CHAPITRE XI

Viol et Attentat à la pudeur

Au début de cette thèse, nous insistions sur la nécessité pour l’expert d’avoir des mots viol et attentat à la pudeur une définition précise. C’est que les peines prévues par le Code pénal (art. 331 et 332) ne sont pas les mêmes pour l’un ou l’autre de ces deux crimes. Aussi les différents auteurs ont-ils proposé des définitions diverses que nous voulons discuter et commenter, nous aidant pour cela des notions rappelées au cours de notre travail, cherchant à en faire en quelque sorte la synthèse. |

Les anciens auteurs avaient une formule simple pour définir le crime ; ils disaient : « attentat à la pudeur en deçà de l’hymen, viol au delà » ; et pouvaient ainsi être qualifiés de viol, les cas d’intromission certaine de la verge, possible grâce à la déchirure de la membrane, et parfois sans déchirure, grâce à son ampleur ou à son extrême élasticité. C'était là une conception que vérifiait la majeure partie des cas, insuffisante pourtant puisqu’elle ne tenait pas compte des hymens infranchissables résistant au coït et permettant néanmoins la fécondation. Soit en effet le cas d’un individu qui veut posséder une femme sans son consentement, un hymen infranchissable résiste à la verge et seul le coït vestibu-