CHAPITRE JII

Les gouvernements de la petite industrie (suite)

I. Mol)ilc déterminant des entreprises politiques dans l'ère de la petite industrie. Le profit. Conquête de l'Angleterre par les Normands. — II. La constitution et l'organisation de l'État. — III. L'agrandissement de l'Ëtat. — IV. L'exploitation de l'État. — Y. La politique g Iff. La politique exté rieure § 2. La politique intérieure. — VI. Résumé des uécessités qui ont déterminé la constitution et la politique des États. La concurrence politique.

I. Mobile déterminant des entreprises politiques dans Père de la petite industrie. Le profit. Conquête de l' Angleterre par les Normands . — A dater de l'avènement de la petite industrie, la fondation d'un Etat politique est devenue une entreprise profitable, et même plus profitable qu'aucune autre. C'est pourquoi les entreprises de ce genre, malgré les risques qui y étaient attachés et dont l'élévation expliquait et justifiait celle de la prime nécessaire pour les couvrir, c'est pourquoi, disons-nous, ces entreprises ont été, pendant une longue série de siècles, le débouché préféré de la portion la plus énergique, la plus forte et la plus intelligente de notre espèce. Cherchez dans la période qui s'ouvre à l'avènement de la petite industrie l'origine de tous les Etats, fondés n'importe sous quelle forme, monarchique ou républicaine, et vous trouverez une entreprise. Vous observerez aussi que cette entreprise politique n'a comme toutes ses congénères agricoles, industrielles ou commerciales d'autre mobile et d'autre objet que le profit. A l'appel d'un homme ou d'un

groupe d'hommes qui ont conçu le projet de fonder un nouvel Etat, on voit se rassembler des auxiliaires plus ou moins nombreux, recrutés dans une ou plusieurs tribus, peuplades ou nations, les uns munis de provisions, d'armes et de munitions de guerre, les autres n'apportant que leurs bras vigoureux, ceux-là arrivant isolément, ceux-ci par bandes, et formant de petites associations en participation, tous attirés par l'appât du gain. Après avoir réuni le matériel et les approvisionnements nécessaires, l'entrepreneur ou les entrepreneurs associés organisent une armée avec le personnel qu'ils ont rassemblé en le soumettant h la hiérarchie et à la discipline qu'exige ce genre d'entreprise : ils envahissent la contrée dans laquelle ils ont jugé avantageux de fonder leur établissement, ils en massacrent ou en asservissent les habitants, s'emparent de leurs terres et de leurs autres biens mobiliers ou immobiliers, et partagent ce butin entre eux et leurs auxiliaires, en proportion de l'apport de chacun et de l'importance des services rendus dans l'œuvre de la conquête. Si la contrée envahie est déjà le siège d'un Etat, dont les propriétaires leur opposent une résistance énergique, et s'ils ne se sentent pas assez forts pour surmonter entièrement cette résistance, ou s'ils jugent qu'elle leur coûterait des sacrifices hors de proportion avec le résultat à atteindre, ils transigent avec les anciens occupants et se contentent de faire main basse sur une partie de leurs domaines ; parfois même ils fusionnent avec eux, en les admettant à titre de co-participants dans leur Etat. Cette transaction, les vaincus finissent communément par se résigner à l'accepter, et souvent ils y trouvent leur avantage. Si elle les prive d'une partie de leurs biens et de leurs profits, elle en rend la possession plus assurée, en leur adjoignant des coopérateurs plus capables qu'ils ne l'étaient eux-mêmes de les défendre et de les accroître. Quand, au contraire, la

résistance est faible, et surtout si les envahisseurs sont nombreux, ils s'emparent de tous les biens mobiliers et immo])iliers et asservissent purement et simplement la population vaincue

1 . La conquête de l'Augletcn-e par les Normands nous offre nu exemple caractéristique de la constitution d'ime entreprise de conquête et de la manière dont se distril)uait le butin entre les co-participants de Fentrcprise. Gomme toutes les autres conquêtes, celle-ci fut une « affaire ». C'est ainsi que nous l'a montrée l'admirable récit qu'en a fait M. Augustin Thierry. On voit d'abord dans ce récit avec quelle habileté Guillaume réussit à réunir le capital nécessaire à son entreprise malgré les résistances des notables auxquels il demandait des subsides ; comment il parvint ensuite à y associer, en usant de procédés qui ne diffèrent pas sensiblement de ceux auxquels ont recours nos sociétés financières, des hommes de tous rangs et de toutes conditions, comment enfin s'opéra le partage des bénéfices entre les co-participants à l'entreprise. On dressa l'inventaire de la conquête et on attribua à chacun une part aussi exactement proportionnée que possible à son apport et aux services rendus. Écoutons plutôt l'éloquent historien de la conquête :

