente, en rapport avec l'importance des bénéfices qu'ils retirent de l'atTaire.
Sont soumis à l'impôt sur le revenu des valeurs mobilières, tous les coupons d'intérêts des fonds d'État, des obligations communales et privées, ainsi que les dividendes des actions, et même l'intérêt des capitaux placés dans les banques ou déposés en compte-courant.
Les contributions directes ont rapporté en 1907 ;
Roubles.
Impôt foncier :23 179 000
« Obrok > et taxes similaires 12 143 000
Impôt de capitation 3 189Û0Û
Divers impôts directs ... 988 000
Total des impôts frappant l'agriculture et les branches connexes 39 499 000
Roubles.
Impôt immobilier dans
les villes
Impôt locatif
Patentes
Impôt sur le revenu des
valeurs mobilières. . .
Total des impôts frap-
pant les villes ainsi
que le commerce et
l'industrie
Les impôts directs frappent ainsi plus lourdement le commerce et lindustrie, et les villes sont proportionnellement beaucoup plus fortement imposées que les campagnes.
Parmi les impôts indirects, les douanes jouent le principal rùle. La politique douanière de la Russie est, comme on sait, protectionniste, et les droits se montent en moyenne à environ 30 pour 100 de la valeur des marchandises. Les principaux articles d'importation sont : le thé, le coton, les métaux et les objets en métal, ainsi que le charbon.
La consommation de thé s'est élevée, en 1904, en lUissie, à 1 livre 03 par personne (une livre équivaut à
0 kilogramme 410) contre G livres 6 en Angleterre et
1 livre 4 aux États-Unis.
Le droit sur le thé était à cette époque, en Russie, de 79 kopeks par livre, tandis qu'en Angleterre il correspondait à 17 kopeks et qu'aux États-Unis le thé était exempt de droits.
L'importation de thé par la frontière européenne a diminué dans les dernières années, en même temps qu'elle augmentait par la frontière asiatique.
Parmi les articles dont l'importation s'est accrue, on peut citer : la laine et les tissus de laine, le coton, les peaux et le papier.
Par contre, l'importation des métaux, des objets en métal, des machines et du charbon a diminué.
Le taux élevé des droits sur le fer fait que la consommation en est insignifiante; pour 1901, 44 livres seulement par tête, tandis qu'elle était aux États-Unis de 448, en Angleterre de 403 et en Allemagne de 308 livres.
Sur un petit nombre de marchandises, il y a des droits d'exportation, mais ils n'ont pas une grande importance au point de vue financier.
L'accise sur le sucre rapporte environ 100 millions de roubles par an. Ce droit se monte à 1 rouble 75 kopeks par poud (1) de marchandise fabriquée; en outre, pour
(1) Le poud équivaut à 16 kilogrammes 380.
avoir le droit de fabriquer du sucre, on paie un » impôt de patente » de 5 roubles par 4 000 pouds de sucre. Lors de l'exportation, le droit d'accise perçu est remboursé.
Tous les ans, on fixe par une ordonnance la quantité de sucre qui peut être livrée au marché intérieur, la quantité qu'on doit tenir en réserve dans chaque raffinerie et, enfin, le prix normal auquel le sucre doit être livré sur le marché intérieur quand la provision en réserve demeure intacte, ainsi que les conditions dans lesquelles on peut livrer sur le marché intérieur la provision mise en réserve (1).
En fixant un prix maximum élevé et une petite quantité de sucre pour la vente sur le marché intérieur, où toute concurrence est exclue, on permet aux producteurs d'exporter de grandes quantités à bas prix.
L'impôt sur le tabac, impôt de patente compris, produisait, en 1906, 59 millions de roubles; celui sur les boissons alcooliques rapportait la même année 39 millions, et celui sur les allumettes 15 millions. Les droits sur les produits du naphte pour l'éclairage, prélevés au moment de l'enlèvement des marchandises des régions de Bakou et de Batoum, sont de 60 kopeks par poud. Cet impôt rapportait, en 1907, 36 millions de roubles.
Au nombre des impôts indirects, outre l'impôt du timbre, on peut encore citer les droits sur les transports, l'impôt sur les billets de chemin de fer et les expéditions en grande vitesse, ainsi que les droits sur les assurances contre l'incendie.
(d) La consommation du sucre dans tout le pays était, en 1904, de 14 livres en moyenne par habitant dans la Russie d'Europe : à Pétersbourg, elle atteignait 79 livres et. dans le gouvernement de Viatka, S livres seulement. Comme point de comparaison, on peut indiquer que la consommation de sucre en Angleterre e>;t montée la même année à 90 livres; en Allemagne à 42; aux États-Unis à 78, et en France à 36 livres par habitant; en Italie, le chill're corresj)ondant était seulement de 8 livres 9.
