LES LEGS ET FONDATIONS

Si le domaine forme la partie fixe des revenus de l'Hôtel-Dieu, les legs et fondations en sont la partie essentiellement variable; mais, avant d'en apprécier la quotité, il importe de fixer par par quelque notions juridiques la capacité de l'Hôtel-Dieu.

(1) Bibl. A. P., E 2 17.

(2) A. Husson, Étude sur les hôpitaux, 1860, 10-4», p. 506, ;;, donne un cliilTre légèrement supérieur : I.42I.651 1., et Lecouteux-Cantcleu, duns un discours à l'Ass. nat., un chiffre inférieur : i.3o3.35o 1.

(3) Notamment sous la monarchie de Juillet. Cf. Bonde, o. c, p. 2i3 et suiv.