« Le duc Guillaimie asscmlila, en conseil de cabinet, ses amis les plus intimes pour leur demander aide et secours. Tous furent d'opinion qu'il fallait descendre en Angleterre et promirent à Guillaimic de le servir do corps et de liions jusqu'à vendre ou engager leurs héritages. « Mais ce n'est pas tout, lui dirent-ils; il vous faut demander aide et conseil à la généralité des hal)itants do ce pays, car il est de droit que qui paye la dépense soit appelé à la consentir. » Guillaume alors fit convoquer, disent les chroniques, une grande assemblée d'hommes de tous états de la Normandie, gens de guerre, d'église et de négoce, les plus considérés et les plus riches. Le duc leur exposa son projet et sollicita leur concours; puis l'assemblée se retira afin de délibérer plus librement hors de toute influence. Dans le déijat qui suivit, les opinions parurent fortement divisées; les uns voulaient qu'on aidât le duc de navires, de munitions et de deniers, les autres refusaient toute espèce d'aide, disant qu'ils avaient déjà plus de dettes qu'ils n'en pouvaient payer. Cette discussion n'était pas sans tumulte, et les meniljres de l'assemblée, hors de leurs sièges et pai'tagés en groupes, parlaient et gesticulaient avec gi-and bruit. Au milieu de ce désordre, le sénéchal de Normandie, Guillaume fils d'Osbern, éleva la voix et dit : « Pourquoi vous disputer de la sorte ? 11 est votre seigneur ; il a besoin de vous ; votre devoir serait de lui faire des offres et non d'attendre sa requête. Si vous lui manquez et qu'il arrive à ses fins, de par Dieu, il s'en souviendra; montrez donc que vous l'aimez et agissez de lionne grâce. — Nul doute, s'écrièrent les opposants, qu'il ne soit notre seigneur; mais n'est-ce pas assez pour nous de lui payer ses rentes? Nous ne lui devons point d'aide pour aller outremer; il nous a déjà trop grevés par ses guerres; qu'il manque sa nouvelle

entreprise, et notre pays est ruiné Qu'il ait affaire dans son pays et nous

le servirons comme il lui est dû ; mais nous ne sommes pas tenus de l'aider à conquérir le pays d'autrui. D'ailleurs, si nous faisions une seule fois double service, et si nous le suivions outre-mer, il s'en ferait un droit et une cou-

Mais la conquête, avec la répartition de ses fruits entre ceux qui l'ont entreprise ou qui y ont participé n'est que

tume jjDur l'avcoii"; il ou g-révcrait nos cafauts; cela uc sera pas, cela ne sera pas ! »

Cependant le duc ayant l'ait apjieler séparément auprès de lui les plus récalcitrants, « aucun, dit "SI. Auf^ustin Thierry, n'eut le courage de prononcer isolément son refus à la face du chef du pays, dans un entretien seul à seul; ce qu'ils accordèrent fut enregistré aussitôt, et l'exemple des premiers décida ceux qui vinrent ensuite. L'un souscrivit pour des vaisseaux, l'autre pour des hommes armés en guerre, d'autres promirent de marcher en personne ; les clercs donnèrent leur ai'gcnt, les marchands leurs étoffes et les paysans leurs denrées.

« Bientôt arrivèrent de Rome la bannière consacrée et la liulle qui autorisait l'agression contre l'Angleterre. A cette nouvelle, l'empressement redoubla; chacun apportait ce qu'il pouvait; les mères envoyaient leurs fils s'enrôler pour le salut de leurs âmes, Guillaume fit publier son ban de guerre dans les contrées voisines; il offrit une forte solde et le pillage de l'Angleterre à tout homme rol)ustc qui voudrait le servir de la lance, de l'épée (lu (le rar1)alète. Il en vint une multitude, par toutes les routes, de loin, de près, du nord et du midi. Il eu vint du Maine et de l'Anjou, du Poitou et de la Bretagne, de la France et de la Flandre, de l'Aquitaine et de la Bourgogne, des Alpes et des bords du Rhin. Tous les aventuriers de profession, tous les enfants perdus de l'Europe occidentale accoururent à grandes journées ,• les uns étaient chevaliers et chefs, les autres simples piétons et sergents d'armes, comme on s'exprimait alors; les uns offraient de servir pour une solde en argent, les autres ne demandaient que le passage et tout le butin qu'ils pourraient faire, plusieurs voulaient de la terre chez les Anglais, un domaine, im château, une ville; d'autres enfin souhaitaient quoique riche Saxonne en mariage. Tous les vœux, toutes les prétentions de l'avarice humaine se présentèrent. Guillaume ne rebuta personne, dit la chronique normande, et fit plaisir à chacun selon son pouvoir, d

Ces promesses, Guillaume les renouvela au moment d'engager la bataille d'Hastings. <( Pensez à liien combattre, dit-il à ses compagnons, et mettez tout ;ï mort; car si nous les vainquons, nous sommes tous riches. Ce que je gagnerai, vous le gagnerez; si je conquiers, vous conquerrez; si je prends la terre, vous l'aurez. »

Ces promesses furent religieusement tenues, et Guillaume n'aurait pu y manquer, d'ailleurs, sans s'exposer à une révolte de ses compagnons. Tout en s'adjugeant en sa qualité de chef la plus grosse part dans les fruits de la conquête (il ne s'adjugea pas moins de 1,Î500 manoirs"), il procéda au partage des dépouilles, après avoir fait préalablement un inventaire du l)utiu mobilier et immobilier.

» Des commissaires parcouraient toute l'étendue du pays où l'armée avait laissé des garnisons; ils y faisaient un inventaire exact des propriétés de toute espèce, publiques et particulières ; ils les inscrivaient et les enregistraient avec soin et grand détail ; car la nation normande, dans ces temps reculés, se montrait déjà, comme on l'a vu depuis, extrêmement prodigue d'écritures, d'actes et de procès-verbaux.