Parmi les produits des biens de la Couronne, le budget comprend les revenus de la fabrication du cuivre et ilu fer tirés des mines de l'Oural et du Caucase, lesquels se sont élevés à 119 000 roubles pour l'année 1907. La frappe de la monnaie a produit pendant cette même année 6 864 000 roubles ; les postes, 49 510 000 roubles, et les télégraphes et téléphones, 27 016 000 roubles.
Toutefois, la principale source de revenu du Trésor est le monopole de l'eau-de-vie, c'est-à-dire l'entrepri.-e par l'État de toute la vente de l'eau-de-vie. La somme perçue pour la vente de Teau-de-vie forme, pour ainsi dire, un tiers des recettes ordinaires de l'État.
Le monopole de l'eau-de-vie a été établi en 1895, tout d'abord dans quatre gouvernements seulement, mais il a été étendu peu à peu, si bien que, le 1" janvier 1901, il englobait toute la Russie d'Europe, et, tn 1904, il a été appliqué aux possessions d'Asie.
Avant la création du monopole, la consommation de l'alcool avait baissé à mesure que le droit d'accise augmentait. Après avoir été en 1863 de 5 litres 58 net d'alcool par tète, elle était descendue en 1895 à 2 litres 35 seulement. Mais, après que l'État eut pris la vente en mains, et que, sous prétexte de combattre l'abus de l'alcool et les débits clandestins, en encourageant une consommation modérée de l'alcool, il eut ouvert 30 000 débits, dont quelques-uns même dans des villages où ne conduit aucun chemin, la consommation a commencé à s'élever.
En 1903, elle atteignait déjà 2 litres 75, et, en 1906, elle approchait de 3 litres 09 d'alcool par tète.
En réalité, Witte, le créateur du monopole de l'eaude-vie, dans la déclaration qu'il fit au Conseil de l'Empire le 30 juillet 1902, ne le considérait pas comme une institution ayant pour but de lutter contre l'ivrognerie, mais l'envisageait comme un » moyen d'augmenter les recettes ordinaires » .
Les chilîres suivants, recueillis par Lévine, prouvent que ce but avait été atteint.
Années.
Revenu net
de la vente de
l'eau-de-vie.
Roubles.
L'accise SUT l'eau-de-vie aurait donné:
Rouilles.
Eieedent du produit du monopolt sor celai de l'aeeise.
Roubles.
La consommation totale pour 1906 atteignait 85 466 897 védros (1 védro = 42 litres 29), dont 1 1/2 pour 100 seulement est de ce qu'on appelle la première qualité, consommée par la classe supérieure, fait qui montre que la masse du peuple consomme pour ainsi dire toute la production.
Le prix de vente est de 8 roubles 10 kopeks par védro, tandis que le prix d'achat de Talcool brut pour la même année était en moyenne d'environ 80 kopeks (par védro) et que les frais du Trésor se montaient à un rouble 60 (par védro).
Au chapitre des produits des biens affermés par l'État, on portait en 4907 :
Roubles.
Pour terres et immeiihles 11 899 000
— terrains pétrolifères 13 067 000
— mines d'or 482 000
— mines de charbon 97 000
— sauneries et sources minérales 718 000
— droit de recherche de mines et d'exploita-
tion des richesses minières de la Couronne 118 000
— pêcheries 3 097 000
— divers 773 000
Les forêts de la Couronne ont donné en 1907 un produit brut de 58 987 000 roubles, dont 51 871 000 de
LE BUDfJKT
bois de charpente. Les revenus des établissements industriels de l'État, {)rincipalement des hauts-fourneaux et des usines métallurgiques, ont atteint, en 1907, 13 863 000 roubles, et les bénéiices de la Banque de TEnipire se montaient à 16 459 000 roubles.
Le produit brut des chemins de fer de l'État russe forme plus du cinquième de tous les revenus ordinaires. Les voies ferrées exécutées par l'État ont été construites, partie au moyen d'excédents du budget, partie au moyen d'emprunts conclus à cet effet.
Mais, en même temps, l'État a racheté une quantité de lignes privées, dont les dettes ont été ainsi assumées par l'État, tandis que les actionnaires recevaient un dédommagement en rapport avec la capacité de rendement des lignes rachetées.
Le produit net des chemins de fer de l'État russe ressort du tableau ci-dessous, dressé par Sadovski.
