Livre jaune du Baron Gros, p

3. Voir le texte dans Henri Cordier, L'Exp. de Chine de i857-58, p. 44o-457.

RATIFICATIONS DU TRAITÉ DE t'iEN-TSIN l\^I

Pour l'Empire de France, S. Exe. le Baron Gros, sénateur de l'Empire et Ambassadeur Extraordinaire de S. M. l'Empereur des Français en Chine, Grand-Officier de la Légion d'Honneur, Chevalier Grand Croix de plusieurs ordres, etc., etc. ;

Et pour l'Empire de la Chine, le Prince de Koung, membre de la famille Impériale et Haut Commissaire ;

Se sont réunis au palais de Li-Pou, dans Pe-King, à l'effet de procéder à l'échange des ratifications du Traité de paix, d'amitié et de commerce signé à T'ien-Tsin le 27 juin i858, ayant avec eux les secrétaires et les interprètes des deux nations ; et S. Exe. le Haut Commissaire de France a remis entre les mains de S. A. Impériale le Prince de Koung l'instrument original du Traité de T'ien-Tsin, transcrit dans les deux langues et revêtu du grand sceau de l'Etat de l'Empire de France, et de la signature de S. M. l'Empereur des Français, qui déclare dans cet acte que toutes les clauses dudit traité sont ratifiées et seront fidèlement exécutées.

S. A. I. avant reçu le traité ainsi ratifié, a remisa son tour à S. Exe. le Haut-Commissaire français l'un des exemplaires du même traité approuvé et ratifié au pinceau vermillon par S. M. l'Empereur de la Chine, et l'échange des ratifications du traité signé à T'ien-Tsin en 180S avant eu lieu, les Hauts-Commissaires Impériaux ont signé le présent procès- verbal, rédigé par leurs secrétaires respectifs, et y ont apposé le cachet, de leurs armes.

Fait en double expédition, dans le palais de Li-Pou, à Pe-King, le 2 5 octobre 18G0.

Baron Gros. Koung.

La déclaration suivante a été apposée sur le texte original du traité de T'ien-Tsin, que le Prince Koung a remise à l'Ambassadeur de France en échange du Texte ratifié par S. M. l'Empereur des Français :

Ratification du traité signé à T'ien-Tsin le 27 juin 1808.

Moi, Prince de Koung, membre de la Famille Impériale cl Haut-Commissaire, muni de pleins-pouvoirs, je déclare et certifie que le sceau de l'Empereur a été apposé mu- l'ensemble des articles qui précèdent, (M qui forment le traité original signé à T'ien- Tsin, il y a deux ans, afin de prouver clairement que l'Empereur de la Chine ratifie et confirme ce traité, cl donner une garantie

4^3 CONVENTIONS l>K PE-K1NG

<|u"il sera mis à exécution dans toutes ses clauses, sans qu'il soit nécessaire de l<' revêtir d'une autre ratification Impériale.

En foi de quoi, j';ii écrit la présente déclaration sur le traité lui-même, pour qu'elle lui serve de garantie à perpétuité.

Fait à Pc-king, le 20 octobre 1860.

(Suit la signature du Prince et son sceau de Commissaire Impérial.)

Le ministre Wen Siang avoua depuis à M. Wade que les trois points sur lesquels l'empereur était décidé à résister étaient : la résidence à Pe-King, le système de passeports et l'ouverture du Yang-tseu au commerce étranger1.

EDIT IMPERIAL

Le Conseil intime a reçu le 28 octobre dernier un décret impérial ainsi conçu :

Le Prince Koung, Yi-Sin, nous ayant adressé un rapport sur l'échange des ratifications des traités qui a eu lieu le 24 et le 25 octobre dernier, nous avons décrété que les traités échangés par le Prince Koung, Yi-Sin, ainsi que les conventions nouvelles signées avec la France et l'Angleterre sont confirmés et ratilirs dans tous leurs articles et seront toujours exécutés.

A partir d'aujourd'hui les hostilités cesseront pour toujours, la paix est rétablie et pour que les uns et les autres aient une entière confiance dans cette paix, et ne se laissent pas égarer par des sentiments de défiance, nous ordonnons que ces traités soient publiés en entier dans toutes les provinces, afin que les vice-rois, les gouverneurs et les grands mandarins agissent en conséquence.

Que ceci soit respecté.