" On s'cnquérait des noms de tous les Anglais morts en combattant, ou

la première partie de l'œuvre de la fondation d'un État politique. La seconde consiste à le défendre soit contre les

qui avaient survécu à la défaite, ou que des rctai-ds involontaires avaient empêchés de se rendre sous les drapeaux. Tous les t)icns de ces trois classes d'hommes, terres, revenus, meubles étaient saisis : les enfants des premiers étaient déclarés déshérités à tout jamais; les seconds étaient également dépossédés sans retour; et eux-mêmes, disent les auteurs normands, sentaient bien qu'on leur laissant la vie, l'ennemi faisait assez pour eux ; enfin, les hommes qui n'avaient point pris les armes, furent aussi dépouillés de tout, pour avoir eu l'intention de les prendre ; mais, par une yràcc spéciale, on leur laissa l'espoir qu'après de longues années d'oliéissauce et de dévouement ;ï la puissance étrangère, non pas eux, mais leurs fils pourraient peutêtre obtenir îles nouveaux maîtres quelque portion de l'héritage paternel. Telle fut la loi de la conquête, selon le témoignage non suspect d'un homme presque contemporain et issu de la race des conquérants.

« L'immense produit de cette spoliation universelle fut la solde des aventuriers de tous pays qui s'étaient enrôlés sous la bannière du duc de Normandie. Leur chef, le nouveau roi des Anglais, retint premièrement, pour sa propre part, tout le trésor des anciens rois, l'orfèvrerie des églises et ce qu'on trouva ilo plus précieux et de plus rare dans les magasins des marchands. Guillaume envoya une portion de ces richesses au pape Alexandre, avec l'étendard de Harold, eu échange de la bannière qui avait triomphé à Hastings; et toutes les églises d'outre-mer où l'on avait chanté des psaumes et brûlé des cierges poiir le succès de l'invasion, reçurent, en récompense, des croix, des vases et des étofl'es d'or. Après la part du roi et du clergé, ou fit celle des hommes de 'guerre, selon leur grade et les conditions de leur engagement. Ceux qui, au camp sur la Divc, avaient fait hommage pour des terres alors à conquérir, reciu'ent celles des Anglais dépossédés; les barons et les chevaliers curent de vastes domaines, des châteaux, des bourgades, des villes entières; les simples vassaux curent de moindres portions, quelques-uns prirent leur solde en argent; d'autres avaient stipulé d'avance qu'ils auraient une femme saxonne, et Guillaume, dit la chronique normande, leur fit prendre, par mariage, de nobles dames, héritières de grands biens, dont les maris étaient morts dans la bataille. Un seul, parmi les chevaliers venus à la suite du conquérant, ne réclama ni terres, ni or, ni femme, et ne voulut rien accepter de la dépouille des vaincus. On le nommait Guilbci't, fils de Richard : il dit qu'il avait accompagné son seigneur eu Angleterre parce que tel était son devoir, mais que le bien volé ne le tentait pas; qu'il retournerait en Normandie pour y jouir de son héritage, héritage modique mais légitime, et que, content de son propre lot. il n'enlèverait rien

à autrui D'ignobles valets d'armée, de sales vauriens, disent les vieux

annalistes, disposaient, à leur fantaisie, des plus nobles filles et ne leur laissaient qu'à pleurer et à souhaiter la mort. Ces misérables etîrénés s'émerveillaient d'eux-mêmes; ils devenaient fous d'orgueil et de surprise de se voir si puissants, d'avoir des serviteurs plus riches que n'avaient jamais été leurs pèi-es. Tout ce qu'ils voulaient, ils se le croyaient permis, ils versaient le sang- au hasard, arrachaient le morceau de pain de la bouche des malheureux, et prenaient tout, l'argent, les biens, la terre...

« Les soldats noi-mands partagèrent entre eux les maisons des vaincus.

revendications des vaincus dépossédés ou les usurpations des co-partageants, soit contre les agressions extérieures,

Ailleurs, ce furent les habitants eux-mêmes qu'ils se distribuèrent corps et biens: et, dans le bour"- de Lewes, selon un registre authentique, le roi Guillaume prit soixante bourgeois produisant chacun trente-neuf sous de rente; un certain Asselin eut plusieurs bourgeois payant seulement quatre sous de rente, et Guillaume de Caen eut deux bourgeois de deux sous (ce sont les propres mots du registre).

« La ville de Douvres, à demi consumée par l'incendie, devint le partage d'Eudes, évéque de Bayeux, qui ne put, disent les vieux actes, en calculer au juste la valeur parce qu'elle était trop dévastée. Il en distribua les maisons à ses guerriers et à ses gens; Raoul de Couibespiue en reçut trois avec le champ d'une femme pauvre ; Guillaume, iils de Geoffroy, eut avissi trois maisons et l'ancien hôtel de ville ou la halle commune des bourgeois. Près de Colrbester, dans la province d'Essex, Geoffroy de Mandcville occupa seid quarante manoirs ou habitations entourées de terres en culture; quatorze proiiriétaires saxons furent di'possédés par Engclry et trente par un certain Guillaume. Un riche Anglais se rciiiii, sûreté, au pouvoir duNormand

Gaultier qui en fit son tributaire; un autre Anglais devint serf de corps sur la glèlie de son propre champ. Le domaine de Strattou, dans la province de Bedforil, celui de Burton et la ville de Strafford, furent le partage de Guy de Rieneourt. Il posséda toutes ces terres durant sa vie. Mais Richard, son lils et son héritier, en perdit la meilleure partie en jouant aux dés contre le roi Henri, second successeur du conquérant.

