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l'argent, objet exclusif du crédit

L'incertitude de la restitution, qui menace dans ce cas le créancier, implique de sa part une confiance plus étendue dans son débiteur (credere, dans le sens de croire). C'est cette considération, sans doute, qui a porté les juristes romains à admettre ici une espèce renforcée du credere qu'ils désignent par les expressions in creditum ire ou abire, in crédita esse, in creditum dare, acciperei^^).

Le credere, d'après ce qui précède, suppose une détermination générique ou spécifique de l'objet à restituer : il ne s'établit que lorsqu'il y a certitude d'obtenir, dans la chose reçue en retour, une valeur identique à celle qui a été donnée. Cette identité de valeur atteint le suprême degré dans l'argent. C'est le certum par excellence des Romains. L'argent devient ainsi, par sa nature même, l'objet principal du credere, tel que nous l'avons défini. Toutes autres choses n'atteignent pas de loin son utilité économique. L'argent fait, du creditum, le moteur le plus puissant du commerce juridique, et le droit romain ancien lui a consacré des dispositions toutes spéciales. C'est dans ces dernières que nous trouverons la notion moderne du crédit.

85. L'argent, objet exclusif du crédit. — Pour nous, aujourd'hui, fargent constitue l'objet exclusif du crédit. Le boutiquier qui livre sa marchandise à crédit n'en crédite pas l'acheteur — ce serait en exiger la restitution — ce qu'il crédite, c'est le prix de vente.

Mais donner à crédit n'emporte pas toujours l'idée de donner de l'argent sous condition de le restituer ultérieurement. Celui qui, partant en voyage, dépose son argent chez

(41) L. 2 G 1. L. 19 S 1 de reb. cr. (12.1), L. 5 5 18 de trib. act. (11.4), L. 19 § 5 ad Se. Vell. (16.1), L. 31 Loc. (19.2). Gomme opposition à Vin crédita esse, on désigne le suum esse, dont le caractère distinctif est : quod vindicari non passif, L. 27 S 2 de auro (14.2). L'in crédita esse est donc équivalent à l'abandon de la propriété ; dans les cas de la première espèce, il reste au créancier le suum esse et partant la poursuite de ce dernier par revendication.

un banquier, en exigeant qu'on lui restitue, plus tard, non pas les mêmes pièces d'argent (depositum regulare), mais la somme équivalente (depositum irregulare) , fait certes un creditum abire dans le sens romain. Sa situation est la même que s'il avait donné l'argent en prêt. Mais prêter n'est pas toujours faire une opération de crédit. Les juristes romains eux-mêmes ont fait la distinction. Le motif même qui détermine l'acte dans l'un et l'autre cas les y a amenés : le déposant donne l'argent en vue de lui-même, le prêteur le donne pour l'emprunteur. Dans les deux cas, il est vrai, celui qui reçoit l'argent peut en disposer pour lui-même, mais dans le premier, c'est là une simple conséquence de la dation, dans l'autre, c'en est le but même. Le rapport est identiquement le même dans le cas où quelqu'un remet à son mandataire les fonds nécessaires pour l'exécution du mandat, ou pour en couvrir les frais; il lui transfère la propriété de l'argent, et s'en rapporte à lui pour son emploi ; mais encore une fois ce n'est pas là une dation de crédit. Celle-ci se fait toujours dans l'intérêt de celui qui reçoit.

86. Prêt principal ou accessoire. —Il y a deux manières de créditer de l'argent dans l'intérêt de celui qui reçoit : par contrat indépendant, par dation de pièces de monnaie, c'est-àdire sous forme de prêt, ou à l'occasion d'un autre contrat, en créditant de la somme due à raison de ce contrat, ce qui peut se faire au moment même de la conclusion du contrat, ou plus tard, par la concession d'un sursis de paiement. La conclusion d'un contrat de vente en fournit l'occasion la plus fréquente. Si l'on y stipule que le prix sera crédité, nous disons qu'il y a vente à crédit.

Dans le train ordinaire des choses, c'est la première idée qui surgit lorsqu'il est question de donner crédit et de créditer. Tel est le crédit que le boutiquier donne à ses clients; tel est celui qui est nécessaire au marchand pour la marche de ses opérations. Si ce dernier doit recourir à un prêt, c'est

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