FONDATIONS

fondations, et que chacun peut visiter à son gré, tout comme il peut user des voies et des eaux publiques. Il en est d'autres, au contraire, où la participation à leurs avantages est soumise à des conditions indépendantes du bénéficiaire lui-même; par exemple, l'admission dans un hospice de veuves, la concession d'un subside. Malgré cette différence, et à ne garder en vue que le sujet-but, c'est toujours la Société, entendue dans le sens ci-dessus, qui en est le sujetbut. L'intérêt que les fondations présentent pour la Société mérite que j'analyse ici leurs éléments essentiels.

Les fondations, dans le sens qu'on attache généralement à ce mot, sont la consécration de choses ou de capitaux en faveur de personnes indéterminées, non dans un but passager, mais pour une destination permariente. L'indétermination du destinataire est l'élément qui met la fondation à part de la dation à titre gratuit à une personne déterminée (entre vifs : donation; par testament : institution d'héritier, legs). La durée, ou plutôt la continuité du but, sa réalisation réitérée, au moyen des revenus du capital de la fondation, sont l'élément qui la distingue des concessions isolées, octroyées à un groupe de personnes indéterminées, des largesses publiques, comme on pourrait les nommer U^), et qui s'accomplissent d'un coup. Dans les unes comme dans les autres, la bienveillance, ce sentiment de générosité

(124) Les Allemands les désignent sous le nom de Spenden, du latin xpendere (expendere = Aislvibuer, expensa, spensa = dépenses, aliments, auxquels correspondent les mots allemands : speise, spîse, spîm). A Rome, pareilles largesses (largitiones) ou libéralités au peuple (grains, viande, vin, huile etc.) S(^ distribuaient, comme on le sait, très souvent. Sur leur importance sociale, v. Esprit du D. R. II, p. 247-2-50. La distribution de soupes, de bois à brûler, etc. en cas de famine, par des associations spéciales (autrefois par les couvents, dont la suppression a amené une lacune sensible pour la bienfaisance), sont les formes modernes de ces largesses. A cette catégorie, appartient aussi la notion juridique romaine du jaclus missilium.

individuelle, que font naître des relations ou des qualités personnelles (amitié, pauvreté, p. 71), s'élève d'un coup d'aile à la hauteur de la conception de la générosité abstraite. Ce n'est plus à la personne isolée que la libéralité s'adresse : c'est la généralité qui est favorisée, qu'elle soit universelle, ou ne constitue qu'une catégorie (pauvres en général — indigents de la localité — nécessiteux appartenant à un culte déterminé; veuves — veuves en général, d'employés de l'État, d'employés d'une catégorie déterminée —étudiants: étudiants de l'université du pays, d'une certaine branche); et nous nous trouvons en présence de véritables libéralités sociales, que nous pouvons opposer aux actes de libéralité individuelle.

La portée des fondations est plus vaste infiniment que celle des largesses. Celles-ci ne sont autre chose que des secours donnés à des nécessiteux, des aumônes publiques; comme toute aumône, elles contiennent l'aveu de la misère de celui qui les reçoit; par cela même, elles présentent un côté humiliant et dégradant (p. 71;. Les fondations, au contraire, visent tous les besoins de la vie humaine, ceux de la vie physique (nourriture, vêtement, habitation, secours médicaux : instituts de pauvres, hospices de veuves, orphelinats, hôpitaux) (1-5) et ceux de la vie intellectuelle (éducation, ou jouissances artistiques et scientifiques: bibliothèques, maisons d'art, bourses).

Sous le rapport de la forme juridique, le juriste distingue entre les fondations revêtues d'une personnalité propre (universitates honorum), et celles qui en sont dépourvues. Dans

(125) Les piae causœ, pia corpora du droit romain postérieur. La pins antique est la tabula alimentaria de Trajan; la plupart datfnt de l'époque chrétienne. Exemples dans L. 10 cod. de sacros. eccl. (L2) : xemdnchinm , orplianotrophium, ptnchotrnphium, gerontncomium, hrepliotrophium. Les noms grecs attestent leur origine récente; ils contiennent une nouvelle preuve de l'influence déjà signalée (p. 193) du christianisme sur le progrès de l'esprit de bieufaisapce,