<i Dans la province de Suffolk, im chef normand s'appropria les terres d'tme Saxonne nommée Edive la Belle. La cité de Norwick fut réservée tout entière pour le domaine privé du conquérant; elle avait payé au roi saxon, trente livres et vingt sous d'impôt, mais Guillaume exigea par an soixantedix livres, un cheval de prix, cent sous au profit de sa femme et en outre vingt livres pour le salaire de l'officier qui y commandait en son nom ; une forte citadelle fut bâtie au sein de cette ville habitée par des hommes d'origine danoise, parce que les vainqueurs craignaient qu'elle n'appelât et ne reçut du secours des Danois qui croisaient souvent près de la côte. Dans la ville de Dorchester, au lieu de cent soixante-douze maisons qu'on avait vues du temps du roi Edward, on n'en comptait plus que quatre-vingt-huit; le reste était un monceau de ruines; à Washam, sur cent treize maisons, soixante-deux avaient été détruites ; à Bridport, vingt maisons disparurent de même, et la misère des habitants fut telle que, plus do vingt années après, pas une seule n'avait été rebâtie. L'ile de Wight, près de la côte du sud, fut envahie par Guillaimie, fils d'Osbern, sénéchal du roi normand, et devint une portion de ses vastes domaines en Angleterre ; il la transmit à son fds, puis à son petit neveu Baiidouin, appelé on Normandie Baudoin de Riviers, et qu'en Angleterre on surnomma Baudoin de l'Ile.

« Les bouviers de Normandie et les tisserands de Flandre, avec un

peu de courage et de bonheur, devenaient promptement, en Angleterre, de hauts hommes, d'illustres barons, et leurs noms, vils ou obscurs sur l'une des rives du détroit, étaient nobles et glorieux sur l'autre.

« Voulez-vous savoir, dit un vieux rôle en langue française, quels sont les noms des grands venus d'outre-mer avec le conquérant Guillaume, à la

et, autant que possible, à l'agrandir. Enfin, la troisième consiste à l'exploiter de manière à en tirer, avec les res-

grandc vigueur? Voici leurs surnoms comme on les trouve écrits, mais sans leurs noms de baptême qui souvent manquent ou sont changés : c'est Mandcvillo et Dandeville, Omtreville et Donifi-eville, Boutevillc et Estoutevillc, Mohun et Boliun, Biset et Basset, j\Ialin et Malvoisin. »

« ... Un autre catalogue des conquérants de rAuglctcrre, longtemps gardé dans le trésor du monastère de la bataille, contenait des noms d'une physionomie singulièrement l)asse et bizarre, comme Bonvilain et Boutevilain, Trousselot, Troussebout, l'Engayne et Longue-Épée , Œil-de-Bœuf... Enfin, plusieurs actes authentiques désignent comme chevaliers en Angleterre un Guillaume le Charretier, un Hugues le Tailleur, un Guillaume le Tambour; et, parmi les surnoms de cette chevalerie rassemblée de tous les coins de la Gaule, figurent un grand nombre de simples noms de villes et do pays : Saint-Quentin, Saint-Maur, Caliors, etc.

« Les valets de l'homme d'armes normand, son écuyer, sou iiortc-lance, furent gentilshommes en Angleterre; ils devinrent tout à coup uot)les à côté du saxon autrefois riche et noble lui-même, maintenant courbé sous l'épéc de l'étranger, expulsé de la maison de ses aïeux, n'ayant pas où reposer sa tète.

« ... Pour dernière particularité qu'offre le grand registre de la conquête normande, on y trouve la preuve que le roi Guillaume établit la loi générale que tout titre de propriété antérieur à sou invasion, et que tout acte de transmission de biens faits par un homme do race anglaise postérieurement à l'invasion, étaient nuls et non avenus, à moins que lui-même ne les eût formellement ratifiés. »

Les profits extraordinaires que la conquête procurait à Guillaume et à ses heureux compagnons ne pouvaient manquer d'attirer une foule croissante d'aventuriers avides de prendre leur part dans ce riche butin.

« Depuis que la conquête prospérait, dit encore M. Augustin Thierry, ce n'étaient plus seidement de jciun^s soldats ou de vieux chefs de guerre, mais des familles entières, hommes, femmes et enfmts qui émigraient de presque tous les pays de la Gaule pour chercher fortune en Angleterre ; ce pays était devenu, pour les gens d'outre-mer, comme ces terres nouvellement découvertes que l'on va coloniser, et qui appartiennent à tout venant. « Hoël le Breton, dit un ancien acte, et sa femme Célestine vinrent tous deux à l'armée de Guillaume le Bâtard, et recurent en don do ce même bâtard le manoir d'Elinghall, avec toutes ses dépendances. » Suivant im vieux dicton en rimes, le premier seigneur de Gognisby, nommé Guillaume, était arrivé de Basse-Bretagne, avec son épouse Tifaine, sa servante Maufa et son chien Hardi-Gras. Il se faisait des fraternités d'armes, des Sociétés de gain et de. perte, à la vie et à la mort, entre les hommes qui s'aventuraient ensemble aux chances de l'invasion. Robert d'Oreilly et Roger d'Ivry vinrent à la conquête comme frères ligués et fédérés par la foi et le serment; ils portaient des vêtements pareils et des armes pareilles ; ils partagèrent par moitié les tei-res anglaises qu'ils conquirent. Eudes et Picot, Robert Marmion et Gauthier de Soraerville firent de même. Jean de Courcy et Amaury de Saint-Florent jurèrent leur fraternité d'armes dans l'église de Notre-Dame à Rouen; ils firent vœu de servir ensemble, de vivre et de mourir ensemble,

sources nécessaires pour couvrir les frais de défense et de gestion, le profit le plus élevé possible.

