V. Des emprunts

Un Chinois peut emprunter de diverses manières ; d'abord sur sa terre, s'il est propriétaire ; et il peut être tenté de le faire ; car en Chine les fonds de terre ne rapportent qu'un intérêt annuel de neuf à dix pour cent, taux relativement très-faible, comme nous Talions voir ; mais l'hypothèque chinoise est plus simple et surtout plus souple que la nôtre. Veut-il emprunter? un propriétaire engage sa terre pour un peu moins que sa valeur, par exemple, pour les neuf dixièmes, et il le fait sans formalités gênantes, en remettant simplement an prêteur son titre de propriété, au dos duquel il s'est reconnu débiteur de la somme reçue(l). A partir de ce moment, le prêteur jouit de la propriété à ses risques et ordinairement pour un certain nombre d'années ; mais le débiteur a toujours le droit de différer le remboursement aussi longtemps qu'il lui plaît. Tant qu'il n'a pas désintéressé son créancier, il n'a pas le droit de vendre le bien engagé ; mais il est libre de céder son engagement à un tiers. Cette situation peut donc durer indéfiniment, même de père en fils. Quand enfin une famille a perdu tout espoir de racheter le bien hypothéqué, elle traite de la vente définitive avec le créancier ou bien elle vend à un tiers et rembourse le premier prêteur en gardant la différence. Des liquidations de ce genre s'opèrent parfois après le laps d*un siècle 1.2).

Pour de petits emprunts, on peut s'adresser aux monts-depiété. La Chine en possède de trois espèces ; les tang-poïc ou taï-tonff, les hvanschoui et de petit lombards. Les tàïtong, établissements de premier ordre, î^parliennent à des riches industriels et sont sous le contrôle des autorités

^1) K. Simon. Loc, cit,, 123.

(2) Mémoires concernant !es Chinois, t. IV (Intérêt de Targent).

LE COMMERCE E^ CHINE ET Ai' JAPON 267

provinciales, qui les protègent. Les fondateurs paient à TEtat un droit de concession et un droit annuel. Les taïlong sont tenus de recevoir en dépôt l'argent du gouvernement jusqu'à concurrence de 3,000 taêls et de payer sur ces dépôts un intérêt annuel de 120 0/0. Aux particuliers, ils font des avances ordinairement pour une durée de trois ans, moyennant un intérêt variable de 1 1/2 à 2 0/0 par mois (Mém. concer. les Chinois iv, 387),mêmede trois pour cent. Sur des objets susceptibles de détérioration, par exemple, des pelleteries, les tai-tong refusent le prêt (Mém. concer* les Chinois, iv. 387). Le gage devient propriété de rétablissement, le lendemain du jour où rengagement expire. (Abbé Grosier. ii. 66.)

Les monts-de-piéié de second ordre, les Kranshoui ne perçoivent qu'un intérêt annuel de 30 0/0 sur les prêts supérieurs à quatorze dollars et seulement de 20 0/0 >ur les prêts auHlessous. Les petits établissements, que nous appelons lombards f appartiennent à des industriels généralement d'honnêteté douteuse, souvent à des agents subalternes de la police, etc. On les peut comparer à nos petits prêteurs sur gage. Certains sont concédés par TÉtat à titre de secours aux infirmes, aux bossus et aux aveugles. Tous prêtent à un taux variable, mais toujours fort élevé et ils vendent aux enchères les objets engagés, s'ils ne sont pas retirés en temps utile (1).

En dehors de ces divers établissements, de petites associations de parents et d'amis se forment parfois pour s'entr'aider ou aider Tun d'entre eux, et leur organisation est ingénieuse. On s'associe ordinairement pour autant d'années qu'il y a d'associés généralement onze. Un tirage au sort indique, pour chacun des participants. Tannée où la m ise sera remboursée avec ou sans intérêts, et le montant de cette mise dépend de la date du remboursement. Le bénéficiaire

(i) Extrait du Herald, (4887 {Justice, 30 nov. i887).

de chaque année est tantôt éliminé, tantôt conservé dans Tassociation. suivant les conventions faites (1). Les versements du débiteur s'opèrent par fractions correspondant exactement aux remboursements des mises. Tout membre de l'association lui peut emprunter. A l'échéance, trois jours de grâce sont accordés au débiteur, qui doit rembourser; ensuite chaque jour de retard entraîne pour lui une amende. Ces associations sont libres et les femmes en peuvent former comme les hommes (2). Elles sont bien conformes au caractère général de la Chine ; car ce sont en définitive des sociétés de prêt familial.

Etant donné le grand âge de la Chine, on peut dire que l'institution du prêt à intérêt n'est pas chez les Célestes très ancienne; elle ne remonterait qu'à deux mille [ans environ. L'usage ne s'en établit pas sans peine ; il fut tour à tour admis et rejeté. Comme dans tous les États de l'antiquité, le taux légal de l'intérêt fut fixé en Chine à un chiffre, pour nous énorme : 30 0/0 pour dix mois lunaires, soit 3 0/0 par mois et 36 0/0 pour douze mois. Mais, par compensation, il est rigoureusement interdit de capitaliser les intérêts : « Quiconque prêtera ou en argent ou en biens fonds ne pourra percevoir que trois fen (trois centièmes de capital) par lune. Quelque accumulée que soit la dette par les lunes et les années, le capital et l'intérêt resteront toujours les mêmes. Si on contrevient à la loi, on sera condamné à quarante coups de bâton et ci cent, si on use d'artifice pour faire passer l'intérêt dans le capital (3) ». Forcément il a fallu contrebalancer ces dispositions légales par d'autres destinées à contraindre le débiteur : « Celui qui sera accusé devant les mandarins de n'avoir pas payé une lune d'intérêt sera condamné à dix coups de bâton ; à vingt

(1) E. Simon. Cité Chinoise . 124-125.

(2) Herald (Loc. cit.).

(3) Abbé Grosier. Loc. cit., II, 82.

pour deux lunes ; à trente pour trois et ainsi jusqu'à soixante, c'est-à-dire jusqu'au sixième mois : alors on oblige le débiteur à payer le capital et l'intérêt, mais on condamne à quatre-vingt coups ceux qui se paient violemment par leurs mains (i). »

Un économiste chinois, dont le mémoire a été traduit au siècle dernier, justifie ce taux excessif de l'intérêt par des considérations morales, en observant que les emprunts ne peuvent guère avoir lieu que par des dissipateurs ou pour le commerce. Les ruineuses folies des premiers, ditil, tournent à l'avantage de la chose publique, en délivrant la société de leur inutilité et de leur mauvais exemple. Le commerce seul, en définitive, est donc grevé par l'intérêt de 30 0/0 ; mais l'intérêt de l'État doit passer avant tout (2). Ce n'est pas précisément la doctrine de nos économistes européens ; mais la Chine est un pays fermé, se suffisant à lui-même ; les grosses fortunes et la spéculation y sont tenues pour immorales.