de pai'tagcr ensemble leur solde, et tout ce qu'ils gagocraieiit par leur bonne fortune et leur épée. »

Enfin , lorsque la conquête et Toccupaliou du pays fuient acheve(^s, Guillaume fit procéder à un nouvel inventaire, dans nu Init fiscal. Il voulait connaître l'importance des parts do chacun afin d'établir l'assiette des redevances en argent ou eu services, nécessaires à la défense de la propriété commune.

(( ... Afin d'asseoir sur une base fixe ses demandes de contribution ou de services d'argent, pour parler le langage du siècle, Guillaume lit faire une grande enquête territoriale, et dresser un registre universel de toutes les mutations de propriété opérées en Angleterre par la conquête; il voulut savoir en quelles mains , dans toute l'étendue du pays . avaient passé les domaines des Saxons, et combien d'entre eux ganlaient encore leurs héritages par suite de traités particuliers conclus avec lui-même fiu avec ses Ijarons; combien, dans chaque domaine rural, il y avait d'arpiMiK de terre; quel nombre d'arpents pouvaient suffire à l'entretien d'un honiuif d'armes; et quel était le nombre de ces derniers dans chaque province ou comté d'Angleterre ; à quelle somme montait en gros le produit des cités, des villes, des boiu'gades, des hameaux; quelle était exactement la propriété de chaque comte, baron, chevalier, sergent d'armes; combien chacun avaient de terre, de gens ayant fiefs sur ses terres, de Saxons, de bétail, de charrues.

i< Ce travail, dans lequel des liistoriens modernes ont cru voir la marque du génie administratif, fut le simple résultat de la position du roi normand comme chef d'une armée conquérante, et de la uéeessiié d'établir un ordre quelconque dans le chaos de la conquête. Cela est si vrai que, dans d'autres conquêtes dont les détails nous ont été transmis, par exemple dans celle de la Grèce par les croist's latins, au xui^^ siècle, on trouve la même espèce d'enquête faite sur uu plan tout semblable par les chefs de l'invasion.

«Eu vertu des ordres du roi Guillaume, Henri de Fcrrières, Gauthier Gitïard, Adam frère d'Eudes le sénéchal, et Remi évèque de Lincoln, ainsi qtie d'autres personnages pris parmi les gens de justice et les gardiens du trésiu- royal, se mirent à voyager par tous les comtés d'Angleterre, étalilissaut dans chaque lieu \m peu considérable leur conseil d'enquête. Ils faisaient comparaître devant eux le vicomte normand de chaque province ou de chaqiie sh/re saxonne, personnage auquel les Saxons conservaient dans leur langue l'ancien titre de shire-reve ou sheriff'. Ils convoquaient on faisaient convoquer par le vicomte tous les barons normands de la province qui venaient indiquer les bornes précises de leurs possessions et de leurs juridictions territoriales; puis, quelques-uns des hommes de l'enquête, ou des commissaires délégué.s par eux, se transportaient sur chaque grand domaine et dans chaque district ou centurie, comme s'exprimaient les Saxons. Là, ils faisaient déclarer sous serment, par les hommes d'armes français de chaque seigneur et par les habitants anglais de la centurie, combien il y avait sur les domaines de possesseurs liiires et de fermiers, quelle portion chacun occupait en propriété ; les noms des détenteurs actuels ; les noms do ceux qui avaient possédé avant la conquête et les diverses

Telles sont les « nécessités » inhérentes à la fondation et à l'exploitation d'un établissement politique; elles s'imposent aux fondateurs et aux exploitants de cette sorte

mutations do propriété survcuucs depuis : de façon, disent les récits du temps, qu'un rxii^-cait trois déclarations sur chaque terre, ce qu'elle avait été au temps du roi Edward, ce qu'elle avait été quand le roi Guillaume l'avait donnée, et ce qu'elle était au moment présent. Au-dessous de chaque recensement particulier, on inscrivait cette formule : « Voilà ce qu'ont juré tous les Français et tous les Anglais du canton. »

« Dans chaque l)Ourga(le, on s'enquérait de ce que les haliitauls avaient payé à l'impôt aux anciens rois et de ce que le bourg produisait aux ofliciers du conquiM-nnt ; on recherchait combien de maisons les guerres de la conquête ou les constructions de forteresses avaient fait disparaître; combien de maisons les vainqueurs avaient prises; combien de familles saxonnes, réduites a l'cxtrème indigence, étaient hors d'état de rien payer. Dans les cités, on prenait le sei-meut di>s grandes autorités normandes, qui convoquaient les bourgeois saxons au sein île leur ancienne chambre du conseil, devenue la propriété du roi ou de qiu'lque baron étranger; enfin, dans les lieux de moindre importance, on i)rcnait le serment du préposé ou prévôt royal, du prêtre et de six Saxons ou de six villains de chaque ville, comme s'exprimaient les Normands. Cette recherche dura six années, pendant lesquelli's les commissaires du roi Guillaume parcoururent toute l'Angleterre, à l'excejiticin des pays montagneux au nord et à l'ouest de la province d'York, e est-à-dire les cinq comtés modernes de Durham, Northumlierlaud,

Cumlierlaud, Westmoreland et Lancaster La rédaction du rôle du

cadastre, ou le terrier de la conquête normande pour chaque province qu'il mentiiiunait. l'ut modelée sur un plan uniforme. Le nom du roi était placé en tête avec la liste de ses terres et de ses revenus dans la province; puis venaient à la suite les noms tles chefs et des moindres propriétaires, par ordre de i^^adc militaire et de richesse territoriale. Les Saxons épargnés par gràer spi'ciale dans les grandes spoliations ne figuraient qu'aux derniers rangs; car le jielit nomljre d'hommes de cette race qui restèrent propriétaires franchement et lil)rement, ou tenants en chef du roi, comme s'exprimaient les conquérants, ne le furent que pour de minces domaines. Ils furent inscrits a la lin do chaque chapitre sous le titre de thegns du roi, ou avec diverses qualilications d'offices domestiques dans la maison royale. Le reste des noms à physionomie anglo-saxonne, épars eà et là dans le rôle appartiennent à des fermiers de quelques fractions plus ou moins grandes du domaine des comtes, liarons, chevaliers, sergents d'armes ou arbalétriers normands.

« Telle est la forme du livre authentique, et conservé jusqu'à nos jours, dans lequel ont été puisés la plupart des faits d'expropriation présentés çà et là dans ce récit. Ce livre précieux, où la conquête fut enregistrée tout entière pour que le souvenir ne pût s'en effacer, fut appelé par les Normands le grand vole, le rôle royal ou le rote de Winchester, parce qu'il était conservé dans le trésor de la cathédrale de Winchester. Les Saxons l'appelèrent d'un nom plus solennel, le livre du dernier jugement Doomesdaijbok, parce qu'il contenait kuir sentence d'expropriation irrévocable. [Histoire de la conquête de l'Angleterre par les Normands, t. II, p. 237.) »

d'entreprise, et ils s'efforcent, sous l'impulsion de leur intérêt, de chercher les meilleurs moyens d'y pourvoir ; elles déterminent, en dernière analyse, le mode de constitution et d'organisation des Etats, leur régime politique, aussi bien que leurs institutions économiques et fiscales.

II. La Constitution et l'organisation de l'Etat. — Le mode primitif de constitution d'un Etat dépend d'abord, comme nous l'avons remarqué, de la manière dont a été formée et conduite l'entreprise à laquelle il doit sa fondation. Si cette entreprise a eu pour promoteur et pour chef un homme d'une grande valeur personnelle et appartenant à une famille puissante, si ce chef a de nombreux parents sous sa dépendance et une foule de serviteurs à ses gages, il se fera la part du lion dans le partage du pays conquis et il exercera sur la constitution de l'Etat une influence prépondérante. De plus, si le nouvel établissement a une vaste étendue, et s'il est particulièrement exposé au risque des invasions, l'autorité se concentrera naturellement entre les mains du chef, sous la pression des nécessités de la défense. Si, au contraire, l'entreprise a été faite, à frais communs, par des hommes ci peu près égaux en valeur et en situation, la constitution de l'Etat sera plutôt oligarchique ou même démocratique, surtout si le pays conquis n'a qu'une faible superficie et s'il se trouve, par sa situation géographique, dans une certaine mesure à l'abri des invasions. Mais, en définitive, c'est toujours l'étendue et l'intensité des risques auxquels un état est exposé qui déterminent sa constitution, et les changements qu'elle subit.

Lorsque la conquête avait été effectuée et l'Etat fondé par une société en participation, et tel était le cas le plus fréquent avant que les chefs d'entreprise eussent accumulé des capitaux suffisants pour salarier leurs auxiliaires, les membres de l'association se partageaient les domaines

conquis, les gouvernaient et les exploitaient à leur guise, sauf à remplir les obligations nécessitées par la défense commune et à se soumettre aux ordres du chef élu ou héréditaire de leur hiérarchie. Ce chef, duc, Toi ou empereur n'exerçait sur eux aucun pouvoir, en dehors des nécessités de la défense, il vivait comme eux du produit du domaine qui lui était échu en partage et il ne pouvait lever sur les autres domaines que les subsides consentis par leurs propriétaires pour subvenir aux frais de répression d'une révolte, repousser une invasion ou agrandir l'Etat au profit de tous. Ce chef, disons- nous, était élu ou héréditaire. Les premières associations conquérantes, suivant en cela la coutume des tribus dont elles étaient issues, élisaient communément leur chef, et, à sa mort, elles lui choisissaient de même un successeur. Cependant, l'expérience des désordres et des périls qu'entraînaient, pour l'association, les compétitions entre les familles les plus puissantes avait fini par introduire la coutume de prendre le chef dans la même famille, la plus illustre, celle qui était réputée descendre des Dieux ou qui était désignée par eux. Enfin, des maux analogues provoqués par les compétitions qui surgissaient au sein de la famille élue conduisirent à l'adoption du principe d'hérédité. Toutefois, lorsque l'hérédité donnait des résultats nuisibles, en plaçant à la tête de la hiérarchie politique et militaire une série d'individualités incapables, on revenait à l'élection, sauf à recourir de nouveau, quand on avait expérimenté encore une fois les inconvénients de l'élection, à la pratique de l'hérédité. Les choses se passèrent de la même façon pour le règlement des droits de succession. Dans les Etats issus de la conquête germanique, les coutumes des tribus furent appliquées d'abord à la transmission des domaines politiques : on les partagea d'une manière égale entre les enfants, comme on partageait les biens du chef de famille

LES GOlJVERNExMENTS DE LA PETITE INDUSTRIE. 59

au sein de la tribu ; mais, à la longue, on ne manqua pas de s'apercevoir que ces partages étaient une source inépuisable de querelles et de luttes qui affaiblissaient l'Etat, en substituant à un commandement unique, des commandements morcelés et rivaux. On institua le droit d'aînesse qui remédia aux inconvénients du partage des successions, et les substitutions qui empêchèrent les propriétaires des domaines politiques de les aliéner K

On peut observer la plupart des pbénomènes que nous venons de décrire dans la formation des Etats modernes et notamment dans celle de la France. Lorsque l'empire romain succomba sous l'effort des Barbares, la Gaule fut d'abord envahie et mise au pillage par des bandes venues de la Germanie et même de l'Asie. Quelques-unes, les Alains, les Suèves, les Vandales passèrent ensuite en Espagne et en Afrique; d'autres telles que les Burgondes et les Franks s'y établirent, en vue d'exploiter le capital

1. Le droit d'aînesse tire son origine de la féodalité qui, au siècle, remplaça définitivement la liarbavie dans la plus £;Tand(; partie de l'Occidont. Sous la constitution féodale, en cliet, les hommes s(^ divisent en deux castes : les uns tiennent la terre à condition do service militaire, ce sont les vassaux, les nobles; les autres à condition de redevance ou de corvées, ce sont les roturiers. Or, deux principes dominent cette organisation : la terre et l'épée. « L'orilre social n'est autre cliose qu'une hiérarchie de terres possédées par des guerriers, relevant les unes des autres, à divers degrés et formant une chaîne qui part de la tourelle du simple gentilhomme pour remonter jusqu'au donjon royal. » (H. Martin.) Le vassal perd son licf, c'est-à-dire la terre concédée, s'il ne remplit pas vis-à-vis du suzerain les devoirs, suite de la concession.

Mais, pour ce faire, il ne faut pas que le fief, devenu héréditaire, soit démembré; il n'y suffirait plus. Dès lors, point de partage entre l'aiué et le puîné, il n'y a qu'un fief dans la maison; le représentant du père, le plus sage, le plus fort, l'aîné en im mot, gardera la terre et rendra les services attachés au domaine utile. « Les flefs, dit Montesquieu, étant chargés d'un service, il fallait que le possesseur fût en état de le remplir. On établit un droit de primogéniture, et la raison de la loi féodale força celle de la loi politique ou civile. » (Montesquieu. Esprit des lois, chap. xxxiii, 1. XXXI.)

A son point de départ, le droit de primogéniture est donc politiquement justifié. Il est alors une conséquence nécessaire du régime auquel il se rattache. Dictionnaire gênéird de la politique Tp&v M. Maurke Block. Art. Droit d'aînesse, par Cii. Mazeau.

immobilier qu'ils ne pouvaient emporter. Les Burgondes s'emparèrent des deux tiers des terres et d'un tiers des esclaves. On n'a pas de données certaines sur la part que s'attribuèrent les Franks. On sait seulement que le butin mobilier et immobilier était divisé en lots que l'on tirait au sort. Mais tous les membres des sociétés conquérantes n'étaient pas co-partagennts ;iu même titre. Les plus riches avaient avec eux des compagnons ou leudes auxquels ils se chargeaient de fournir la subsistance et l'armement, et qui demeuraient sous leur dépendance après la conquête comme ils l'étaient auparavant; les autres avaient au contraire participé à l'entreprise pour leur compte et à leurs frais, en se soumettant seulement aux chefs pour l'exécution des opérations militaires de la conquête. De là deux sortes de lots, les bénéfices et les alleux \ Aussi longtemps

1. Parmi les couquéraiits, ou distingua deux classes d'hommes : 1" les ahrhnans ou hommes de guerre germains qui avaient participé à l'invasion, mais qui, après la lutte, se détachèrent du roi ou du chef qu'ils avaient suivi momentanément et qui vécurent sur le pays conquis dans une complète iudépeudanco ; 2" les leudes (appelés antrustions parce qu'ils formaient lu tinisl ou ciimpagnie des chefs de guerre), ou fidèles, guerriers attachés à la fortune d'un chef, même pendant la paix, et qui, en retour de certains avantages par lui concédés, demeurèrent sous sa dépendance, astreints envers lui à certains devoirs ou services.

Des terres enlevées par les Barbares aux vaincus, on fit deux sortes

de propriétés, les alleux et les- bénéfices. Les alleux étaient les terres distribuées i);ir la voie du sort à tous les ahrimans après la conquête; ils étaient francs de redevances, entièrement indépendants et on les possédait en toute propriété. La seule condition à laquelle l'ahriman se trouvait soumis, était de concourir à la défense du sol et aux guerres nationales; voilà pourquoi chez les Franks les femmes, incapables de combattre, étaient exclues de tout héritage territorial. On appelait bénéfices les terres que le roi ou le chef de bande prenait sur la part plus large qui lui avait été faite dans la répartition du territoire conquis, pour les donner à ses leudes, à la place des armes et des chevaux qu'il leur distribuait autrefois en Germanie. Ces terres, dont les donataires purent à leur tour détacher des parcelles en faveur d'autres guerriers, n'étaient concédées qu'à la condition du service militaire à toute réquisition, de redevances dans des circonstances déterminées et mémo de certains devoirs dans la maison du donateur; elle» étaient un don temporaire et révocable.

Quant aux propriétés laissées entre les mains des vaincus, on les appelait terres censives parce qu'elles étaient frappées d'un cens ou tribut. {Histoire de France, par Th. Bachelet, t. I, pp. 126, 128.)

que durèrent les luttes pour la conquête et les compétitions entre les sociétés conquérantes, le chef ou le roi conserva son pouvoir dictatorial, auquel se soumettaient indistinctement tous ceux qui étaient engagés dans l'entreprise, sauf à veiller avec un soin jaloux à ce qu'il ne s'attribuât point au delà de la part qui lui revenait dans le partage des dépouilles'. Mais la conquête achevée, chacun allait occuper son domaine, et alors apparaissait la différence des conditions auxquelles il avait été acquis. Tandis que les leudes pourvus de bénéfices temporaires demeuraient soumis, en tout temps, à l'autorité du chef, les ahrimans n'étaient obligés à lui fournir leurs services que dans le cas oii la sûi'eté commune l'exigeait. La puissance du chef s'affaiblissait naturellement lorsque la comjuête était terminée; elle s'affaiblit encore sous l'influence de la loi de succession des tribus germaniques qui partageait également entre les associés les domaines et la souveraineté politique. Ainsi émietté, l'Etat fondé par les Franks saliens sous la conduite de leur chef Clovis devint trop faible pour résister aux attaques des autres tribus germaines et des Arabes, attirés par les richesses de la Gaule. De nouvelles bandes germaniques, celles des Franks ripuaires se superposèrent aux premiers envahisseurs, repoussèrent les Arabes et fondèrent un empire, dont le chef exerça un pouvoir dictatorial, jusqu'à ce que la loi de partage des successions l'eût

1. L'anecdote bien connue du vase de Soissons nous apprend que les parts du butin étaient tirées au sort et que le roi, comme les autres co-participants à l'entreprise, n'avait droit qu'à la pari qui lui était assignée par le sort.

« L'archevêque de Reims, saint Rçmi, avait réclamé un vase d'or enlevé d'une de ses églises ;iprés la victoire de Soissons. Clovis élait disposé à celtr restitution; mais un guerrier, frappant le vase do sa hache d'armes, s'écria : « Tu n'auras du butin que la part qui te sera assignée par le sort. » Clovis, respectant les usages de sa tribu, dissimula sa colère. Quelque temps après, passant une revue, il reprocha au soldat frank le mauvais état de ses armes, les lui arracha et les jeta à terre. Tandis que le soldat se baissait pour les ramasser, il lui fendit la téte d'un coup de framée, en disant : « Ainsi, tu as fait au vase de Soissons. » [Histoire de France, par Th. Baciiei.et, t. l,p. Gi, ,

de nouveau divisé et affaibli. Alors, la tendance naturelle des co-partageants de la conquête à s'affranchir du pouvoir du chef de la hiérarchie l'emporte de nouveau et l'empire carlovingien s'émiette comme l'avait fait la monarchie mérovingienne. Les lo.udes du roi ou de l'empereur réussissent à obtenir l'hérédité de leurs bénéfices ; toutes les seigneuries quelles que soient leur origine et les conditions auxquelles elles ont été constituées, deviennent en réalité indépendantes, les guerres privées ne manquent pas de renaître et de se multiplier; d'un autre côté, à défaut des grandes invasions qui ont cessé et qui eussent peut-être rallié sous un chef investi d'un pouvoir dictatorial, la société conquérante, les pirates normands dévastent le pays sans trouver nulle part un faisceau de forces assez volumineux et assez consistant pour leur résister. Mais dans cet état de désorganisation et d'anarchie le besoin de sécurité agit pour déterminer la création d'un nouvel appareil de protection. Que fait-on? Les petits propriétaires de domaines incapables de protéger eux-mêmes leurs biens contre leurs voisins ou les pirates étrangers se mettent sous la protection des seigneurs plus puissants. Les <( alleux » ou terres franches se transforment en « fiefs Cette inféodation des terres allodiales n'est autre chose qu'un contrat d'assurance : le propriétaire du fief assuré devient le vassal de l'assureur ou du suzerain, il lui paye une redevance et lui fournit les services spécifiés dans le contrat en échange de sa protection. L'assureur, à son tour, s'inféode, lui et ses vassaux, à un seigneur plus puissant qu'il

1. Les propriétaires d'alleux, ne dépendant de personne, n'avaient aucun secours à espérer s'ils étaient menacés. Dans un état de société où la force tenait souvent lieu de loi, ils furent conduits, naturellement, pour échapper aux spoliations et aux violences, à se mettre sous la protection d'hommes plus puissants. On appela recommandation l'acte par lequel ils se reconnurent dépendants et s'astreignirent, pour être défendus, à certaines obligations ou redevances {Histoire de France, par Th. Bachelet, t. I, p. 230.)